Classe 7
Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques.
Note explicative
La classe 7 comprend essentiellement les machines et les machines-outils ainsi que les moteurs.
- les parties de tous types de moteurs, par exemple : les démarreurs, les silencieux et les cylindres pour tous moteurs;
- les appareils électriques de nettoyage et de polissage, par exemple : les cireuses électriques pour chaussures, les shampouineuses électriques pour tapis et moquettes et les aspirateurs;
- les imprimantes 3D;
- les robots industriels;
- certains véhicules spéciaux autres que pour le transport, par exemple : les balayeuses, les machines pour la construction de routes, les bouldozeurs, les chasse-neige ainsi que les bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles desdits véhicules.
- les outils et instruments à main à fonctionnement manuel (cl. 8);
- les robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle, les robots de laboratoire, les robots pédagogiques, les robots de surveillance pour la sécurité (cl. 9), les robots chirurgicaux (cl. 10), les voitures robotisées (cl. 12), les batteries robotisées (instruments de musique) (cl. 15), les robots en tant que jouets (cl. 28);
- les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12);
- les chenilles pour véhicules ainsi que les pneus pour tous types de roues de véhicules (cl. 12);
- certaines machines spéciales, par exemple : les guichets automatiques (cl. 9), les respirateurs pour la respiration artificielle (cl. 10), les appareils et machines frigorifiques (cl. 11).
Produits
Accouplements d'arbres [machines]; Appareils pour la purification de l'acétylène; Convertisseurs d'aciéries; Distributeurs industriels de ruban; Pompes d'aération pour aquariums; Aérocondenseurs; Agitateurs; Machines agricoles; Élévateurs pour l'agriculture; Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; Condenseurs à air; Appareils pour tirer la bière sous pression; Machines de coupe à dimension à usage industriel; Rouleaux compresseurs; Alimentateurs pour carburateurs; Dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; Alternateurs; Soupapes [parties de machines] / vannes [parties de machines]; Arbres de machines; Arbres à manivelle; Arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; Ascenseurs; Élévateurs; Malaxeurs; Paliers autograisseurs; Charrues; Moteurs d'avions; Machines pour le badigeonnage; Bagues de graissage [parties de machines]; Segments de pistons / bagues de pistons; Balais de dynamo; Balayeuses automotrices; Chevalets pour scier [parties de machines]; Courroies de transporteurs / bandes transporteuses; Transporteurs à courroie / transporteurs à bande; Barattes; Tambours de machines; Cages de machines; Bâtis [machinerie]; Moulins [machines]; Batteuses; Machines à battre; Bétonnières de chantier / malaxeurs de béton; Machines à beurre; Dynamos pour bicyclettes; Bielles de machines ou de moteurs; Roulements à billes / butées à billes / paliers à billes; Machines à faire le bitume; Faucheuses; Lieuses; Bobines de métiers à tisser; Machines à travailler le bois; Appareils pour la gazéification de boissons; Métiers pour bonneterie [machines]; Botteleuses; Collecteurs de boue [machines]; Bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; Machines à fileter; Rinceuses; Remplisseuses; Rince-bouteilles; Machines de brasserie; Tambours pour machines à broder; Brosses [parties de machines]; Bouldozeurs / bouteurs [bouldozeurs]; Pelles mécaniques; Mortaiseuses / machines à buriner; Cabestans; Grappins automatiques [marine]; Courroies de machines; Capots [parties de machines]; Composeuses [imprimerie]; Injecteurs pour moteurs; Carburateurs; Garnitures de cardes; Couteaux en tant que parties de machines; Cassettes pour matrices [imprimerie]; Tamiseurs de cendres [machines]; Écrémeuses / séparateurs de crème; Essoreuses; Graisseurs [parties de machines]; Centrifugeuses [machines]; Moulins centrifuges; Pompes centrifuges; Décortiqueurs de céréales; Fraiseuses; Chaises de paliers [machines]; Chaises pour machines; Balais de charbon [électricité]; Haveuses / découpeurs de charbon; Monte-charge; Ponts de chargement; Chariots pour machines à tricoter / coulisseaux de tricoteuses; Tours [machines-outils]; Palans / moufles [mécanique]; Socs / socs de charrues; Garnitures de chaudières de machines; Pressoirs à vin; Machines à cigarettes à usage industriel; Cintreuses; Cisailles électriques; Ciseaux électriques; Ciseaux de machines; Clapets de machines; Filtres-presses; Collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines; Commandes à pédale pour machines à coudre; Machines pour la photocomposition; Compresseurs [machines]; Turbocompresseurs; Condenseurs de vapeur [parties de machines]; Installations de condensation; Poulies [parties de machines]; Joints [parties de moteurs]; Machines à cordonner; Machines à couler les caractères d'imprimerie; Tondeuses [machines]; Coupeuses [machines]; Générateurs de courant; Couronnes de sondage [parties de machines]; Courroies de dynamo; Courroies d'élévateurs; Couseuses; Dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air; Coussinets [parties de machines]; Couteaux électriques; Crics à crémaillère; Installations de criblage; Vérins [machines] / crics [machines]; Machines à travailler le cuir; Culasses de moteurs; Cultivateurs [machines]; Cylindres de machines; Cylindres d'imprimerie; Cylindres de laminoirs; Machines à trier pour l'industrie; Trémies pour le déchargement mécanique; Découpeuses; Désaérateurs [dégazeurs] d'eau d'alimentation / dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation; Dégazonneuses; Dégraisseuses; Démarreurs pour moteurs; Dentellières [machines]; Déshuileurs de vapeur; Désintégrateurs; Détendeurs de pression [parties de machines]; Dévidoirs mécaniques; Doleuses; Machines de drainage; Dresseuses; Dynamos; Pulvérisateurs pour eaux d'égouts; Appareils pour la gazéification d'eau; Appareils pour la minéralisation des eaux potables; Réchauffeurs d'eau en tant que parties de machines; Écharneuses; Taraudeuses; Égrappoirs [machines]; Égreneuses; Éjecteurs; Générateurs d'électricité; Appareils élévatoires; Emboutisseuses; Embrayages autres que pour véhicules terrestres; Appareils encreurs [imprimerie]; Entraîneurs [parties de machines]; Machines à envelopper; Escaliers roulants; Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Machines à timbrer; Estampilleuses / estampes [machines]; Étiqueteuses; Étireuses; Excavateurs; Extracteurs [mines]; Faneuses; Tamis [machines ou parties de machines]; Couteaux de faucheuses; Fers [parties de machines] / lames [parties de machines]; Machines de filature; Rouets à filer; Machines à filtrer; Finisseuses [machines]; Mandrins [parties de machines]; Presses à fourrage; Machines de fonderie; Pistons de cylindres; Boîtes à étoupe [parties de machines]; Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; Tondeuses à gazon [machines]; Goudronneuses; Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains; Boîtes de graissage [machines]; Pompes de graissage; Gaufreuses / machines pour le bosselage / machines à repousser; Machines à graver; Grugeoirs [machines-outils]; Guidages de machines; Hache-paille; Hachoirs à viande électriques / hache-viandes électriques; Harnais de métiers à tisser; Herses; Pulvérisateurs [machines]; Turbines hydrauliques; Machines pour l'impression sur la tôle; Planches pour l'impression; Machines à imprimer; Presses d'imprimerie; Rouleaux d'imprimerie [machines]; Machines pour la laiterie; Lames de hache-paille; Lames de métiers à tisser; Machines pour le repassage des lames; Lames de scies [parties de machines]; Porte-lames [parties de machines]; Laminoirs; Lances thermiques [à oxygène] [machines]; Manivelles [parties de machines]; Machines à laver la vaisselle; Appareils de lavage; Lave-linge / machines à laver le linge; Installations de lavage pour véhicules; Machines à laver à prépaiement; Appareils de levage; Machines à tordre le linge; Lisseuses; Machines motrices autres que pour véhicules terrestres; Machines à vapeur; Machines-outils; Magnétos d'allumage; Appareils de manutention [chargement et déchargement]; Margeurs [imprimerie]; Marteaux [parties de machines]; Marteaux-pilons; Marteaux pneumatiques; Martinets [marteaux d'usines]; Mâts de charge; Mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; Mécanismes de transmission autres que pour véhicules terrestres; Régulateurs [parties de machines]; Machines à travailler le tabac; Broyeurs de cuisine électriques; Membranes de pompes; Machines à travailler les métaux / machines à façonner les métaux; Métiers [machines]; Métiers à filer; Meules de moulin; Machines de meulage; Tarières de mines; Appareils pour le traitement des minerais; Machines pour la minoterie; Mixeurs; Moissonneuses; Moissonneuses-lieuses; Moissonneuses-batteuses; Monte-wagon; Moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres; Dispositifs antipollution pour moteurs; Pistons de moteurs; Régulateurs de vitesse de machines et de moteurs; Moules [parties de machines]; Moulins à usage domestique autres qu'à main; Machines à moulurer; Roues libres autres que pour véhicules terrestres; Navettes [parties de machines]; Machines et appareils de nettoyage électriques; Machines d'aspiration à usage industriel; Machines à ourler; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; Outils [parties de machines]; Porte-outils [parties de machines]; Ouvre-boîtes électriques; Machines à couper le pain; Paliers de tourillons; Paliers pour arbres de transmission; Machines pour la fabrication du papier; Calandres [machines]; Machines pour l'empaquetage; Pétrins mécaniques; Machines électriques pour la fabrication de pâtes alimentaires; Machines pour la peinture; Pistolets pour la peinture; Foreuses; Perceuses à main électriques; Machines à travailler la pierre; Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Presses typographiques; Transporteurs pneumatiques; Poinçons de poinçonneuses; Poinçonneuses; Moulins à poivre autres qu'à main; Machines et appareils à polir électriques; Pompes [machines]; Pompes à air [installations de garages]; Pompes pour installations de chauffage; Pompes à vide [machines]; Ponts roulants; Bandages adhésifs pour les poulies; Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; Presses [machines à usage industriel]; Régulateurs de pression [parties de machines]; Soupapes de pression [parties de machines]; Machines à puddler; Purgeurs automatiques; Raboteuses; Machines pour la pose des rails; Râteaux de râteleuses; Râteleuses; Ratineuses; Rectifieuses; Appareils et machines pour la reliure à usage industriel; Repasseuses; Machines à repriser [ravauder] / machines à ravauder; Ressorts [parties de machines]; Dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux; Riveteuses / riveuses; Robinets [parties de machines ou de moteurs]; Rotatives; Rouages de machines; Roues de machines; Volants de machines; Roulements à rouleaux / roulements à aiguilles; Bagues à billes pour roulements; Machines pour la construction de routes; Scies [machines]; Machines pour l'exploitation des mines; Courroies pour moteurs; Machines à sarcler; Machines à satiner; Machines pour la fabrication de saucisses; Machines à sceller [cacheter] à usage industriel / machines à cacheter [sceller] à usage industriel; Semoirs [machines]; Machines électriques à souder; Soufflets [parties de machines]; Souffleries de forge; Formes pour chaussures [parties de machines]; Machines à soutirer; Stators; Machines à stéréotyper; Machines pour la fabrication de sucre; Surcompresseurs; Tables de machines; Tabliers de machines; Machines pour la teinture; Cardes [machines]; Supports à chariot [parties de machines]; Tourillons; Machines à traire; Ventouses pour machines à traire; Transmissions de machines; Installations pneumatiques de transport par tubes; Transporteurs; Machines à tresser; Treuils; Tricoteuses / machines à tricoter; Turbines autres que pour véhicules terrestres; Dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles / enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; Tympans [imprimerie]; Machines typographiques; Vanneuses; Moteurs de véhicules à coussin d'air; Ventilateurs pour moteurs; Machines à travailler le verre; Machines pour la construction des voies ferrées; Appareils de vulcanisation; Accouplements autres que pour véhicules terrestres; Moteurs pour l'aéronautique / moteurs pour l'aérostation; Machines pour l'affûtage / machines pour l'aiguisage; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Meules à aiguiser [parties de machines] / meules pour l'aiguisage [parties de machines]; Pompes à bière; Moteurs à air comprimé; Machines à air comprimé; Pompes à air comprimé; Bougies d'allumage pour moteurs à explosion; Pistons d'amortisseurs [parties de machines]; Coussinets antifriction pour machines / paliers [parties de machines ou de moteurs] / paliers antifriction pour machines; Arracheuses [machines]; Machines d'aspiration d'air; Économiseurs de carburant pour moteurs; Machines de bateaux; Moteurs de bateaux / moteurs de canots; Batteurs électriques; Béliers [machines] / moutons [machines]; Garnitures de freins autres que pour véhicules; Sabots de freins autres que pour véhicules; Segments de freins autres que pour véhicules; Bobines pour machines / canettes [parties de machines]; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Machines à boucher les bouteilles; Machines à capsuler les bouteilles; Machines à plomber les bouteilles; Brosses électriques [parties de machines]; Broyeurs d'ordures; Moulins à café autres qu'à main; Carneaux de chaudières de machines; Machines pour les travaux de terrassement; Compacteurs pour les détritus; Déchiqueteurs [machines] à usage industriel; Tours de potiers; Manipulateurs industriels [machines]; Robots industriels; Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; Cartouches pour machines à filtrer; Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; Convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; Chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres; Porte-forets [parties de machines]; Chaudières de machines; Alimentateurs de chaudières de machines; Tondeuses pour les animaux [machines]; Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Câbles de commande de machines ou de moteurs; Dispositifs de commande de machines ou de moteurs; Matrices d'imprimerie; Compresseurs pour réfrigérateurs; Séparateurs d'eau; Machines à coudre; Courroies de ventilateurs pour moteurs; Incubateurs [couveuses] pour œufs / couveuses pour œufs; Engrenages autres que pour véhicules terrestres; Émulseurs électriques à usage domestique; Machines de cuisine électriques*; Cylindres de moteurs; Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Diviseuses; Couronnes de forage [parties de machines]; Échangeurs thermiques [parties de machines]; Pots d'échappement pour moteurs; Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; Grues [appareils de levage]; Éplucheuses [machines]; Machines à râper les légumes; Pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; Filtres en tant que parties de machines ou de moteurs; Fossoirs [charrues]; Fouets électriques à usage ménager; Presse-fruits électriques à usage ménager; Moteurs hydrauliques; Tours de forage flottantes ou non flottantes; Convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Tubes de chaudières [parties de machines]; Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Carters pour machines et moteurs; Robots de cuisine électriques; Pistolets à colle, électriques; Pistolets [outils à cartouches explosives]; Treuils pour la pêche; Joints de cardan; Calandres à vapeur portatives pour tissus; Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; Convertisseurs catalytiques; Installations centrales de nettoyage par le vide; Scies à chaîne; Appareils de nettoyage à vapeur; Chalumeaux à découper à gaz; Installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage; Installations de dépoussiérage pour le nettoyage; Marteaux électriques; Machines électromécaniques pour l'industrie chimique; Chaînes d'élévateurs [parties de machines]; Groupes électrogènes de secours; Vases d'expansion [parties de machines]; Diamants de vitriers [parties de machines]; Appareils de nettoyage à haute pression; Machines pour l'industrie textile; Manifolds d'échappement pour moteurs; Machines de raffinage du pétrole; Machines d'emballage; Cireuses à parquet électriques; Cireuses électriques pour chaussures; Chasse-neige; Appareils à souder à gaz; Chalumeaux à souder à gaz; Fers à souder à gaz; Accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; Tuyaux d'aspirateurs de poussière; Aspirateurs de poussière; Vibrateurs [machines] à usage industriel; Machines et appareils à encaustiquer électriques; Machines pour corder les raquettes; Machines pour l'assemblage de bicyclettes; Motoculteurs; Brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs; Dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de portes; Démarreurs au kick pour motocycles; Machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail; Tapis roulant; Silencieux pour moteurs; Dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de portes; Sacs pour aspirateurs; Chalumeaux à gaz; Éoliennes; Plaquettes de freins autres que pour véhicules; Électrodes pour machines à souder; Appareils de soudure électrique; Appareils à souder électriques; Fers à souder électriques; Appareils de soudure électrique à l'arc; Appareils de coupe à l'arc électrique; Lampes à souder; Pressoirs; Machines soufflantes; Machines de galvanoplastie; Machines de galvanisation; Distributeurs automatiques; Ferme-porte électriques; Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; Dispositifs de commande pour ascenseurs; Appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; Distributeurs de carburants pour stations-service; Pompes autorégulatrices à combustible; Machines pour la transformation de matières plastiques; Dispositifs électriques pour l'ouverture de fenêtres; Dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres; Dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de fenêtres; Dispositifs hydrauliques pour la fermeture de fenêtres; Dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de fenêtres; Dispositifs pneumatiques pour la fermeture de fenêtres; Dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes; Dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes; Moulins de cuisine électriques; Vérins pneumatiques; Imprimantes 3D; Machines de tamisage; Bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres; Arrache-clous électriques; Brosses pour aspirateurs; Outils électriques pour l'affûtage de carres de skis; Machines de concassage; Machines de pilonnage; Suceurs pour aspirateurs; Racleurs pour le nettoyage de tuyaux; Extracteurs de jus électriques; Tournevis électriques; Leviers de commande en tant que parties de machine autres que pour machines de jeu; Arbres à cames pour moteurs de véhicules; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles d'engins de chantier; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines et appareils de chargement-déchargement; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines agricoles; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines d'exploitation minière; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de chasse-neige; Récupérateurs pneumatiques d'huiles usagées; Pompes de nage à contre-courant; Stylos d'impression 3D; Laboureuses à usage agricole; Découpe-légumes en spirale électriques; Distributeurs d'hydrogène pour stations-service; Machines d'impression à jet d'encre à usage industriel; Balais vapeur; Combinaisons exosquelettes robotisées autres qu'à usage médical; Grues mobiles; Unités flottantes de production, de stockage et de déchargement [FPSO]; Tranchoirs à fromage électriques; Épluche-légumes électriques; Élévateurs à grains; Lave-linge équipés d'un tambour de séchage intégré; Dispositifs portatifs de lavage par ultrasons pour la lessive; Tranche-légumes électriques / coupe-légumes électriques; Machines pour la production de gaz par électrolyse; Aspirateurs stationnaires sans contact; Bioréacteurs pour la fabrication de produits biopharmaceutiques; Actionneurs linéaires pneumatiques ou hydrauliques autres que pour véhicules terrestres; Machines pour l'application d'apprêt d'encollage; Bio-imprimantes 3D; Machines de gravure au laser portatives; Robots dotés d'une intelligence artificielle pour le nettoyage et la lessive, à usage domestique; Distributeurs automatiques de billets ou de tickets; Distributeurs de fluides à usage industriel; Pompes à essence pour stations-services; Aiguilles pour machines à tricoter; Aiguilles pour machines à coudre; Aiguilles pour peigneuses de laine; Machines de chargement pour fourneaux; Pignons de démarreur; Machines pour la fabrication de semi-conducteurs; Appareils d'exposition de semi-conducteurs utilisés au cours d'opérations de fabrication; Machines pour la préparation de sauce soja; Machines pour la préparation de miso; Bras robotisés pour la préparation de boissons.