Classe 16
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés.
Note explicative
La classe 16 comprend essentiellement le papier, le carton et certains produits en ces matières ainsi que les articles de bureau.
- les coupe-papier;
- les étuis, housses et dispositifs pour contenir ou protéger des articles en papier, par exemple : les dossiers, les pinces à billets, les porte-chéquiers, les pince-notes, les pochettes pour passeports, les albums;
- certaines machines de bureau, par exemple : les machines à écrire, les duplicateurs, les machines d'affranchissement de courrier pour le bureau, les taille-crayons;
- les articles de peinture destinés aux artistes-peintres ainsi qu'aux peintres d'intérieur et d'extérieur, par exemple : les godets pour la peinture, les chevalets et palettes pour peintres, les rouleaux et bacs à peinture;
- certains produits jetables en papier, par exemple : les bavoirs, les mouchoirs et le linge de table en papier;
- les produits en papier ou en carton non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les sacs, enveloppes et contenants en papier pour le conditionnement, les statues, figurines et objets d'art en papier ou en carton, tels que les figurines en papier mâché, les lithographies, tableaux et aquarelles encadrés ou non.
- les peintures (cl. 2);
- les outils à main pour artistes, par exemple : les spatules, les ciseaux de sculpteurs (cl. 8);
- les appareils d'enseignement, par exemple : les appareils d'enseignement audiovisuel, les mannequins pour exercices de secours (cl. 9) et les maquettes en tant que jouets (cl. 28);
- certains produits en papier ou en carton classés selon leur fonction ou destination, par exemple : le papier pour la photographie (cl. 1), les papiers abrasifs (cl. 3), les stores en papier (cl. 20), les gobelets et assiettes en papier (cl. 21), le linge de lit en papier (cl. 24), les vêtements en papier (cl. 25), le papier à cigarettes (cl. 34).
Produits
Lettres d'acier; Plumes d'acier; Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; Clichés à adresses / timbres à adresses; Machines à imprimer des adresses; Papier*; Affiches; Porte-affiches en papier ou en carton; Machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau]; Agrafes de bureau; Agrafes de porte-plume; Brocheuses [papeterie] / presses à agrafer [papeterie]; Albums; Images; Planches [gravures]; Bagues [anneaux] de cigares / anneaux de cigares / bagues de cigares; Machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques; Serre-livres; Appuie-main pour peintres; Aquarelles; Maquettes d'architecture; Dossiers [papeterie]; Ardoises pour écrire; Crayons d'ardoise; Papier d'argent; Argile à modeler; Tables arithmétiques; Gravures / objets d'art gravés; Objets d'art lithographiés; Tableaux [peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non; Crayons; Journaux; Périodiques; Atlas; Classeurs à anneaux / classeurs à feuillets mobiles; Bandes gommées [papeterie]; Sous-bocks en papier pour chopes à bière; Billets [tickets] / tickets [billets]; Coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]; Clichés d'imprimerie; Blocs à dessin; Blocs [papeterie]; Bobines pour rubans encreurs; Bracelets pour instruments à écrire; Brochures; Modèles de broderie; Punaises [pointes] / broquettes [punaises]; Mouilleurs de bureau; Brosses pour peintres; Buvards; Timbres [cachets]; Timbres à cacheter; Tampons encreurs / tampons pour cachets; Cire à cacheter; Machines à cacheter de bureau; Matières à cacheter; Cahiers; Plateaux pour ranger et compter la monnaie; Calques; Papier calque; Toile à calquer; Doigtiers de bureau; Caractères d'imprimerie; Papier carbone; Papier pour appareils enregistreurs; Carnets; Règles-équerres à dessin; Cartes*; Matériel d'instruction à l'exception des appareils / matériel d'enseignement à l'exception des appareils; Fiches [papeterie]; Feuilles [papeterie]; Carton*; Cartons à chapeaux [boîtes]; Cartons perforés pour métiers Jacquard; Tubes en carton; Catalogues; Cavaliers pour fiches; Chansonniers; Cadres à composer [imprimerie] / châssis à composer [imprimerie]; Chemises pour documents; Chevalets pour la peinture; Chiffres [caractères d'imprimerie]; Encres de Chine; Chromolithographies [chromos] / chromos; Cires à modeler non à usage dentaire; Classeurs [articles de bureau]; Perforateurs de bureau; Papier hygiénique; Livres; Compas de tracé; Caractères [chiffres et lettres] / lettres [caractères d'imprimerie] / caractères typographiques; Composteurs; Corbeilles à courrier; Cornets de papier; Liquides correcteurs [articles de bureau]; Encres à corriger [héliographie]; Mines de crayons; Coupes histologiques [matériel d'enseignement]; Pistolets pour le tracé des courbes / instruments pour le tracé des courbes; Couvertures [papeterie]; Craie à écrire; Craie pour la lithographie; Craie pour tailleurs; Porte-craie; Porte-crayons; Porte-mines; Crémières [petits vases] en papier; Crochets de bureau; Cylindres de machines à écrire; Décalcomanies; Imprimés graphiques; Peignes à marbrer; Planches à dessin; Fournitures pour le dessin; Instruments de dessin; Diagrammes; Enveloppes [papeterie]; Duplicateurs; Eaux-fortes [gravures]; Papier d'emballage; Plumes à écrire; Machines à écrire [électriques ou non électriques]; Plumiers; Plumes à écrire en or; Produits pour effacer; Fournitures pour l'écriture / fournitures pour écrire; Écussons [cachets en papier]; Gabarits à effacer; Gommes à effacer; Papier pour électrocardiographes; Emporte-pièce [articles de bureau]; Encres*; Rubans encreurs; Encriers; Machines de bureau à fermer les enveloppes; Photographies [imprimées]; Essuie-plumes; Sceaux [cachets] / cachets [sceaux]; Étoffes pour reliures; Trousses à dessin; Registres [livres]; Répertoires; Figurines en papier mâché / statuettes en papier mâché; Papier-filtre; Matières filtrantes en papier; Formulaires / formules; Articles de bureau à l'exception des meubles; Crayons fusains; Gabarits [papeterie]; Galées [typographie]; Galvanotypes / clichés de galvanotypie; Cartes géographiques imprimées; Globes terrestres; Godets d'aquarelle pour artistes; Reproductions graphiques; Représentations graphiques; Grattoirs de bureau; Planches à graver; Hectographes; Horaires imprimés; Humecteurs [articles de bureau]; Cartes postales; Produits de l'imprimerie / impressions / imprimés; Appareils à main à étiqueter; Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles; Imprimeries portatives [articles de bureau]; Publications imprimées; Manuels; Papier à lettres; Presse-papiers; Pointes à tracer pour le dessin; Tire-lignes / plumes à dessin; Linge de table en papier; Lithographies; Pierres lithographiques; Livrets; Papier lumineux; Papier mâché; Manifolds; Craie à marquer; Matières plastiques pour le modelage; Matériaux pour le modelage / matériaux à modeler; Pâte à modeler; Mouchoirs de poche en papier; Toiles d'encrage pour duplicateurs; Nappes en papier / tapis de table en papier; Tableaux noirs; Pince-notes; Numéroteurs; Oléographies; Onglets [reliure]; Pains à cacheter; Palettes pour peintres; Pantographes [instruments de dessin]; Articles de papeterie; Papier-parchemin; Pastels [crayons]; Patrons pour la couture; Étuis pour patrons; Rouleaux de peintres en bâtiment; Toiles pour la peinture; Boîtes de peinture [matériel scolaire]; Films plastiques pour l'emballage; Appareils pour le collage des photographies; Supports pour photographies; Photogravures; Plans; Plioirs [articles de bureau]; Stylographes / stylos; Pochoirs; Stencils; Portraits; Cache-pot en papier; Appareils et machines à polycopier; Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; Prospectus; Papier pour radiogrammes; Règles à dessiner; Réglettes [composteurs]; Articles pour reliures; Toile pour reliures; Fils pour reliures; Toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; Plumes [articles de bureau]; Revues [périodiques]; Rubans en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux; Rubans pour machines à écrire; Sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Tampons pour sceaux; Fournitures scolaires; Marque-pages / signets; Cartes de vœux; Stéatite [craie pour tailleurs]; Billes pour stylos; Ronds de table en papier; Sous-main; Touches de machines à écrire; Supports à timbres [cachets] / supports à cachets [timbres]; Coffrets à timbres [cachets] / coffrets à cachets [timbres]; Timbres-poste; Plaques à timbrer; Transparents [papeterie]; Appareils à vigneter; Gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage / matières collantes pour la papeterie ou le ménage; Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Plaques à adresses pour machines à adresser; Almanachs; Calendriers; Colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage; Pinceaux / brosses [pinceaux]; Rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Élastiques de bureau; Bavoirs en papier / bavettes en papier; Carton de pâte de bois [papeterie]; Papier de bois; Boîtes en papier ou en carton; Supports pour plumes et crayons; Enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles; Dessous de carafes en papier; Faire-part [papeterie]; Feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; Drapeaux en papier; Déchiqueteuses de papier [articles de bureau]; Feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage; Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; Colles pour la papeterie ou le ménage; Coupe-papiers [ouvre-lettres]; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Taille-crayons, électriques ou non électriques; Mouchoirs à démaquiller en papier; Serviettes de table en papier; Sets de table en papier; Équerres à dessin; Tés à dessin; Porte-plume; Nécessaires pour écrire [papeterie]; Écritoires; Nécessaires pour écrire [écritoires]; Modèles d'écriture; Emballages en papier ou en carton pour bouteilles; Écriteaux en papier ou en carton; Essuie-mains en papier; Serviettes de toilette en papier; Étiquettes en papier ou en carton; Échoppes pour graver à l'eau-forte; Feuilles de viscose pour l'emballage; Gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; Toiles gommées pour la papeterie; Ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; Filtres à café en papier; Films plastiques adhérents, extensibles, pour la palettisation; Enseignes en papier ou en carton; Autocollants [articles de papeterie]; Appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau]; Journaux de bandes dessinées; Papier à copier [articles de papeterie]; Porte-chéquiers; Bâtons d'encre; Pierres d'encre [récipients à encre]; Cartes de vœux musicales; Circulaires; Matériaux d'emballage en fécule ou amidon; Papier paraffiné; Pochettes pour passeports; Brosses pour l'écriture; Instruments d'écriture; Papier d'armoire parfumé ou non; Presses à cartes de crédit, non électriques; Appareils pour plastifier des documents [articles de bureau]; Papiers pour la peinture et la calligraphie; Effaceurs pour tableaux; Planchettes à pince [articles de bureau]; Baguettes pour tableaux, non électroniques; Nœuds en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux; Moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; Pinces à billets; Cartes à échanger autres que pour jeux; Feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Rubans correcteurs [articles de bureau]; Bacs à peinture; Marqueurs [articles de papeterie]; Flyers / tracts; Pochettes pour documents; Bloque-pages; Pâtes à modeler polymères; Tampons d'oblitération; Matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton; Matières de rembourrage en papier ou en carton / matériel de calage en papier ou en carton; Billets de banque; Craie en aérosol; Bons imprimés; Papier de riz*; Sachets en matières plastiques pour excréments d'animaux de compagnie; Washi [papier japonais]; Chemins de table en papier; Partitions imprimées; Bannières en papier; Fanions en papier; Celluloïdes d'animation; Sacs en papier pour la stérilisation d'instruments médicaux; Porte-badges d'identification [articles de bureau]; Enrouleurs pour porte-badges d'identification [articles de bureau]; Pinces pour porte-badges d'identification [articles de bureau]; Papier pour tables d'examen médical; Papier pour recouvrir des plateaux dentaires; Bavoirs à manches en papier; Massicots [articles de bureau]; Pochoirs pour la décoration de nourriture et de boissons; Badges d'identification [articles de bureau]; Rubans pour codes-barres; Paillettes pour la papeterie; Étiquettes en papier pour la réclamation de bagages; Chiffonnettes en papier pour le nettoyage; Couvertures de protection pour livres; Livres de coloriage / livres à colorier; Images à colorier; Papier à plier pour origami; Sacs à provisions en papier ou en matières plastiques / sacs de courses en papier ou en matières plastiques; Parchemins de mezouza; Boitiers de mezouza; Papier de cuisson; Tableaux magnétiques [articles de bureau]; Tableaux de conférence à feuilles; Billets souvenir; Papier ensemencé à planter [papeterie]; Adhésifs décoratifs pour sols; Films à base d'algues pour l'emballage.