Classe 31 de La Classification de Nice

Classe 31

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt.

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Note explicative

La classe 31 comprend essentiellement les produits de la terre et de la mer n'ayant subi aucune préparation pour la consommation, les animaux vivants et les plantes vivantes ainsi que les aliments pour animaux.

Cette classe comprend notamment:
    • les céréales non transformées;
    • les fruits et légumes frais, également lavés ou cirés;
    • les résidus d'origine végétale;
    • les algues non transformées;
    • les grumes;
    • les œufs à couver;
    • les truffes et champignons frais;
    • les litières pour animaux, par exemple : le sable aromatique, le papier sablé pour animaux de compagnie.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • les cultures de micro-organismes et les sangsues à usage médical (cl. 5);
    • les compléments alimentaires et les aliments médicamenteux pour animaux (cl. 5);
    • les bois mi-ouvrés (cl. 19);
    • les amorces artificielles pour la pêche (cl. 28);
    • le riz (cl. 30);
    • le tabac (cl. 34).
Produits