Classe 10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles.
Note explicative
La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires généralement utilisés pour le diagnostic, le traitement ou l'amélioration des fonctions ou de l'état de santé d'individus et d'animaux.
- les bandages de support, les bandages orthopédiques;
- les vêtements spéciaux à usage médical, par exemple : les vêtements de compression, les bas pour les varices, les camisoles de force, les chaussures orthopédiques;
- les articles, instruments et dispositifs pour la menstruation, la contraception et l'accouchement, par exemple : les coupes menstruelles, les pessaires, les préservatifs, les matelas pour l'accouchement, les forceps;
- les articles et dispositifs thérapeutiques et prothétiques en matériaux artificiels ou synthétiques pour implantation, par exemple : les implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels, les seins artificiels, les stimulateurs cérébraux, les implants biodégradables pour fixation osseuse;
- les meubles spécialement conçus pour un usage médical, par exemple : les fauteuils à usage médical ou dentaire, les matelas à air à usage médical, les tables d'opération.
- les pansements médicaux et les articles absorbants à usage sanitaire, par exemple : les sparadraps, les bandes et la gaze pour pansements, les coussinets d'allaitement, les couches pour bébés et pour personnes incontinentes, les tampons hygiéniques (cl. 5);
- les implants chirurgicaux composés de tissus vivants (cl. 5);
- les cigarettes sans tabac à usage médical (cl. 5) et les cigarettes électroniques (cl. 34);
- les fauteuils roulants et les scooters pour personnes à mobilité réduite (cl. 12);
- les tables de massage (cl. 20).
Produits
Ceintures abdominales; Ceintures hypogastriques; Corsets abdominaux; Matelas pour l'accouchement; Appareils de correction auditive; Cornets acoustiques; Agrafes chirurgicales; Aiguilles à usage médical; Aiguilles pour sutures; Pessaires; Appareils thérapeutiques à air chaud; Vibrateurs à air chaud à usage médical; Alaises / alèses; Draps pour personnes incontinentes; Cathéters; Ampoules radiogènes à usage médical; Anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; Bandages orthopédiques pour les articulations; Éclisses [attelles] / attelles [chirurgie]; Bandages élastiques; Bandes galvaniques à usage médical; Appareils à rayons X à usage médical; Bassins hygiéniques; Bassins à usage médical; Appareils obstétricaux pour bestiaux; Biberons; Couteaux de chirurgie / bistouris / inciseurs à usage chirurgical; Scalpels; Bottes à usage médical; Bougies chirurgicales; Crachoirs à usage médical; Catgut; Brancards roulants / civières à roulettes; Brancards pour malades / civières; Articles orthopédiques; Brayers [bandages herniaires] / bandages herniaires; Soutiens de voûte plantaire pour articles chaussants; Camisoles de force; Canules; Gants à usage médical; Appareils à rincer les cavités du corps; Ceintures médicales; Ceintures de grossesse; Ceintures orthopédiques; Fauteuils de dentistes; Tenailles à châtrer; Coussins chauffés électriquement à usage médical; Chaussures orthopédiques; Dents artificielles; Éponges chirurgicales; Appareils et instruments chirurgicaux; Trousses de médecins; Fils de chirurgiens; Appareils d'anesthésie; Ciseaux pour la chirurgie; Compresses thermoélectriques [chirurgie]; Compresseurs [chirurgie]; Compte-gouttes à usage médical; Coupe-cors; Appareils pour massages esthétiques; Coussins à usage médical; Articles de coutellerie chirurgicale; Couveuses médicales; Cuillers pour médicaments; Cure-langue; Cure-oreilles; Fraises à usage dentaire; Appareils et instruments dentaires; Pivots dentaires; Dentiers; Lancettes; Miroirs pour dentistes; Doigtiers à usage médical; Bocks à injections; Drains à usage médical; Poches à eau à usage médical; Écrans radiologiques à usage médical; Électrocardiographes; Sondes à usage médical; Pompes à usage médical; Appareils pour l'analyse du sang; Fauteuils à usage médical ou dentaire; Flacons compte-gouttes à usage médical; Forceps; Appareils thérapeutiques galvaniques; Gants pour massages; Gastroscopes; Sacs à glace à usage médical; Hémocytomètres; Lits à eau à usage médical; Seringues hypodermiques; Pelotes hypogastriques; Inhalateurs; Injecteurs à usage médical; Oreillers contre l'insomnie; Appareils et instruments urologiques; Insufflateurs; Irrigateurs à usage médical; Lampes à rayons ultraviolets à usage médical; Lasers à usage médical; Tire-lait; Lampes à usage médical; Vaporisateurs à usage médical; Urinaux; Mâchoires artificielles; Masques anesthésiques; Appareils de massage; Appareils et instruments médicaux; Récipients pour l'application de médicaments; Mallettes spéciales pour instruments médicaux; Prothèses / membres artificiels; Miroirs pour chirurgiens; Mobilier spécial à usage médical; Appareils obstétricaux; Ceintures ombilicales; Kératomètres / ophtalmomètres; Ophtalmoscopes; Appareils pour la protection de l'ouïe; Peau artificielle à usage chirurgical; Embouts de béquilles pour infirmes; Pilulaires / lance-bolus; Préservatifs; Sphygmotensiomètres / sphygmomanomètres / appareils pour la mesure de la tension artérielle; Lampes à quartz à usage médical; Appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical; Radiographies à usage médical; Appareils de radiologie à usage médical; Appareils pour la radiothérapie; Appareils de réanimation; Tubes à rayons X à usage médical; Dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical; Respirateurs pour la respiration artificielle; Appareils pour la respiration artificielle; Scies à usage chirurgical; Seins artificiels; Seringues utérines; Seringues vaginales; Stéthoscopes; Sucettes [tétines] / tétines [sucettes]; Supports pour pieds plats; Appareils pour le traitement de la surdité; Suspensoirs [bandages]; Matériel de suture; Tables d'opération; Trocarts; Sondes urétrales; Seringues urétrales; Ventouses médicales; Appareils et instruments vétérinaires; Appareils vibratoires pour lits; Vibromasseurs; Yeux artificiels; Oreillers à air à usage médical; Coussins à air à usage médical; Matelas à air à usage médical; Seringues à usage médical; Bas élastiques à usage chirurgical; Bas pour les varices; Béquilles pour infirmes; Fermetures de biberons; Tétines de biberons; Semelles orthopédiques; Champs opératoires [draps stériles]; Lits construits spécialement pour les soins médicaux; Électrodes à usage médical; Ceintures médicales électriques; Appareils médicaux pour exercices corporels; Couveuses pour bébés; Écouvillons pour nettoyer les cavités du corps; Appareils dentaires électriques; Appareils pour l'analyse à usage médical; Filtres pour rayons ultraviolets à usage médical; Appareils pour fumigations à usage médical; Corsets à usage médical; Contraceptifs non chimiques; Couvertures électriques à usage médical; Prothèses capillaires; Genouillères orthopédiques; Lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale / prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale; Coussinets pour empêcher la formation d'escarres; Appareils pour la physiothérapie; Spiromètres [appareils médicaux]; Thermomètres à usage médical; Aiguilles d'acupuncture; Vêtements spéciaux pour salles d'opération; Appareils pour le diagnostic à usage médical; Instruments électriques pour l'acupuncture; Stimulateurs cardiaques; Lève-personnes; Masques utilisés par le personnel médical; Bandages plâtrés à usage orthopédique / bandes plâtrées à usage orthopédique; Draps chirurgicaux; Implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels; Coussinets thermiques de premier secours; Chaises percées; Défibrillateurs; Dialyseurs; Fils de guidage médicaux; Appareils d'orthodontie; Appareils d'extension à usage médical; Récipients spéciaux pour déchets médicaux; Écharpes [bandages de support]; Poches pour lavages internes; Poupées érotiques [poupées sexuelles]; Appareils de microdermabrasion à usage médical ou thérapeutique; Appareils de rééducation physique à usage médical; Sphygmomètres / pulsomètres; Stents; Bouchons d'oreille [dispositifs de protection auditive]; Étiquettes indicatrices de température à usage médical; Déambulateurs pour personnes handicapées; Tomographes à usage médical; Appareils pour le traitement de l'acné; Peignes à poux / peignes anti-poux; Cannes quadripodes à usage médical; Caméras endoscopiques à usage médical; Moniteurs cardiaques; Vêtements de compression; Jouets sexuels; Stimulateurs cérébraux; Dispositifs implantables pour la libération sous-cutanée de substances médicamenteuses; Implants biodégradables pour fixation osseuse; Abaisse-langues à usage médical; Aspirateurs nasaux; Protège-dents à usage dentaire; Coupes menstruelles; Masques respiratoires pour la respiration artificielle; Élastiques orthodontiques; Dispositifs d'analyse pour l'identification de bactéries à usage médical; Appareils pour tests ADN et ARN à usage médical; Appareils pour la régénération de cellules souches à usage médical; Moniteurs de graisse corporelle; Moniteurs de composition corporelle; Séparateurs d'orteils à usage orthopédique; Bracelets antirhumatismaux / bracelets contre les rhumatismes; Anneaux antirhumatismaux / anneaux contre les rhumatismes; Bracelets à usage médical; Robots chirurgicaux; Tétines d'alimentation pour bébés; Bracelets anti-nausées; Déambulateurs à roulettes; Inhalateurs d'hydrogène; Appareils d'imagerie par résonance magnétique [IRM] à usage médical; Matelas gonflables à usage médical; Patchs refroidissants à usage médical; Poches de refroidissement de premier secours; Urinoirs de poche; Cannes à usage médical; Combinaisons exosquelettes robotisées à usage médical; Bandes d'acupression; Attache-sucettes / attache-tétines; Analyseurs de cholestérol; Blouses d'examen pour patients; Anneaux biomagnétiques à usage thérapeutique ou médical; Masques thérapeutiques à porter sur le visage; Doigtiers de dentition pour bébés; Broyeurs de comprimés; Lecteurs de glycémie / glucomètres; Lampes de durcissement à usage médical; Produits de comblement osseux composés de matériaux artificiels; Chambres d'inhalation; Tables d'examen médical; Nanorobots à usage médical / nanites à usage médical; Bandes de kinésiologie; Appareils de refroidissement à usage médical pour le traitement des coups de chaleur; Appareils de refroidissement à usage médical à utiliser pour l'hypothermie thérapeutique; Coupe-comprimés; Masques de protection à usage médical; Masques à DEL à usage thérapeutique; Concentrateurs d'oxygène à usage médical; Bandages de support; Casques pour le traitement laser de l'alopécie; Masques jetables chauffés à la vapeur à usage thérapeutique; Patchs jetables chauffés à la vapeur à usage thérapeutique; Implants contraceptifs; Dispositifs intra-utérins; Appareils de surveillance du diabète; Audiomètres; Combinaisons haptiques à usage médical; Appareils pour l'analyse du lait maternel à usage médical; Tubes capillaires à usage médical; Cristaux à usage thérapeutique; Stents à élution médicamenteuse contre la thrombose; Bâtonnets d'oreille portables avec fonction endoscopique; Pistolets de massage électriques; Casques neuronaux à usage médical; Masques d'hygiène; Masques d'hygiène réutilisables en gaze; Appareils pour traitements esthétiques du visage utilisant des ondes ultrasoniques; Cuillères pour patients atteints de tremblements; Distributeurs-doseurs à usage médical; Nébuliseurs à usage médical; Filtres pour masques respiratoires à usage médical; Respirateurs pour le filtrage de l'air à usage médical; Masques respiratoires à usage médical; Appareils pour la respiration à usage médical; Aimants thérapeutiques; Lits d'hôpital; Fauteuils de massage avec appareil de massage intégré; Appareils à DEL pour traitements esthétiques du visage; Bouchons d'oreille de natation.