Classe 6
Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; conteneurs métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts.
Note explicative
La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, y compris les minerais, ainsi que certains produits fabriqués en métaux communs.
- les métaux en feuilles et en poudre destinés à des opérations de transformation ultérieure, par exemple : pour les imprimantes 3D;
- les matériaux de construction métalliques, par exemple : les matériaux métalliques pour voies ferrées, les tuyaux métalliques;
- les petits articles de quincaillerie métallique, par exemple : les boulons, les vis, les clous, les roulettes de meubles, les éléments de fermeture pour fenêtres;
- les constructions et structures transportables métalliques, par exemple : les maisons préfabriquées, les piscines, les cages pour animaux sauvages, les patinoires;
- certains appareils de distribution métalliques, automatiques ou non automatiques, par exemple : les distributeurs de serviettes, les distributeurs de tickets pour la gestion de files d'attente, les distributeurs de sacs pour déjections canines, les distributeurs de papier hygiénique;
- certains produits en métaux communs non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les boîtes tous usages en métaux communs, les statues, bustes et objets d'art en métaux communs.
- les métaux et minerais utilisés en tant que produits chimiques dans l'industrie ou la recherche scientifique pour leurs propriétés chimiques, par exemple : la bauxite, le mercure, l'antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);
- les métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art (cl. 2);
- certains appareils de distribution classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les distributeurs de fluides à usage industriel (cl. 7), les terminaux électroniques de distribution de tickets (cl. 9), les distributeurs-doseurs à usage médical (cl. 10), les distributeurs de ruban adhésif (cl. 16);
- les câbles électriques (cl. 9) et les câbles et cordages ni électriques ni métalliques (cl. 22);
- les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (cl. 11), les tuyaux flexibles non métalliques (cl. 17) et les tuyaux rigides non métalliques (cl. 19);
- les cages pour animaux d'intérieur (cl. 21).
Produits
accroche-sacs metalliques; acier brut ou mi-ouvre; agrafes de courroies de machines metalliques; ajutages metalliques; alliages d'acier; alliages de metaux communs; alliages d'etain argente; aluminium; ancres*; anneaux brises en metaux communs pour cles; anneaux de cuivre; anneaux metalliques* / bagues metalliques*; argentan / maillechort; armatures metalliques pour beton; armatures metalliques pour conduites; armatures metalliques pour conduites d'air comprime; armatures metalliques pour courroies; armatures metalliques pour la construction; arrets metalliques pour fenetres; arrets metalliques pour portes; attaches de securite a serrage metalliques; auges a mortier metalliques; bacs metalliques a vidange d'huile; baguettes metalliques pour le brasage; baguettes metalliques pour le brasage et le soudage; baguettes metalliques pour le soudage; baignoires d'oiseaux [constructions] metalliques; balises metalliques, non lumineuses; balustrades metalliques; bandes a lier metalliques; barreaux de grilles metalliques; barres d'acier laminees a chaud; barres d'appui metalliques pour baignoires; barres en acier clair; barres metalliques ecroutees; barres metalliques etirees et polies; barriques metalliques; bennes a ordures en metal, autres qu'a usage medical; beryllium [glucinium] / glucinium [beryllium]; bigornes; billes d'acier / boules d'acier; blindages metalliques; boites a conserves metalliques; boites a outils vides en metal; boites aux lettres metalliques; boites en metaux communs; boites metalliques pour la distribution de serviettes en papier; bonbouts de cordonnerie metalliques; bondes metalliques; bouchons a vis metalliques, pour bouteilles; bouchons metalliques; boucles en metaux communs [quincaillerie]; bouees de corps-morts en metal [amarrage]; boulons metalliques; bouteilles [recipients] metalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; boutons [poignees] en metal; bracelets d'identification metalliques; brames; brasures; bretelles metalliques pour la manutention de fardeaux; brides [colliers] metalliques; bronze; bronzes [monuments funeraires]; bronzes [objets d'art]; bustes en metaux communs; butoirs en metal; cabines de bain metalliques; cabines insonorisees transportables metalliques; cabines pour la peinture au pistolet metalliques; cabines telephoniques en metal; cables metalliques non electriques; cables telepheriques; cadenas metalliques, autres qu'electroniques; cadmium; cadres de montage metalliques pour panneaux solaires; cages metalliques pour animaux sauvages; caillebotis metalliques; caisses a monnaie [metalliques ou non metalliques]; caniveaux metalliques; capsules de bouchage metalliques; capsules de bouteilles metalliques; capuchons de cheminees metalliques; carreaux metalliques pour la construction; carreaux metalliques pour murs; carreaux metalliques pour sols; carrelages metalliques pour sols; cassettes de surete; caveaux metalliques; celtium [hafnium] / hafnium [celtium]; cercles metalliques pour tonneaux / cerceaux metalliques pour barils; cermets; chaines de surete; chaines metalliques*; chaines pour bestiaux; changements de voie [chemins de fer] / aiguilles de chemins de fer; chantiers [supports] metalliques pour futs / chantiers [supports] metalliques pour tonneaux; charnieres metalliques; charpentes metalliques pour la construction; chassis de couches metalliques / chassis froids metalliques; chassis de fenetres metalliques / cadres de fenetres metalliques; chassis de portes metalliques / armatures de portes metalliques / cadres de portes metalliques / huisseries metalliques; chassis de serres metalliques; chassis metalliques pour la construction; cheminees metalliques; cheneaux metalliques / gouttieres metalliques; chenets; chevilles de cordonnerie metalliques; chevilles metalliques; chrome; clapets de conduites d'eau en metal; clapets de tuyaux de drainage en metal; clavettes metalliques; clenches; cles metalliques; cloisons metalliques; clotures metalliques; clous metalliques; cobalt brut [metal]; coffrages metalliques pour puits de petrole; coffrages pour le beton metalliques; coffres a outils vides en metal; coffres metalliques / bahuts [coffres] metalliques / caisses en metal / huches metalliques; coffres-forts [metalliques ou non metalliques] / coffres de securite [metalliques ou non metalliques]; coffres-forts electroniques; colliers d'attache metalliques pour tuyaux; colonnes d'affichage metalliques; conduites d'eau metalliques; conduites forcees metalliques; conduits metalliques de chauffage central; conduits metalliques pour installations de ventilation et de climatisation; constructions en acier; constructions metalliques; constructions transportables metalliques; conteneurs flottants metalliques; conteneurs metalliques [entreposage, transport]; contre-rails; coques specialement adaptees pour la manipulation et le transport de bouteilles de gaz metalliques; coquilles [fonderie]; corbeilles metalliques / paniers metalliques; cordages metalliques; corniches metalliques; cornieres metalliques; cornieres pour toitures metalliques; cosses de cables / cosses de cordages; coudes metalliques pour tuyaux; coupes commemoratives en forme de statue en metaux communs; coupes de prix en metaux communs; couvercles de trous d'homme metalliques; couvertures de toits metalliques; crampons d'escalade; crampons metalliques; crampons pour fers a cheval; cremailleres; cremones; crochets [quincaillerie metallique]; crochets de portemanteaux metalliques; crochets metalliques pour ardoises de toiture; crucifix en metaux communs autres qu'articles de bijouterie; cuivre brut ou mi-ouvre; cuvelages metalliques; cuves metalliques; dalles de pavage metalliques; dalles funeraires metalliques / dalles tumulaires metalliques; dalles metalliques pour la construction; decrottoirs; devidoirs metalliques, non mecaniques, pour tuyaux flexibles / enrouleurs metalliques, non mecaniques, pour tuyaux flexibles; dispositifs metalliques repulsifs actionnes par le vent contre les oiseaux; dispositifs metalliques, non electriques, pour la fermeture de fenetres; dispositifs metalliques, non electriques, pour l'ouverture de fenetres; dispositifs metalliques, non electriques, pour l'ouverture des portes; distributeurs metalliques de papier hygienique; distributeurs metalliques de sacs pour dejections canines; distributeurs metalliques de savon; distributeurs metalliques de serviettes; distributeurs metalliques de tickets pour la gestion de files d'attente; echafaudages metalliques; echelles metalliques; eclisses de rails; ecrous metalliques; ecussons metalliques pour vehicules; elements de fermeture metalliques pour fenetres; elements de fermeture metalliques pour portes; elingues metalliques pour la manutention de fardeaux; emballages en fer-blanc; embouts metalliques pour cannes; encadrements de tombes metalliques; enclumes; enseignes en metal; eperons; equerres metalliques pour la construction; equerres metalliques pour meubles; escabeaux metalliques; escaliers metalliques; escaliers mobiles metalliques pour l'embarquement de passagers; etables metalliques; etain; etancons metalliques / etais metalliques; etiquettes a coudre metalliques pour vetements; etiquettes adhesives en metal pour sacs; etiquettes metalliques; etriers de tension; fenetres metalliques; fenetres metalliques a battants; fer brut ou mi-ouvre; fer-blanc; ferme-porte metalliques, non electriques; fermetures de boites metalliques; fermetures de bouteilles metalliques; fermetures de recipients metalliques; fermetures pour sacs metalliques; ferrochrome; ferromolybdene; ferrosilicium; ferrotitane; ferrotungstene; ferrures de fenetres; ferrures de portes; ferrures pour la construction; feuillards d'acier; feuillards de fer; feuilles d'aluminium; feuilles d'aluminium pour la cuisson; feuilles d'etain; feuilles metalliques pour emballage et empaquetage; fiches [articles de quincaillerie metalliques]; figurines en metaux communs / statuettes en metaux communs; fil de fer; fil de fer barbele; filets anti-eboulements metalliques; filins d'acier; fils a lier metalliques; fils a souder en metal; fils d'acier; fils d'aluminium; fils de cuivre non isoles; fils en alliages de metaux communs a l'exception des fusibles; fils metalliques; fonte brute ou mi-ouvree; fonte d'acier; gabarits de chargement metalliques pour chemins de fer; galene [minerai]; galets metalliques pour portes coulissantes; garde-feu metalliques pour fourneaux; garnitures de cercueils metalliques; garnitures de fenetres metalliques; garnitures de lits metalliques; garnitures de meubles metalliques; garnitures de portes metalliques; germanium; girouettes; glissieres de securite metalliques pour routes; grilles de foyer metalliques; grilles metalliques; hampes de drapeau metalliques; harasses metalliques; houssets [serrures]; indium; installations metalliques pour le stationnement de bicyclettes; jalousies metalliques; jerricanes metalliques; laiton brut ou mi-ouvre; lambris metalliques; lames de plancher flottant metalliques; lattes metalliques; lettres et chiffres en metaux communs a l'exception des caracteres d'imprimerie; liens de gerbes metalliques; liens metalliques; liens metalliques a usage agricole; limailles; limonite; limons [parties d'escaliers] metalliques; lingots de metaux communs; linteaux metalliques; loqueteaux metalliques pour fenetres; loquets metalliques; loupes [metallurgie]; magnesium; maisons prefabriquees [prets-a-monter] metalliques; manchons [quincaillerie metallique]; manchons metalliques pour tuyaux; manganese; manifolds metalliques pour canalisations; manteaux de cheminee metalliques; marchepieds metalliques; marches d'escaliers metalliques / degres [marches] d'escaliers metalliques; marquises [constructions] metalliques; marteaux de portes metalliques; materiaux de construction metalliques / materiaux a batir metalliques; materiaux de construction metalliques presentant des qualites d'isolation phonique; materiaux de construction refractaires metalliques; materiaux pour voies ferrees metalliques; materiel fixe de funiculaires; mats [poteaux] metalliques; mats de drapeau [constructions] metalliques; mats en acier; menottes; metal antifriction; metal blanc; metaux communs bruts ou mi-ouvres; metaux en feuilles ou en poudre pour imprimantes 3D; metaux en poudre*; metaux pyrophoriques; minerais de chrome; minerais de fer; minerais metalliques; mitres de cheminees metalliques; molybdene; monuments funeraires metalliques; monuments metalliques; mordaches [quincaillerie metallique]; moules a glace metalliques; moules metalliques pour la fonderie; moulures de corniches metalliques; moulures metalliques pour la construction; moustiquaires [chassis] metalliques; nickel; niobium; noues metalliques pour la construction; numeros de maisons metalliques, non lumineux; objets d'art en metaux communs; palettes [plateaux] de chargement metalliques / plateaux [palettes] de chargement metalliques; palettes de manutention metalliques; palettes de transport metalliques; palissades metalliques; palplanches metalliques; paniers de courses portatifs metalliques pour supermarches; panneaux acoustiques metalliques; panneaux de portes metalliques; panneaux de signalisation metalliques, ni lumineux, ni mecaniques; panneaux metalliques pour la construction; panneaux routiers en metal, non lumineux et non mecaniques; pateres [crochets] metalliques pour vetements; patinoires [constructions] metalliques; pattes d'attache metalliques pour cables et tuyaux; paves metalliques; penes de serrures; pentures; perches metalliques; pieges pour animaux sauvages*; pieux d'amarrage metalliques; piliers metalliques pour la construction; pinces metalliques pour la fermeture de sacs; piquets de tente metalliques; piscines [constructions] metalliques; pitons metalliques; plafonds metalliques; planchers metalliques; planches de traction en metal pour le depannage de vehicules; plaques commemoratives metalliques; plaques d'ancrage; plaques d'identite metalliques; plaques d'immatriculation metalliques / plaques mineralogiques metalliques; plaques funeraires metalliques; plaques metalliques de calage / lames metalliques de calage; plaques tournantes; plateaux metalliques*; plomb brut ou mi-ouvre; plombs de garantie; plongeoirs metalliques; poignees de portes en metal; pointes [clous] metalliques / semences [clous] metalliques; porcheries metalliques; portails metalliques; portes accordeons metalliques; portes battantes metalliques; portes blindees metalliques; portes metalliques*; portes pliantes metalliques; poteaux metalliques; poteaux metalliques pour lignes electriques; poteaux telegraphiques metalliques; poubelles de recyclage en metal; poubelles metalliques autres qu'a usage menager; poulaillers metalliques; poulies de fenetre metalliques / poulies de fenetre a guillotine metalliques; poulies metalliques autres que pour machines; poutrelles metalliques; poutres metalliques; protections d'arbres metalliques; quais flottants metalliques pour l'amarrage des bateaux; quais prefabriques metalliques; quincaillerie metallique*; raccords de graissage; raccords metalliques de cables non electriques; raccords metalliques pour tuyaux; raccords pour chaines; rails; rampes de lancement de fusees metalliques; rampes metalliques a utiliser avec des vehicules; recipients d'emballage en metal; recipients metalliques pour acides; recipients metalliques pour combustibles liquides; recipients metalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; reservoirs en metal; ressorts [quincaillerie metallique]; revetements de doublage metalliques pour la construction; revetements de placage metalliques pour la construction; revetements muraux de doublage metalliques pour la construction; revetements muraux de placage metalliques pour la construction; rivets metalliques; robinets metalliques pour tonneaux / cannelles metalliques pour tonneaux; rondelles en metal; roulettes de lits metalliques; roulettes de meubles metalliques; sabots de Denver; sangles metalliques pour la manutention de fardeaux; serre-cables metalliques; serres transportables metalliques; serrures metalliques autres qu'electriques; serrures metalliques pour vehicules; seuils metalliques; signalisation metallique, non lumineuse et non mecanique; silos metalliques; sonnailles; sonnettes metalliques de portes, non electriques; sonnettes* / cloches* / clochettes* / grelots; soudure d'argent; soudure d'or; soupapes metalliques autres que parties de machines / vannes metalliques autres que parties de machines; statues en metaux communs; steles funeraires metalliques; stores d'exterieur metalliques; stores en acier; tampons [chevilles] en metal; tantale [metal]; targettes; tasseaux [enclumes portatives]; tendeurs de bandes de fer [etriers de tension]; tendeurs de bandes metalliques [etriers de tension]; tendeurs de courroies metalliques; tendeurs de fils metalliques [etriers de tension] / raidisseurs [quincaillerie metallique]; tire-fond; tissus metalliques / toiles metalliques; titane; toitures metalliques; toitures metalliques incorporant des cellules photovoltaiques; toles; toles d'acier; tombac; tombes metalliques; tonneaux metalliques / barils metalliques; tonnelles [constructions] metalliques; tourniquets [portillons tournants] metalliques; traverses de chemins de fer metalliques; treillis metalliques; tremies metalliques non mecaniques; tuiles metalliques pour toitures; tuiles pannes metalliques; tungstene / wolfram; tuteurs metalliques pour plantes ou arbres; tuyauteries metalliques; tuyaux d'acier / tubes d'acier; tuyaux de cheminees metalliques; tuyaux de descente metalliques; tuyaux de drainage metalliques; tuyaux d'embranchement metalliques; tuyaux metalliques / tubes metalliques; tuyeres metalliques; vanadium; vasistas metalliques; verrous de porte metalliques; viroles; viroles pour manches; vis metalliques; volets metalliques; volieres [constructions] metalliques; zinc; zirconium