Classe 1
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; composts, engrais, fertilisants; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences.
Note explicative
La classe 1 comprend essentiellement les produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à l'agriculture, y compris ceux qui entrent dans la composition de produits relevant d'autres classes.
- le papier sensible;
- les compositions pour la réparation des pneumatiques;
- le sel pour conserver autre que pour les aliments;
- certains additifs destinés à l'industrie alimentaire, par exemple : la pectine, la lécithine, les enzymes et les conservateurs chimiques;
- certains ingrédients destinés à la fabrication de produits cosmétiques et produits pharmaceutiques, par exemple : les vitamines, les conservateurs, les huiles essentielles et les antioxydants;
- certaines matières filtrantes, par exemple : les substances minérales, les substances végétales et les matériaux céramiques en particules.
- les résines naturelles à l'état brut (cl. 2), les résines mi-ouvrées (cl. 17);
- les préparations chimiques à usage médical ou vétérinaire (cl. 5);
- les fongicides, les herbicides et les préparations pour la destruction des animaux nuisibles (cl. 5);
- les adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage (cl. 16);
- le sel pour conserver les aliments (cl. 30);
- le paillis (couverture d'humus) (cl. 31).
Produits
accelerateurs de vulcanisation; acetate d'alumine*; acetate d'amyle; acetate de cellulose a l'etat brut; acetate de chaux; acetate de plomb; acetates [produits chimiques]; acetone; acetylene; acide anthranilique; acide arsenieux; acide azotique; acide benzoique; acide borique a usage industriel; acide carbonique; acide chlorhydrique; acide cholique; acide chromique; acide citrique a usage industriel; acide fluorhydrique; acide formique; acide gallique pour la fabrication de l'encre; acide gallotannique; acide glutamique a usage industriel; acide iodique; acide lactique; acide oleique; acide oxalique; acide persulfurique; acide phosphorique; acide picrique; acide pyrogallique; acide salicylique; acide sebacique; acide stearique; acide sulfureux; acide sulfurique; acide tannique; acide tartrique; acide tungstique; acides de la serie du benzene; acides gras; acides mineraux; acides sulfoniques; acides*; actinium; additifs chimiques aux fongicides; additifs chimiques aux insecticides; additifs chimiques pour boues de forage; additifs chimiques pour carburants; additifs chimiques pour huiles; additifs detergents pour l'essence; adhesifs [matieres collantes] pour l'industrie / matieres collantes pour l'industrie; adhesifs conducteurs; adhesifs pour bandages chirurgicaux / matieres collantes pour bandages chirurgicaux; adhesifs pour carreaux de revetement; adjuvants autres qu'a usage medical ou veterinaire; affaiblisseurs photographiques; agar-agar a usage industriel; agents chimiques pour fluidifier l'amidon [agents de decollage] / agents de decollage [agents chimiques pour fluidifier l'amidon]; agents de conservation pour l'industrie pharmaceutique; agents de filtrage pour l'industrie des boissons; agents de refroidissement pour moteurs de vehicules; agents tensio-actifs; agglutinants pour le beton; albumine [animale ou vegetale, matiere premiere]; albumine de malt; albumine iodee; alcali caustique; alcali volatil [ammoniaque] a usage industriel / ammoniaque [alcali volatil] a usage industriel; alcalis; alcaloides*; alcool a usage industriel; alcool amylique; alcool ethylique; alcool vinique; aldehyde crotonique; aldehyde formique a usage chimique; aldehyde-ammoniaque; aldehydes*; alginates a usage industriel; alginates pour l'industrie alimentaire; algues [engrais]; alumine; alun; alun d'alumine; alun d'ammoniaque; alun de chrome; americium; amidon a usage industriel / fecule a usage industriel; ammoniaque anhydre; ammoniaque*; anhydride acetique; anhydride titanique a usage industriel; anhydrides; antidetonants pour moteurs a explosion; antigels; anti-incrustants / produits antitartriques; antimoine; antioxydants pour la fabrication de complements alimentaires; antioxydants pour la fabrication de cosmetiques; antioxydants pour la fabrication de produits pharmaceutiques; antioxydants utilises au cours d'operations de fabrication; apprets pour l'industrie textile; argile expansee pour la culture hydroponique [substrat]; argon; arseniate de plomb; arsenic; aspartame a usage industriel; aspartame pour l'industrie alimentaire; astate; azote; bactericides ?nologiques [produits chimiques utilises dans la fabrication de vin]; bains de fixage [photographie]; bains de galvanisation; bains de virage [photographie]; bandelettes diagnostiques pour l'analyse du lait maternel autres qu'a usage medical ou veterinaire; baryte; baryum; bases [produits chimiques]; baume de gurjun pour la fabrication de vernis; bauxite; bentonite; benzene; benzene methyle; benzol; benzol methyle; berkelium; bicarbonate de soude a usage chimique; bichlorure d'etain; bichromate de potasse; bichromate de soude; biostimulants pour les plantes; bioxalate de potasse; bioxyde de manganese; bismuth; bois a tanner; borax; boues pour faciliter le forage; bouillons de culture pour la bacteriologie autres qu'a usage medical ou veterinaire; brome a usage chimique; cachou*; californium; calomel [chlorure mercureux]; camphre a usage industriel; carbonate de chaux; carbonate de magnesie; carbonates; carbone; carbonyle pour la protection des plantes; carbure de calcium; carbure de silicium [matiere premiere]; carbures*; caseine a usage industriel; caseine pour l'industrie alimentaire; cassiopeium [lutecium] / lutecium [cassiopeium]; catalyseurs biochimiques; catalyseurs chimiques; caustiques a usage industriel; cellules souches autres qu'a usage medical ou veterinaire; cellulose; cements; cerium; cesium; cetones; charbon actif; charbon animal; charbon de sang; charbon d'os; charbon pour filtres; chlorates; chlore; chlorhydrates; chlorure d'aluminium; chlorure de chaux; chlorure de magnesium; chlorure de palladium; chlorures; chromates; ciments pour la reparation des objets casses; cire a greffer les arbres; collagene a usage industriel; colle a vin; colle d'amidon autre que pour la papeterie ou le menage; colles [apprets]; colles pour affiches; colles pour le cuir; colles pour l'industrie; colles pour papiers peints; collodion*; comburants [additifs chimiques pour carburants]; combustibles pour reacteurs nucleaires; composes de fluor; composes du baryum; compositions ceramiques pour le frittage [granules et poudres]; compositions chimiques resistant aux acides; compositions extinctrices; compositions pour la fabrication de disques acoustiques; compositions pour la fabrication de la ceramique technique; compositions pour la reparation des chambres a air; compositions pour la reparation des pneumatiques; compositions pour le filetage; compost / paillis [engrais]; confits [megisserie]; corps fissiles pour l'energie nucleaire; couvertures d'humus; creme de tartre a usage chimique; creme de tartre a usage industriel; creme de tartre pour l'industrie alimentaire; creosote a usage chimique; cultures de micro-organismes autres qu'a usage medical ou veterinaire; cultures de tissus biologiques autres qu'a usage medical ou veterinaire; curium; cyanamide calcique [engrais]; cyanures [prussiates] / prussiates; cymene; decolorants a usage industriel / produits de blanchiment [decolorants] a usage industriel; defoliants; derives chimiques de la cellulose; derives du benzene; deshydratants a usage industriel; desincrustants; detartrants, autres qu'a usage domestique; detergents [detersifs] utilises au cours d'operations de fabrication; dextrine [appret]; diastases a usage industriel; digestat organique [engrais]; dioxyde de carbone a usage industriel; dispersants de petrole; dispersants d'huiles; dispersions de matieres plastiques; dissolvants pour vernis; disulfure de carbone; dolomite a usage industriel; dysprosium; eau acidulee pour la recharge des accumulateurs; eau alcaline pour l'industrie alimentaire; eau de mer a usage industriel; eau distillee; eau lourde; eaux potassiques; echangeurs d'ions [produits chimiques]; ecorce de manglier a usage industriel; edulcorants artificiels a usage industriel; edulcorants artificiels pour l'industrie alimentaire; elements chimiques fissiles; elements radioactifs a usage scientifique; emollients pour l'industrie; emulsifiants / emulsificateurs; emulsions photographiques; engrais; engrais de farine de poisson; enzymes a usage industriel; enzymes pour l'industrie alimentaire; erbium; esprit de sel ammoniac; esprit de vinaigre; esprit-de-bois; esprit-de-sel; esters de cellulose a usage industriel; esters*; ethane; ether ethylique; ether methylique; ether sulfurique; ethers de cellulose a usage industriel; ethers de glycol; ethers*; europium; extraits de plantes pour la fabrication de cosmetiques; extraits de plantes pour la fabrication de produits pharmaceutiques; extraits de plantes pour l'industrie alimentaire; extraits de the pour la fabrication de cosmetiques; extraits de the pour la fabrication de produits pharmaceutiques; extraits de the pour l'industrie alimentaire; extraits d'herbes pour l'industrie alimentaire; extraits d'origine animale pour l'industrie alimentaire; farine de pommes de terre a usage industriel; farine de tapioca a usage industriel; farines a usage industriel; ferments a usage chimique; ferments lactiques a usage chimique; ferments lactiques a usage industriel; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire; fermium [centurium] / centurium [fermium]; ferrocyanures; fertilisants azotes; films cinematographiques sensibilises mais non exposes; films radiographiques sensibilises mais non exposes; films sensibilises mais non exposes / pellicules sensibilisees mais non exposees; fixateurs [photographie]; flavonoides [composes phenoliques] a usage industriel; fleur de soufre a usage chimique; floculants; fluide magnetique a usage industriel; fluides auxiliaires pour abrasifs; fluides de transmission / liquides de transmission; fluides dielectriques en tant que preparations chimiques a utiliser pour le travail des metaux, a l'exception des huiles; fluides frigorigenes; fluides pour direction assistee; fluor; fondants pour le brasage; fondants pour le soudage; francium; fumier; gadolinium; gallate basique de bismuth; gallium; gambir; gaz propulseurs pour aerosols; gaz protecteurs pour le soudage; gaz solidifies a usage industriel; gelatine a usage industriel; gelatine a usage photographique; gels electrophoretiques; genes de semences pour la production agricole; getters [matieres reactives]; glace seche [carbonique]; glacures pour la ceramique; glu; glucose a usage industriel; glucose pour l'industrie alimentaire; glucosides; gluten a usage industriel; gluten pour l'industrie alimentaire; glycerides; glycerine a usage industriel; glycol; gomme adragante a usage industriel; gomme arabique a usage industriel; gommes [adhesifs] a usage industriel; graphene; graphite a usage industriel; guano; gypse a utiliser en tant qu'engrais; helium; holmium; hormones pour activer la maturation des fruits; huiles de transmission; huiles essentielles utilisees au cours d'operations de fabrication; huiles pour la conservation des aliments; huiles pour la tannerie; huiles pour le corroyage des cuirs; huiles pour l'habillage des cuirs; humus; hydrate d'alumine; hydrates; hydrates de carbone; hydrazine; hydrogene; hypochlorite de soude; hyposulfites; ichtyocolle autre que pour la papeterie ou le menage ou a usage alimentaire; ignifuges / produits pour la protection contre le feu; iode a usage chimique; iodure d'aluminium; iodures a usage industriel; iodures alcalins a usage industriel; isotopes a usage industriel; kainite; kaolin; kieselgur; krypton / crypton; lactose [matiere premiere]; lactose a usage industriel; lactose pour l'industrie alimentaire; lanthane; lecithine [matiere premiere]; lecithine a usage industriel; lecithine pour l'industrie alimentaire; levure a usage scientifique; levure destinee a la production de biocarburants; liants pour la fonderie / liaisons pour la fonderie; liquides pour circuits hydrauliques; liquides pour desulfater les accumulateurs electriques; liquides pour freins; lithine; lithium; magnesite; manganate; mastic a greffer les arbres; mastic de vitrier; mastic pour remplir les cavites des arbres [arboriculture]; mastics en pates pour la reparation de carrosseries d'automobile / mastics en pates pour la reparation de carrosseries de voiture; mastics pour articles chaussants; mastics pour le cuir; mastics pour pneumatiques; materiaux ceramiques en particules utilises en tant que milieux filtrants; matieres a depolir; matieres a foulon; matieres filtrantes constituees de substances chimiques; matieres filtrantes constituees de substances minerales; matieres filtrantes constituees de substances vegetales; matieres filtrantes en matieres plastiques a l'etat brut; matieres plastiques a l'etat brut; matieres synthetiques pour l'absorption d'huile; matieres tannantes; mercure; metalloides; metaux alcalino-terreux; metaux alcalins; methane; moderateurs pour reacteurs nucleaires; mordants pour metaux; musc utilise au cours d'operations de fabrication; nanopoudres a usage industriel; naphtalene; neodyme; neon; neptunium; neutralisants de gaz toxiques; nitrate d'ammonium; nitrate d'argent / azotate d'argent; nitrate d'uranium; nitrates / azotates; noir animal; noir de charbon a usage industriel; noir de fumee a usage industriel; noix de galle; olivine [mineral silicate]; oxalates; oxyde d'antimoine; oxyde de chrome; oxyde de cobalt a usage industriel; oxyde de lithium-cobalt / oxyde mixte de cobalt et de lithium; oxyde de plomb; oxyde mercurique; oxyde nitreux / oxyde de diazote / protoxyde d'azote; oxygene a usage industriel; papier albumine; papier autovireur [photographie]; papier barytique; papier chimique pour essais; papier de tournesol; papier diazo; papier nitre; papier photometrique; papier pour la photographie; papier pour photocalques; papier reactif autre qu'a usage medical ou veterinaire; papier sensible; pate a papier; pate de bois; pates thermiques; pectine a usage industriel; pectine a usage photographique; pectine pour l'industrie alimentaire; perborate de soude; percarbonates; perchlorates; peroxyde d'hydrogene a usage industriel / eau oxygenee a usage industriel; persulfates; phenol a usage industriel; phosphate de fer lithie; phosphates [engrais]; phosphatides; phosphore; plaques ferrotypiques [photographie]; plaques photographiques sensibilisees; plaques photosensibles; plaques sensibilisees pour offset; plastifiants; plastisols; plutonium; polonium; polymeres dendrimeriques utilises dans la fabrication de capsules pour produits pharmaceutiques; potasse; potassium; pots en tourbe pour l'horticulture; praseodyme; preparations bacteriennes autres qu'a usage medical ou veterinaire; preparations bacteriologiques autres qu'a usage medical ou veterinaire; preparations bacteriologiques pour l'acetification; preparations biologiques autres qu'a usage medical ou veterinaire; preparations chimiques a usage scientifique autres qu'a usage medical ou veterinaire; preparations chimiques de prophylaxie de la nielle; preparations chimiques de prophylaxie des maladies de la vigne; preparations chimiques de prophylaxie des maladies des plantes cerealieres; preparations chimiques de prophylaxie du mildiou; preparations chimiques pour le fumage de viande; preparations chimiques pour le soudage; preparations contre l'ebullition pour agents de refroidissement de moteurs; preparations de charbon animal; preparations de clarification; preparations de degraissage utilisees au cours d'operations de fabrication; preparations de micro-organismes autres qu'a usage medical ou veterinaire; preparations de moulage pour la fonderie; preparations d'oligo-elements pour les plantes; preparations enzymatiques a usage industriel; preparations enzymatiques pour l'industrie alimentaire; preparations fertilisantes; preparations pour durcir les metaux; preparations pour enlever les papiers peints; preparations pour la regulation de la croissance des plantes; preparations pour la trempe de metaux; preparations pour l'amendement des sols; preparations pour le diagnostic autres qu'a usage medical ou veterinaire; preparations pour le diagnostic destinees aux laboratoires de recherche; preparations pour le perfectionnement de l'acier; preparations pour le recuit des metaux; principes actifs chimiques; principes actifs chimiques pour la fabrication de produits pharmaceutiques; produits chimiques anti-buee; produits chimiques de condensation; produits chimiques de curage pour radiateurs; produits chimiques destines a faciliter l'alliage de metaux; produits chimiques hydrofuges pour la maconnerie a l'exception des peintures / produits chimiques contre l'humidite de la maconnerie a l'exception des peintures; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'a usage medical ou veterinaire; produits chimiques pour blanchir les cires; produits chimiques pour empecher la formation de taches sur les etoffes; produits chimiques pour la conservation des aliments; produits chimiques pour la fabrication de peintures; produits chimiques pour la fabrication de pigments; produits chimiques pour la fabrication des emaux a l'exception des pigments; produits chimiques pour la photographie; produits chimiques pour la purification de l'eau; produits chimiques pour la sylviculture a l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; produits chimiques pour la ternissure des emaux; produits chimiques pour la ternissure du verre; produits chimiques pour l'aeration du beton; produits chimiques pour l'agriculture a l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; produits chimiques pour l'avivage des couleurs a usage industriel; produits chimiques pour l'avivage des matieres textiles; produits chimiques pour le decalaminage des moteurs; produits chimiques pour le nettoyage des cheminees; produits chimiques pour l'horticulture a l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; produits chimiques pour l'impermeabilisation des matieres textiles; produits chimiques pour l'impermeabilisation du ciment a l'exception des peintures; produits chimiques pour l'impermeabilisation du cuir; produits chimiques pour l'impregnation des matieres textiles; produits chimiques pour l'impregnation du cuir; produits chimiques pour l'industrie; produits chimiques pour mater le verre; produits chimiques pour rafraichir le cuir; produits contre la germination des legumes; produits contre la ternissure des lentilles; produits contre la ternissure des vitres; produits contre la ternissure du verre; produits contre l'electricite statique non a usage menager; produits corrosifs; produits cryogeniques; produits de decreusage; produits de distillation de l'esprit-de-bois; produits de foulage pour l'industrie textile; produits de mouillage [blanchisserie]; produits de mouillage [teinturerie]; produits de mouillage pour l'industrie textile; produits de vulcanisation; produits d'engluement pour l'arboriculture; produits pour activer la cuisson a usage industriel; produits pour adoucir l'eau; produits pour attendrir la viande a usage industriel; produits pour blanchir les graisses; produits pour blanchir les huiles; produits pour decoller; produits pour economiser le charbon; produits pour economiser les combustibles; produits pour empecher le demaillage des bas; produits pour faciliter le demoulage; produits pour la clarification de la biere; produits pour la conservation de la biere; produits pour la conservation de la maconnerie a l'exception des peintures et des huiles; produits pour la conservation des briques a l'exception des peintures et des huiles; produits pour la conservation des fleurs; produits pour la conservation des tuiles a l'exception des peintures et des huiles; produits pour la conservation du beton a l'exception des peintures et des huiles; produits pour la conservation du caoutchouc; produits pour la conservation du ciment a l'exception des peintures et des huiles; produits pour la dissociation des graisses; produits pour la dissociation des huiles; produits pour la fluatation; produits pour la galvanisation; produits pour la production de flashes; produits pour la purification des huiles; produits pour la renovation des disques acoustiques; produits pour le brasage; produits pour le collage des mouts; produits pour le corroyage des cuirs; produits pour le corroyage des peaux; produits pour l'encollage; produits pour l'epuration du gaz; produits pour l'habillage des cuirs; produits pour opacifier le verre; produits pour opacifier l'email; produits pour preserver les semences; promethium; protactinium; proteine [matiere premiere]; proteines pour la fabrication de complements alimentaires; proteines pour l'industrie alimentaire; proteines utilisees au cours d'operations de fabrication; quebracho a usage industriel; radium a usage scientifique; radon; reactifs chimiques autres qu'a usage medical ou veterinaire; renforcateurs chimiques pour caoutchouc; renforcateurs chimiques pour papier; residus du traitement des grains de cereales a usage industriel; resines acryliques a l'etat brut; resines conductrices a l'etat brut; resines epoxy a l'etat brut; resines polymeres a l'etat brut; resines synthetiques a l'etat brut / resines artificielles a l'etat brut; revelateurs photographiques; revetements chimiques pour lentilles ophtalmiques; rhenium; rubidium; sable de fonderie; saccharine a usage industriel; saccharine pour l'industrie alimentaire; salpetre; samarium; savons metalliques a usage industriel; scandium; scories [engrais]; sel ammoniac; sel brut; sel d'oseille; sel gemme; sel pour conserver, autre que pour les aliments; selenium; sels [engrais]; sels [produits chimiques]; sels a usage industriel; sels ammoniacaux; sels chromiques; sels d'ammonium; sels de calcium; sels de chrome; sels de fer; sels de mercure; sels de metaux alcalins; sels de metaux des terres rares; sels de metaux precieux a usage industriel; sels de sodium [composes chimiques]; sels de virage [photographie]; sels d'iode; sels d'or; sels pour elements galvaniques; sels pour la coloration des metaux; sensibilisateurs photographiques; silicate d'aluminium; silicates; silicium; silicones; sodium; solutions de sels d'argent pour l'argenture / solutions pour l'argenture; solutions pour la cyanotypie; solutions pour prevenir la formation d'ecume dans les accumulateurs; soude calcinee; soude caustique a usage industriel; soude de barille; soufre; sous-nitrate de bismuth a usage chimique; spath pesant; spinelles [mineral oxyde]; strontium; substrats pour la culture hors sol [agriculture]; suie a usage industriel ou agricole; sulfate de baryum; sulfates; sulfimide benzoique a usage industriel; sulfure d'antimoine; sulfures; sumac pour la tannerie; superphosphates [engrais]; talc [silicate de magnesium]; tan; tannin / tanin; tartre non a usage pharmaceutique; technetium; teintures fluorescentes a usage scientifique; tellure; terbium; terpenes; terre a diatomees; terre de culture; terre de foulage pour l'industrie textile; terre glaise; terre vegetale; terreau; terres rares; tetrachlorure d'acetylene; tetrachlorure de carbone; tetrachlorures; thallium; thiocarbanilide; thorium; thulium; thymol a usage industriel; tissu pour photocalques; titanite; toile sensibilisee pour la photographie; toluene / toluol; tourbe [engrais]; urane; uranium; vanilline utilisee au cours d'operations de fabrication; verre soluble [silicate]; vinaigre de bois [acide pyroligneux] / acide pyroligneux [vinaigre de bois]; virus autres qu'a usage medical ou veterinaire; viscose; vitamines pour la fabrication de complements alimentaires; vitamines pour la fabrication de cosmetiques; vitamines pour la fabrication de produits pharmaceutiques; vitamines pour l'industrie alimentaire; vitriol bleu / sulfate de cuivre [vitriol bleu]; witherite; xenon; xylene; xylol; ytterbium; yttrium; zircone