Classe 6
Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts.
Note explicative
La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, y compris les minerais, ainsi que certains produits fabriqués en métaux communs.
- les métaux en feuilles et en poudre destinés à des opérations de transformation ultérieure, par exemple : pour les imprimantes 3D;
- les matériaux de construction métalliques, par exemple : les matériaux métalliques pour voies ferrées, les tuyaux métalliques;
- les petits articles de quincaillerie métallique, par exemple : les boulons, les vis, les clous, les roulettes de meubles, les éléments de fermeture pour fenêtres;
- les constructions et structures transportables métalliques, par exemple : les maisons préfabriquées, les piscines, les cages pour animaux sauvages, les patinoires;
- certains appareils de distribution métalliques, automatiques ou non automatiques, par exemple : les distributeurs de serviettes, les distributeurs de tickets pour la gestion de files d'attente, les distributeurs de sacs pour déjections canines, les distributeurs de papier hygiénique;
- certains produits en métaux communs non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les boîtes tous usages en métaux communs, les statues, bustes et objets d'art en métaux communs.
- les métaux et minerais utilisés en tant que produits chimiques dans l'industrie ou la recherche scientifique pour leurs propriétés chimiques, par exemple : la bauxite, le mercure, l'antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);
- les métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art (cl. 2);
- certains appareils de distribution classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les distributeurs de fluides à usage industriel (cl. 7), les terminaux électroniques de distribution de tickets (cl. 9), les distributeurs-doseurs à usage médical (cl. 10), les distributeurs de ruban adhésif (cl. 16);
- les câbles électriques (cl. 9) et les câbles et cordages ni électriques ni métalliques (cl. 22);
- les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (cl. 11), les tuyaux flexibles non métalliques (cl. 17) et les tuyaux rigides non métalliques (cl. 19);
- les cages pour animaux d'intérieur (cl. 21);
- certains produits en métaux communs classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les outils à main actionnés manuellement (cl. 8), les pince-notes (cl. 16), les meubles (cl. 20), les ustensiles de cuisine (cl. 21), les récipients pour le ménage (cl. 21).
Produits
Acier brut ou mi-ouvré; Alliages d'acier; Feuillards d'acier; Fils d'acier; Fonte d'acier; Mâts en acier; Stores en acier; Tôles d'acier; Tuyaux d'acier / tubes d'acier; Agrafes de courroies de machines métalliques; Changements de voie [chemins de fer] / aiguilles de chemins de fer; Tuyères métalliques; Argentan / maillechort; Aluminium; Bronze; Fils d'aluminium; Plaques d'ancrage; Ajutages métalliques; Clenches; Mâts [poteaux] métalliques; Perches métalliques; Pièges pour animaux sauvages*; Bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux; Métal antifriction; Protections d'arbres métalliques; Caisses à monnaie [métalliques ou non métalliques]; Soudure d'argent; Alliages d'étain argenté; Armatures métalliques pour béton; Coffres-forts [métalliques ou non métalliques] / coffres de sécurité [métalliques ou non métalliques]; Arrêts métalliques pour fenêtres; Arrêts métalliques pour portes; Rondelles en métal; Anneaux métalliques* / bagues métalliques; Pentures; Carreaux métalliques pour sols; Fil de fer barbelé; Barreaux de grilles métalliques; Béryllium [glucinium] / glucinium [béryllium]; Chaînes pour bestiaux; Bigornes; Métal blanc; Blindages métalliques; Fermetures de boîtes métalliques; Boulons métalliques; Bouteilles [récipients] métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; Bracelets d'identification métalliques; Brames; Brasures; Brides [colliers] métalliques; Bronzes [monuments funéraires]; Bronzes [objets d'art]; Câbles téléphériques; Cosses de câbles / cosses de cordages; Raccords métalliques de câbles non électriques; Cadmium; Cadenas métalliques, autres qu'électroniques; Plaques métalliques de calage / lames métalliques de calage; Embouts de cannes métalliques / embouts métalliques de cannes; Récipients métalliques pour acides; Cassettes de sûreté; Celtium [hafnium] / hafnium [celtium]; Chaînes métalliques*; Chaînes de sûreté; Raccords pour chaînes; Châssis métalliques pour la construction; Poulies de fenêtre métalliques / poulies de fenêtre à guillotine métalliques; Conduits métalliques de chauffage central; Crampons pour fers à cheval; Chevilles métalliques; Chrome; Ferrochrome; Minerais de chrome; Clavettes métalliques; Clés métalliques; Clous / articles de clouterie; Pointes [clous] / semences [clous]; Tampons [chevilles] en métal; Cobalt brut [métal]; Matériaux pour voies ferrées métalliques; Piliers métalliques pour la construction; Conduites d'eau métalliques; Manchons [quincaillerie métallique]; Boîtes à conserves métalliques; Conteneurs métalliques [entreposage, transport]; Contre-rails; Coquilles [fonderie]; Enclumes; Cornières pour toitures métalliques; Coudes métalliques pour tuyaux; Portes métalliques*; Tendeurs de courroies métalliques; Crampons métalliques; Crémaillères; Crémones; Crochets [quincaillerie métallique]; Ferrures de fenêtres; Fils métalliques; Cuivre brut ou mi-ouvré; Anneaux de cuivre; Cuvelages métalliques; Récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; Décrottoirs; Tuyaux de drainage métalliques; Fer brut ou mi-ouvré; Éclisses de rails; Vis métalliques; Emballages en fer-blanc; Boîtes aux lettres métalliques; Sonnettes métalliques de portes, non électriques; Éperons; Équerres métalliques pour la construction; Escaliers métalliques; Éléments de fermeture métalliques pour fenêtres; Tuyaux métalliques / tubes métalliques; Rails; Garnitures de fenêtres métalliques; Feuillards de fer; Fil de fer; Fonte brute ou mi-ouvrée; Minerais de fer; Ferme-porte métalliques, non électriques; Ferromolybdène; Ferrosilicium; Ferrotitane; Ferrotungstène; Ferrures pour la construction; Fiches [articles de quincaillerie métalliques]; Tire-fond; Serrures métalliques autres qu'électriques; Galène [minerai]; Plombs de garantie; Germanium; Girouettes; Crampons d'escalade; Moules à glace métalliques; Raccords de graissage; Grilles métalliques; Houssets [serrures]; Indium; Écussons métalliques pour véhicules; Jalousies métalliques; Laiton brut ou mi-ouvré; Stores d'extérieur métalliques; Rampes de lancement de fusées métalliques; Lattes métalliques; Limailles; Limons [parties d'escaliers] métalliques; Limonite; Lingots de métaux communs; Linteaux métalliques; Roulettes de lits métalliques; Loquets métalliques; Loupes [métallurgie]; Magnésium; Constructions transportables métalliques; Viroles pour manches; Manchons métalliques pour tuyaux; Manganèse; Palettes de manutention métalliques; Palettes de transport métalliques; Escabeaux métalliques; Marquises [constructions] métalliques; Marteaux de portes métalliques; Menottes; Métaux communs bruts ou mi-ouvrés; Minerais métalliques; Tissus métalliques / toiles métalliques; Métaux pyrophoriques; Roulettes de meubles métalliques; Palplanches métalliques; Molybdène; Monuments métalliques; Mordaches [quincaillerie métallique]; Revêtements muraux de placage métalliques pour la construction; Nickel; Niobium; Noues métalliques pour la construction; Numéros de maisons métalliques, non lumineux; Volets métalliques; Palissades métalliques; Corbeilles métalliques / paniers métalliques; Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Revêtements muraux de doublage métalliques pour la construction; Patères [crochets] métalliques pour vêtements; Patinoires [constructions] métalliques; Pênes de serrures; Poteaux métalliques; Ressorts [quincaillerie métallique]; Poulies métalliques autres que pour machines; Piquets de tente métalliques; Plafonds métalliques; Planchers métalliques; Revêtements de doublage métalliques pour la construction; Plaques tournantes; Tuiles métalliques pour toitures; Plomb brut ou mi-ouvré; Plongeoirs métalliques; Poignées de portes en métal; Rivets métalliques; Portails métalliques; Panneaux de portes métalliques; Verrous de porte métalliques; Anneaux brisés en métaux communs pour clés; Poteaux télégraphiques métalliques; Zinc; Poutres métalliques; Poutrelles métalliques; Quais préfabriqués métalliques; Quincaillerie métallique*; Bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques; Raccords métalliques pour tuyaux; Tendeurs de fils métalliques [étriers de tension] / raidisseurs [quincaillerie métallique]; Récipients d'emballage en métal; Réservoirs en métal; Seuils métalliques; Signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique; Serres transportables métalliques; Serrures métalliques pour véhicules / serrures pour véhicules métalliques; Butoirs en métal; Silos métalliques; Sonnailles; Sonnettes* / cloches / clochettes / grelots; Fils à souder en métal; Soupapes métalliques autres que parties de machines / vannes métalliques autres que parties de machines; Statues en métaux communs; Traverses de chemins de fer métalliques; Tantale [métal]; Targettes; Tasseaux [enclumes portatives]; Étriers de tension; Titane; Toitures métalliques; Tombac; Tombes métalliques; Tourniquets [portillons tournants] métalliques; Treillis métalliques; Tungstène / wolfram; Tuyauteries métalliques; Vanadium; Vasistas métalliques; Viroles; Volières [constructions] métalliques; Zirconium; Billes d'acier / boules d'acier; Constructions en acier; Armatures métalliques pour conduites d'air comprimé; Fils en alliages de métaux communs à l'exception des fusibles; Alliages de métaux communs; Feuilles d'aluminium*; Pieux d'amarrage métalliques; Quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux; Ancres*; Lambris métalliques; Armatures métalliques pour conduites; Armatures métalliques pour la construction; Armatures métalliques pour courroies; Objets d'art en métaux communs; Auges à mortier métalliques; Baignoires d'oiseaux [constructions] métalliques; Balises métalliques, non lumineuses; Tendeurs de bandes de fer [étriers de tension]; Bandes à lier métalliques; Fils à lier métalliques; Tonneaux métalliques / barils métalliques; Cercles métalliques pour tonneaux / cerceaux métalliques pour barils; Barriques métalliques; Piscines [constructions] métalliques; Matériaux de construction métalliques / matériaux à bâtir métalliques; Coffrages pour le béton métalliques; Installations métalliques pour le stationnement de bicyclettes; Pavés métalliques; Boîtes en métaux communs; Bondes métalliques; Capsules de bouchage métalliques; Boucles en métaux communs [quincaillerie]; Capsules de bouteilles métalliques; Fermetures de bouteilles métalliques; Boutons [poignées] en métal; Baguettes métalliques pour le brasage; Baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; Baguettes métalliques pour le soudage; Sangles métalliques pour la manutention de fardeaux; Élingues métalliques pour la manutention de fardeaux; Bustes en métaux communs; Cabines de bain métalliques; Cabines pour la peinture au pistolet métalliques; Câbles métalliques non électriques; Colliers d'attache métalliques pour tuyaux; Pattes d'attache métalliques pour câbles et tuyaux; Serre-câbles métalliques; Châssis de fenêtres métalliques / cadres de fenêtres métalliques; Châssis de serres métalliques; Caillebotis métalliques; Capuchons de cheminées métalliques; Liens métalliques à usage agricole; Dispositifs métalliques, non électriques, pour l'ouverture des portes; Carreaux métalliques pour la construction; Carrelages métalliques pour sols; Caveaux métalliques; Garnitures de cercueils métalliques; Palettes [plateaux] de chargement métalliques / plateaux [palettes] de chargement métalliques; Gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer; Charnières métalliques; Charpentes métalliques pour la construction; Châssis de portes métalliques / armatures de portes métalliques / cadres de portes métalliques / huisseries métalliques; Matériel fixe de funiculaires; Mitres de cheminées métalliques; Chéneaux métalliques / gouttières métalliques; Clapets de tuyaux de drainage en métal; Cloisons métalliques; Coffrages métalliques pour puits de pétrole; Récipients métalliques pour combustibles liquides; Constructions métalliques; Conteneurs flottants métalliques; Cordages métalliques; Corniches métalliques; Moulures de corniches métalliques; Cornières métalliques; Fenêtres métalliques; Ferrures de portes; Galets métalliques pour portes coulissantes; Couvercles de trous d'homme métalliques; Couvertures de toits métalliques; Crochets métalliques pour ardoises de toiture; Crochets de portemanteaux métalliques; Fils de cuivre non isolés; Cuves métalliques; Marches d'escaliers métalliques / degrés [marches] d'escaliers métalliques; Tuyaux de descente métalliques; Dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles / enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Distributeurs métalliques de serviettes; Clapets de conduites d'eau en métal; Échafaudages métalliques; Échelles métalliques; Escaliers mobiles métalliques pour l'embarquement de passagers; Liens métalliques; Écrous métalliques; Poteaux métalliques pour lignes électriques; Tuyaux d'embranchement métalliques; Encadrements de tombes métalliques; Clôtures métalliques; Enseignes en métal; Étançons métalliques / étais métalliques; Étain; Fer-blanc; Feuilles d'étain; Tôles; Fermetures pour sacs métalliques; Garnitures de meubles métalliques; Panneaux métalliques pour la construction; Figurines en métaux communs / statuettes en métaux communs; Tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension]; Moules métalliques pour la fonderie; Dalles funéraires métalliques / dalles tumulaires métalliques; Monuments funéraires métalliques; Plaques funéraires métalliques; Stèles funéraires métalliques; Plaques commémoratives métalliques; Garde-feu métalliques pour fourneaux; Chantiers [supports] métalliques pour fûts / chantiers [supports] métalliques pour tonneaux; Garnitures de lits métalliques; Garnitures de portes métalliques; Fermetures de récipients métalliques; Liens de gerbes métalliques; Glissières de sécurité métalliques pour routes; Coffres métalliques / bahuts [coffres] métalliques / caisses en métal / huches métalliques; Plaques d'identité métalliques; Plaques d'immatriculation métalliques / plaques minéralogiques métalliques; Cermets; Robinets métalliques pour tonneaux / cannelles métalliques pour tonneaux; Colonnes d'affichage métalliques; Bouées de corps-morts en métal [amarrage]; Cheminées métalliques; Tuyaux de cheminées métalliques; Conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; Feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; Soudure d'or; Trémies métalliques non mécaniques; Lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie; Manifolds métalliques pour canalisations; Conduites forcées métalliques; Cabines téléphoniques en métal; Boîtes à outils vides en métal; Coffres à outils vides en métal; Poulaillers métalliques; Sabots de Denver; Filins d'acier; Moustiquaires [châssis] métalliques; Pitons métalliques; Chenets; Dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux; Cages métalliques pour animaux sauvages; Métaux en poudre*; Matériaux de construction réfractaires métalliques; Tonnelles [constructions] métalliques; Étables métalliques; Porcheries métalliques; Maisons préfabriquées [prêts-à-monter] métalliques; Plateaux métalliques*; Caniveaux métalliques; Bouchons à vis métalliques, pour bouteilles; Dispositifs métalliques, non électriques, pour l'ouverture de fenêtres; Dispositifs métalliques, non électriques, pour la fermeture de fenêtres; Carreaux métalliques pour murs; Dalles de pavage métalliques; Dalles métalliques pour la construction; Marchepieds métalliques; Toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques; Portes blindées métalliques; Barres d'appui métalliques pour baignoires; Distributeurs métalliques de sacs pour déjections canines; Métaux en feuilles ou en poudre pour imprimantes 3D; Loqueteaux métalliques pour fenêtres; Éléments de fermeture métalliques pour portes; Tuiles pannes métalliques; Balustrades métalliques; Revêtements de placage métalliques pour la construction; Barres d'acier laminées à chaud; Barres en acier clair; Barres métalliques écroutées; Barres métalliques étirées et polies; Accroche-sacs métalliques; Équerres métalliques pour meubles; Étiquettes métalliques; Jerricanes métalliques; Tuteurs métalliques pour plantes ou arbres; Mâts de drapeau [constructions] métalliques; Pinces métalliques pour la fermeture de sacs; Chevilles de cordonnerie métalliques; Bonbouts de cordonnerie métalliques; Coffres-forts électroniques; Portes pliantes métalliques; Moulures métalliques pour la construction; Manteaux de cheminée métalliques; Rampes métalliques à utiliser avec des véhicules; Crucifix en métaux communs autres qu'articles de bijouterie; Portes battantes métalliques; Bacs métalliques à vidange d'huile; Hampes de drapeau métalliques; Bouchons métalliques; Portes accordéons métalliques; Grilles de foyer métalliques; Cabines insonorisées transportables métalliques; Panneaux acoustiques métalliques; Châssis de couches métalliques / châssis froids métalliques; Attaches de sécurité à serrage métalliques; Bennes à ordures en métal, autres qu'à usage médical; Coupes commémoratives en forme de statue en métaux communs; Coupes de prix en métaux communs; Coques spécialement adaptées pour la manipulation et le transport de bouteilles de gaz métalliques; Poubelles de recyclage en métal; Étiquettes à coudre métalliques pour vêtements; Étiquettes adhésives en métal pour sacs; Lames de plancher flottant métalliques; Distributeurs métalliques de tickets pour la gestion de files d’attente; Boîtes métalliques pour la distribution de serviettes en papier; Distributeurs métalliques de papier hygiénique; Fenêtres métalliques à battants; Filets anti-éboulements métalliques; Matériaux de construction métalliques présentant des qualités d'isolation phonique.