Classe 7 de La Classification de Nice

Classe 7

Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques.

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Note explicative

La classe 7 comprend essentiellement les machines et les machines-outils ainsi que les moteurs.

Cette classe comprend notamment:
    • les parties de tous types de moteurs, par exemple : les démarreurs, les silencieux et les cylindres pour tous moteurs;
    • les appareils électriques de nettoyage et de polissage, par exemple : les cireuses électriques pour chaussures, les shampouineuses électriques pour tapis et moquettes et les aspirateurs;
    • les imprimantes 3D;
    • les robots industriels;
    • certains véhicules spéciaux autres que pour le transport, par exemple : les balayeuses, les machines pour la construction de routes, les bouldozeurs, les chasse-neige ainsi que les bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles desdits véhicules.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • les outils et instruments à main à fonctionnement manuel (cl. 8);
    • les robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle, les robots de laboratoire, les robots pédagogiques, les robots de surveillance pour la sécurité (cl. 9), les robots chirurgicaux (cl. 10), les voitures robotisées (cl. 12), les batteries robotisées (instruments de musique) (cl. 15), les robots en tant que jouets (cl. 28);
    • les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12);
    • les chenilles pour véhicules ainsi que les pneus pour tous types de roues de véhicules (cl. 12);
    • certaines machines spéciales, par exemple : les guichets automatiques (cl. 9), les respirateurs pour la respiration artificielle (cl. 10), les appareils et machines frigorifiques (cl. 11).
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