Classe 11
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Note explicative
La classe 11 comprend essentiellement les appareils et installations de régulation d'ambiance, en particulier, pour l'éclairage, la cuisson, le refroidissement et l'assainissement.
- les appareils et installations de climatisation;
- les fours autres que de laboratoire, par exemple : les fours dentaires, les fours à micro-ondes, les fours de boulangerie;
- les poêles en tant qu'appareils de chauffage;
- les capteurs solaires à conversion thermique;
- les carneaux de cheminées, les tiroirs de cheminées, les foyers, les cheminées d'appartement;
- les stérilisateurs, les incinérateurs;
- les appareils et installations d'éclairage, par exemple : les tubes lumineux pour l'éclairage, les projecteurs d'éclairage, les numéros de maisons lumineux, les réflecteurs pour véhicules, les feux pour véhicules;
- les lampes d'éclairage, par exemple : les lampes électriques, les lampes à gaz, les lampes de laboratoire, les lampes à huile, les réverbères, les lampes de sûreté;
- les lits de bronzage;
- les installations de bain, les appareils pour bains;
- les toilettes, les urinoirs;
- les fontaines, les fontaines à chocolat;
- les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical;
- les bouillottes;
- tapis chauffés électriquement, mugs chauffés électriquement;
- les yaourtières électriques, les machines à pain, les cafetières, les machines pour la préparation de crèmes glacées;
- les appareils et machines à glaçons.
- les appareils de production de vapeur en tant que parties de machines (cl. 7);
- les condenseurs à air (cl. 7);
- les générateurs de courant, les générateurs d'électricité (cl. 7);
- les lampes à souder (cl. 7), les lampes optiques, les lampes pour chambres noires (cl. 9), les lampes à usage médical (cl. 10);
- les fours de laboratoire (cl. 9);
- les cellules photovoltaïques (cl. 9);
- les signaux lumineux (cl. 9);
- les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement à usage médical (cl. 10);
- les baignoires portatives pour bébés (cl. 21);
- les glacières portatives non électriques (cl. 21);
- les ustensiles de cuisson qui n'ont pas de source de chaleur intégrée, par exemple : les grils non électriques, les gaufriers non électriques, les autocuiseurs non électriques (cl. 21);
- les vêtements chauffés électriquement (cl. 25).
Produits
abat-jour; accessoires de reglage et de surete pour appareils a eau; accessoires de reglage et de surete pour appareils a gaz; accessoires de reglage et de surete pour conduites de gaz; accessoires de reglage pour appareils a eau ou a gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; accessoires de surete pour appareils a eau ou a gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; accumulateurs de chaleur; accumulateurs de vapeur; aerothermes; alambics*; alimentateurs de chaudieres de chauffage; allume-gaz / allumeurs de gaz; ampoules a diodes electroluminescentes [DEL]; ampoules d'eclairage; ampoules d'eclairage intelligentes; ampoules d'indicateurs de direction pour vehicules; ampoules electriques; appareils a air chaud; appareils a chauffer la colle; appareils a secher les mains pour lavabos; appareils chauffants et rafraichissants pour la distribution de boissons chaudes et froides; appareils cryogeniques*; appareils de chauffage a combustible solide, liquide ou gazeux; appareils de chauffage pour aquariums; appareils de chloration pour piscines; appareils de chromatographie a usage industriel; appareils de climatisation; appareils de cuisson a micro-ondes; appareils de deshydratation de dechets alimentaires; appareils de desinfection; appareils de desinfection a usage medical; appareils de desinfection pour la distribution de solutions dans des canalisations d'eau pour installations sanitaires; appareils de desodorisation non a usage personnel; appareils de dessiccation; appareils de fermentation a usage industriel; appareils de fertirrigation; appareils de filtration d'eau; appareils de filtration pour aquariums; appareils de prise d'eau; appareils d'eclairage a diodes electroluminescentes [DEL]; appareils d'eclairage pour vehicules; appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau; appareils electriques de chauffage; appareils et installations de cuisson; appareils et installations de refrigeration; appareils et installations de refroidissement; appareils et installations de sechage; appareils et installations de ventilation [climatisation]; appareils et installations d'eclairage; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; appareils et installations sanitaires; appareils et machines a glacons; appareils et machines frigorifiques; appareils et machines pour la purification de l'air; appareils et machines pour la purification de l'eau; appareils pour bains; appareils pour bains d'hydromassage; appareils pour etuver le fourrage; appareils pour faire des remous dans l'eau; appareils pour la desodorisation de l'air; appareils pour la distillation*; appareils pour la sterilisation de livres; appareils pour le refroidissement de boissons; appareils pour l'epuration de l'huile; appareils pour l'epuration du gaz; appliques pour becs de gaz; armatures de fours; armoires frigorifiques; bacs refroidisseurs pour fours; baignoires; baignoires pour bains de siege; bains a remous; barbecues; bassinoires; batons luminescents pour l'eclairage; batons lumineux a piles; becs a acetylene / bruleurs a acetylene; becs a alcool / bruleurs a alcool; becs a incandescence; becs de gaz / bruleurs a gaz; becs de lampes; bidets; bioreacteurs pour le traitement des dechets; bioreacteurs pour le traitement des eaux usees; blocs refroidissants non medicaux a usage personnel; bouches a eau; bouchons de radiateurs; bouilloires electriques; bouillottes; briquets pour l'allumage du gaz; brise-jet; broches de rotisserie; bruleurs; bruleurs a huile; bruleurs de laboratoire; bruleurs germicides; bruleurs oxhydriques; cabines a vapeur pour le nettoyage et le rafraichissement des vetements; cabines de douche; cabines transportables pour bains turcs; cabinets d'aisances transportables; cafetieres electriques; caloriferes; capsules de cafe, vides, pour machines a cafe electriques; capteurs solaires a conversion thermique [chauffage] / collecteurs solaires a conversion thermique [chauffage]; carneaux de chaudieres de chauffage; carneaux de cheminees; caves a vin electriques; cendriers de foyers; chambres blanches [installations sanitaires]; chambres frigorifiques; charbon pour lampes a arc; chasses d'eau; chaudieres a gaz; chaudieres autres que parties de machines; chaudieres de buanderie; chaudieres de chauffage; chauffe-bains; chauffe-biberons electriques; chauffe-eau / bouilleurs; chauffe-fers; chauffe-lits; chauffe-mains alimentes par USB; chauffe-pieds electriques ou non electriques; chauffe-plats; chaufferettes de poche; chauffe-tasses alimentes par USB; cheminees d'appartement; colonnes a distiller; condenseurs de gaz autres que parties de machines; conduits [parties d'installations sanitaires]; congelateurs; corps chauffants; couscoussiers electriques; coussins chauffes electriquement, non a usage medical; couvertures chauffantes, non a usage medical; cuiseurs; cuiseurs a vapeur electriques; cuiseurs sous-vide electriques; cuisinieres; cuvettes de toilettes; defroisseurs de tissus a vapeur; degivreurs pour vehicules; deshumidificateurs; deshydrateurs alimentaires electriques; diffuseurs [eclairage]; diffuseurs d'irrigation goutte-a-goutte [accessoires d'irrigation]; dispositifs anti-eblouissement pour vehicules [garnitures de lampes]; dispositifs chauffants antigivre pour vehicules; dispositifs pour le refroidissement de l'air; douches*; douilles de lampes electriques; echangeurs thermiques autres que parties de machines; epurateurs venturi; evaporateurs; eviers; eviers de cuisine comprenant un plan de travail integre; feux de motocycle; feux de position pour vehicules; feux indicateurs de direction pour bicyclettes; feux pour automobiles; feux pour bicyclettes; feux pour vehicules; filaments de lampes electriques; filaments electriques chauffants; fils de magnesium [eclairage]; filtres a air pour la climatisation; filtres membranaires d'osmose inverse pour le traitement d'eau; filtres pour appareils de filtration d'eau; filtres pour l'eau potable; flambeaux; fontaines; fontaines a chocolat electriques; forges portatives; fourneaux de cuisine; fours a l'exception des fours de laboratoires / fourneaux a l'exception des fourneaux de laboratoires; fours a micro-ondes a usage industriel; fours de boulangerie; fours dentaires; fours solaires; foyers; friteuses a air pulse; friteuses electriques; fumoirs [appareils de cuisson]; garnitures de fours en chamotte; garnitures faconnees de fours / garnitures faconnees de fourneaux; gaufriers electriques / fers a bricelets electriques / fers a patisserie electriques; generateurs d'acetylene; generateurs de gaz a membrane; generateurs de gaz par adsorption; generateurs de microbulles pour bains; generateurs de vapeur autres que parties de machines; glacieres electriques; globes de lampes; grille-pain / toasteurs; grilles de fourneaux; grils [appareils de cuisson]; guirlandes lumineuses pour decoration de fete; hottes aspirantes de cuisine; hottes d'aeration; hottes d'aeration pour laboratoires; humidificateurs d'air; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; incinerateurs; installations automatiques d'abreuvage; installations automatiques pour transporter la cendre; installations de bain; installations de chauffage a eau chaude; installations de chauffage pour vehicules; installations de chauffe; installations de climatisation; installations de climatisation pour vehicules / installations de conditionnement d'air pour vehicules; installations de conduites d'eau; installations de dessalement de l'eau de mer; installations de distribution d'eau; installations de filtrage d'air; installations de polymerisation; installations de production de vapeur; installations de sauna; installations de ventilation [climatisation] pour vehicules; installations d'eclairage pour vehicules aeriens; installations et machines a rafraichir; installations pour la purification de l'eau; installations pour la purification des eaux d'egouts; installations pour l'approvisionnement d'eau; installations pour le refroidissement de l'eau; installations pour le refroidissement du lait; installations pour le refroidissement du tabac; installations pour le traitement de combustibles nucleaires et moderateurs nucleaires; jets d'eau ornementaux; lampadaires; lampes a arc; lampes a friser; lampes a gaz; lampes a huile; lampes a rayons ultraviolets non a usage medical; lampes de culture pour la croissance des plantes; lampes de durcissement non a usage medical; lampes de laboratoire; lampes de mineurs; lampes de surete; lampes d'eclairage; lampes d'eclairage pour aquariums; lampes electriques; lampes frontales; lampes germicides pour la purification de l'air; lampes pour manucure; lampions / lanternes venitiennes; lanternes a bougie; lanternes d'eclairage; lavabos / vasques; laveurs de gaz [parties d'installations a gaz]; lits de bronzage; lustres; machines a brasser la biere, electriques, a usage domestique; machines a brouillard; machines a cafe electriques; machines a cafe incorporant des purificateurs d'eau; machines a fumee; machines a neige / canons a neige; machines a pain; machines d'irrigation pour l'agriculture; machines electriques a usage domestique pour la preparation de gateaux de riz pile; machines electriques pour la confection de lait de soja; machines pour cuire du pain; machines pour la preparation de cremes glacees; machines pour le sechage de vaisselle; manchons de lampes; marmites autoclaves electriques / autocuiseurs electriques; marmites electriques; marmites electriques hot-pot; meches concues pour des poeles a petrole; membranes pour appareils de filtration d'eau; membranes pour unites d'osmose inverse; mugs chauffes electriquement; multicuiseurs; numeros de maisons lumineux; osmoseurs; ozoniseurs pour l'assainissement / generateurs d'ozone pour l'assainissement; pasteurisateurs; percolateurs a cafe electriques; phares a acetylene; phares de vehicules; phares pour automobiles; pierres de lave destinees aux grillades sur barbecue; pistolets a air chaud; plafonniers; planchers chauffants; plaques chauffantes; plaques de chauffage; plaques de cuisson electriques; poeles [appareils de chauffage]; poeles a frire electriques; pompes a chaleur; porte-abat-jour; pots a colle electriques; presses a tortillas, electriques; projecteurs de lumiere; projecteurs de plongee; projecteurs d'eclairage; pulverisateurs en tant qu'appareils de desinfection; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage a vapeur; radiateurs [chauffage]; radiateurs de chauffage central; radiateurs electriques; reacteurs nucleaires; rechauds; rechauffeurs d'air; recipients frigorifiques; recipients isothermes electriques; recuperateurs de chaleur; reflecteurs de lampes; reflecteurs pour vehicules; refrigerateurs; refrigerateurs intelligents; refrigerateurs, appareils de refroidissement et congelateurs pour le stockage medical; refroidisseurs de liquides [installations]; registres de tirage [chauffage] / regulateurs de tirage [chauffage]; reservoirs de chasses d'eau; reservoirs d'eau sous pression; reverberes; robinets melangeurs pour conduites d'eau; robinets pour tuyaux et canalisations; robinets*; rondelles de robinets d'eau; rotissoires; samovars electriques; seche-cheveux; seche-linges electriques; secheurs d'air; sechoirs [appareils]; sechoirs corporels; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; sieges de toilettes; sorbetieres electriques; souffleries [parties d'installations de climatisation]; soupapes regulatrices de niveau dans les reservoirs; stations de decoupe chauffantes; sterilisateurs; sterilisateurs d'air; sterilisateurs d'eau; sterilisateurs pour instruments medicaux; supports pour le chargement des fours; systemes de culture hydroponique; tajines electriques; tapis chauffes electriquement; tapis de refroidissement pour animaux de compagnie non a usage veterinaire; thermoplongeurs; tiroirs de cheminees; toilettes; torcheres pour l'industrie petroliere; torches electriques; torrefacteurs; torrefacteurs a cafe; torrefacteurs a fruits; torrefacteurs a malt; torrefacteurs a tabac; tournebroches; tours de raffinage pour la distillation; tubes a decharges electriques pour l'eclairage; tubes de chaudieres de chauffage; tubes de lampes; tubes lumineux pour l'eclairage; tuyaux de polypropylene thermostabilise pour installations de chauffe; unites de filtration membranaire pour appareils de traitement d'eau; urinoirs; ustensiles de cuisson electriques; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; vaporisateurs faciaux / saunas faciaux; vases d'expansion pour installations de chauffage central; veilleuses electriques; ventilateurs [climatisation]; ventilateurs electriques a usage personnel; verres de lampes; vitrines chauffantes; vitrines frigorifiques; yaourtieres electriques