Classe 16 de La Classification de Nice

Classe 16

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés.

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Note explicative

La classe 16 comprend essentiellement le papier, le carton et certains produits en ces matières ainsi que les articles de bureau.

Cette classe comprend notamment:
    • les coupe-papier;
    • les étuis, housses et dispositifs pour contenir ou protéger des articles en papier, par exemple : les dossiers, les pinces à billets, les porte-chéquiers, les pince-notes, les pochettes pour passeports, les albums;
    • certaines machines de bureau, par exemple : les machines à écrire, les duplicateurs, les machines d'affranchissement de courrier pour le bureau, les taille-crayons;
    • les articles de peinture destinés aux artistes-peintres ainsi qu'aux peintres d'intérieur et d'extérieur, par exemple : les godets pour la peinture, les chevalets et palettes pour peintres, les rouleaux et bacs à peinture;
    • certains produits jetables en papier, par exemple : les bavoirs, les mouchoirs et le linge de table en papier;
    • les produits en papier ou en carton non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les sacs, enveloppes et contenants en papier pour le conditionnement, les statues, figurines et objets d'art en papier ou en carton, tels que les figurines en papier mâché, les lithographies, tableaux et aquarelles encadrés ou non.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • les peintures (cl. 2);
    • les outils à main pour artistes, par exemple : les spatules, les ciseaux de sculpteurs (cl. 8);
    • les appareils d'enseignement, par exemple : les appareils d'enseignement audiovisuel, les mannequins pour exercices de secours (cl. 9) et les maquettes en tant que jouets (cl. 28);
    • certains produits en papier ou en carton classés selon leur fonction ou destination, par exemple : le papier pour la photographie (cl. 1), les papiers abrasifs (cl. 3), les stores en papier (cl. 20), les gobelets et assiettes en papier (cl. 21), le linge de lit en papier (cl. 24), les vêtements en papier (cl. 25), le papier à cigarettes (cl. 34).
Produits