Classe 17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Note explicative
La classe 17 comprend essentiellement les matières isolantes électriques, thermiques ou acoustiques et les matières plastiques utilisées au cours d'opérations de fabrication, sous forme de feuilles, plaques ou baguettes, ainsi que certains produits en caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ou leurs succédanés.
- la gomme pour le rechapage des pneus;
- les barrières flottantes antipollution;
- les rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage;
- les pellicules en matières plastiques autres que pour l'empaquetage et le conditionnement, par exemple : les feuilles antiéblouissantes pour vitres;
- les fils élastiques et les fils de caoutchouc ou en matières plastiques non à usage textile;
- certains produits fabriqués à partir des matières comprises dans cette classe non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les pique-fleurs en mousse, les matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, les bouchons en caoutchouc, les tampons amortisseurs en caoutchouc, les sachets ou les enveloppes en caoutchouc pour le conditionnement.
- les tuyaux à incendie (cl. 9);
- les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (cl. 11) et les tuyaux rigides métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 19);
- le verre isolant pour la construction (cl. 19);
- certains produits fabriqués à partir des matières comprises dans cette classe, rangés selon leur fonction ou destination, par exemple : les gommes-résines (cl. 2), le caoutchouc à usage dentaire (cl. 5), les paravents d'amiante pour pompiers (cl. 9), les rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air (cl. 12), les gommes à effacer (cl. 16).
Produits
Acétate de cellulose mi-ouvré; Résines acryliques mi-ouvrées; Rideaux de sécurité en amiante; Anneaux en caoutchouc; Ardoise d'amiante; Tuyaux d'arrosage; Matières pour l'insonorisation; Bagues d'étanchéité; Balata; Garnitures d'étanchéité; Joints en caoutchouc pour bocaux; Bourrelets d'étanchéité; Matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques / matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques; Matières à calfeutrer; Produits calorifuges; Caoutchouc brut ou mi-ouvré; Bouchons en caoutchouc; Clapets en caoutchouc; Caoutchouc synthétique; Tampons amortisseurs en caoutchouc; Tuyaux flexibles non métalliques; Matières isolantes; Matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur; Tuyaux en matières textiles; Matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières; Papier pour condensateurs électriques; Joints pour conduites; Cordes en caoutchouc / cordons en caoutchouc; Coton à étouper; Joints de cylindres; Diélectriques [isolants]; Draps d'amiante; Ébonite; Écorces pour l'isolation acoustique; Fils élastiques autres qu'à usage textile; Garnitures d'embrayages / garnitures d'accouplements; Matières à étouper; Garnitures pour joints à expansion; Compositions chimiques pour obturer les fuites; Joints*; Feutre d'amiante; Feutre pour l'isolation; Fibre vulcanisée; Fils à souder en matières plastiques; Matières mi-ouvrées pour garnitures de freins; Gutta-percha; Huile isolante pour transformateurs; Huiles isolantes; Feuilles de cellulose régénérée autres que pour l'emballage; Papier isolant; Tissus isolants; Vernis isolants; Compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments; Feuilles métalliques isolantes; Peintures isolantes; Laine de laitier [isolant] / laine de scorie [isolant]; Laine minérale [isolant]; Laine de verre pour l'isolation; Latex [caoutchouc]; Tuyaux de lin; Lut; Manchons non métalliques pour tuyaux; Manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines; Mastics pour joints; Mica brut ou mi-ouvré; Papiers d'amiante; Films plastiques autres que pour l'emballage; Raccords non métalliques pour tuyaux; Tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules; Résines synthétiques mi-ouvrées / résines artificielles mi-ouvrées; Rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; Sachets [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage; Revêtements d'amiante; Tissus d'amiante; Toile d'amiante; Tresses d'amiante; Valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; Feuilles de viscose autres que pour l'emballage; Isolateurs pour voies ferrées; Rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; Armatures non métalliques pour conduites d'air comprimé; Cartons d'amiante; Fibres d'amiante; Armatures non métalliques pour conduites; Amiante / asbeste; Rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; Butoirs en caoutchouc; Isolants pour câbles; Fils de caoutchouc autres qu'à usage textile; Fibres de carbone autres qu'à usage textile; Matières plastiques mi-ouvrées; Isolateurs pour conduites d'électricité; Isolateurs / isolants; Moules en ébonite; Matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques; Fibres en matières plastiques, autres qu'à usage textile; Fibres de verre pour l'isolation; Tissus en fibres de verre pour l'isolation; Fils en matières plastiques, autres qu'à usage textile; Matières filtrantes en mousse plastique mi-ouvrée; Rubans isolants; Barrières flottantes antipollution; Gomme pour le rechapage des pneus; Enduits isolants; Feuilles en matières plastiques à usage agricole; Pique-fleurs en mousse [produits semi-finis]; Caoutchouc liquide; Dissolutions de caoutchouc; Films anti-éblouissants pour vitres [films teintés]; Matériaux réfractaires isolants; Gomme brute ou mi-ouvrée; Rubans adhésifs toilés; Arrêts en caoutchouc pour portes; Arrêts en caoutchouc pour fenêtres; Garnitures non métalliques pour tuyaux flexibles; Garnitures non métalliques pour tuyaux rigides; Butoirs de quais en caoutchouc; Matières filtrantes en films plastiques mi-ouvrés; Filaments en matières plastiques pour l'impression 3D; Encres isolantes; Verre acrylique mi-ouvré; Verre organique mi-ouvré; Étiquettes à coudre en caoutchouc pour vêtements; Joints étanches à l'huile; Joints toriques; Patins antidérapants en caoutchouc; Films isolants.