Classe 22
Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs de grande contenance pour le transport et le stockage de matériaux en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés.
Note explicative
La classe 22 comprend essentiellement les toiles et autres matériaux de voilerie, les produits de corderie, les matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes.
- les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières plastiques;
- les filets de pêche, les hamacs, les échelles de corde;
- les bâches de véhicules;
- certains sacs non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les filets pour le lavage du linge, les sacs mortuaires, les sacs postaux;
- les sacs de conditionnement en matières textiles;
- les fibres d'origine animale et les fibres textiles brutes, par exemple : les poils d'animaux, les cocons, la toile de jute, la laine traitée ou brute, la soie brute.
- les cordages métalliques (cl. 6);
- les cordes pour instruments de musique (cl. 15) et pour raquettes de sport (cl. 28);
- les matières de rembourrage en papier ou en carton (cl. 16), en caoutchouc ou en matières plastiques (cl. 17);
- certains filets et sacs classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les filets de sauvetage (cl. 9), les filets porte-bagages pour véhicules (cl. 12), les sacs-housses pour vêtements pour le voyage (cl. 18), les filets pour les cheveux (cl. 26), les sacs de golf (cl. 28), les filets (articles de sport) (cl. 28);
- les sacs de conditionnement, non en matières textiles, classés selon le matériau dont ils sont constitués, par exemple : les sacs de conditionnement en papier ou en matières plastiques (cl. 16), en caoutchouc (cl. 17), en cuir (cl. 18);
- les voiles d'habillement (cl. 25).
Produits
algues de mer pour le rembourrage; attaches de securite a serrage non metalliques; auvents en matieres synthetiques; auvents en matieres textiles; baches anti-poussiere; baches de camouflage; baches de vehicules; baches* / prelarts / toile goudronnee; bandelettes pour attacher la vigne; bandes a lier non metalliques; bourres [rembourrures]; bretelles non metalliques pour la manutention de fardeaux; cables non metalliques; capoc / kapok; cocons; copeaux de bois pour le rembourrage; cordages non metalliques; cordes de fouets / meches de fouets; cordes de remorquage de vehicules; cordes d'emballage; cordes*; cordons de fenetres a guillotine; cordons pour la suspension de cadres; coton brut; crin de cheval*; crin* / poils d'animaux; dechets de coton [bourre]; duvet [plumes]; echelles de corde; edredon [plumes]; elingues non metalliques pour la manutention de fardeaux; emballages en paille pour bouteilles / enveloppes pour bouteilles en paille / enveloppes en paille pour bouteilles / paillons pour bouteilles; etoupe; etoupe de coton; fibre de polyester filee a usage textile; fibres de carbone a usage textile; fibres de chanvre; fibres de coco; fibres de polyester pour le rembourrage; fibres de ramie; fibres de silice vitrifiee a usage textile; fibres de spart; fibres de verre a usage textile; fibres en matieres plastiques a usage textile; fibres textiles; ficelles; ficelles d'emballage; ficelles en papier; filets anti-eboulements non metalliques; filets de camouflage; filets de peche commerciale; filets de protection contre les oiseaux et insectes; filets pour l'alimentation animale; filets pour le lavage du linge; filets*; fils a lier non metalliques; fils de filets; fleurets de soie; flocons de laine; grands sacs de bivouac en tant qu'abris; hamacs; herbes pour le rembourrage; jarretieres [greement]; jute; lacets [pieges]; laine brute ou traitee; laine cardee; laine de bois; laine de rembourrage; laine peignee; liber; liens de gerbes non metalliques; liens non metalliques; liens non metalliques a usage agricole; ligneuls; lin brut [teille]; linters; matieres de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matieres plastiques, ni en papier ou en carton / materiel de calage ni en caoutchouc, ni en matieres plastiques, ni en papier ou en carton; matieres d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matieres plastiques, ni en papier ou en carton; matieres textiles fibreuses brutes; mousse de soja pour le rembourrage; ouate a filtrer; ouate pour le rembourrage ou le capitonnage; paille pour le rembourrage; parasols de terrasse; parcs en filet pour la pisciculture; plumes pour la literie; plumes pour le rembourrage; poils de chameau; raphia; rubans de jalousies; sacs [enveloppes, pochettes] en matieres textiles pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en matieres textiles pour l'emballage; sacs a linge sale; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de materiaux en vrac; sacs en toile specialement concus pour le rangement de couches; sacs mortuaires; sacs postaux; sangles de chanvre; sangles non metalliques pour la manutention de fardeaux; schappe [bourre]; sciure de bois; seines coulissantes / sennes coulissantes; sisal; soie brute / bourrette; soies de porc*; stores d'exterieur en matieres textiles; tentes de camping incorporant un matelas [swag]; tentes*; toile a voiles; toiles d'aerage; toisons [poils d'animaux]; tonte; voiles [greement]; voiles pour ski a voile
