Classe 19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix, goudron et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Note explicative
La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non métalliques.
- les matériaux de construction en bois, par exemple : les poutres, les planches, les panneaux;
- les placages en bois;
- le verre de construction, par exemple : les tuiles en verre, le verre isolant pour la construction, le verre armé;
- les granulés de verre pour le marquage des routes;
- le granit, le marbre, le gravier;
- la terre cuite en tant que matériau de construction;
- les toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques;
- les pierres funéraires et les tombes non métalliques;
- les statues, bustes et objets d'art en pierre, en béton ou en marbre;
- les boîtes aux lettres en maçonnerie;
- les géotextiles;
- les enduits en tant que matériaux de construction;
- les échafaudages non métalliques;
- les constructions et structures transportables non métalliques, par exemple : les aquariums, les volières, les mâts de drapeau, les marquises, les piscines.
- les produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment (cl. 1);
- les ignifuges (cl. 1);
- les produits pour la conservation du bois (cl. 2);
- la poix noire pour cordonniers (cl. 3);
- les huiles de décoffrage (cl. 4);
- les boîtes aux lettres métalliques (cl. 6) et ni en métal, ni en maçonnerie (cl. 20);
- les statues, bustes et objets d'art en métaux communs (cl. 6), en métaux précieux (cl. 14), en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques (cl. 20), en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre (cl. 21);
- certains tuyaux non métalliques autres que pour la construction, par exemple : les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (cl. 11), les tuyaux flexibles non métalliques (cl. 17);
- les compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments (cl. 17);
- le verre pour vitres de véhicules (produit semi-fini) (cl. 21);
- les cages à oiseaux (cl. 21);
- les nattes, linoléum et autres revêtements de sols (cl. 27);
- les bois bruts ou en grume (cl. 31).
Produits
agglomeres de bagasses de canne a sucre [materiau de construction]; albatre; aquariums [constructions]; ardoise*; ardoises pour toitures; argile de potier; argile*; armatures non metalliques pour la construction; asphalte; baguettes en bois pour le lambrissage; baignoires d'oiseaux [constructions] non metalliques; balises non metalliques, non lumineuses; ballast; balustrades non metalliques; bandes goudronnees pour la construction; baraques; baraques de foires; bardeaux; beton; bitume; blindages non metalliques; bois de construction / bois d'?uvre; bois de placage; bois de sciage; bois faconnes; bois mi-ouvres; bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques; bois propre a etre moule; boiseries; boites aux lettres en maconnerie; bordures en matieres plastiques pour amenagements paysagers; briques; bustes en pierre, en beton ou en marbre; cabines de bain non metalliques; cabines insonorisees transportables, non metalliques; cabines pour la peinture au pistolet non metalliques; cabines telephoniques non metalliques; cadres de montage non metalliques pour panneaux solaires; caillebotis non metalliques; caissons pour la construction sous l'eau; caniveaux non metalliques; capuchons de cheminees non metalliques; carreaux non metalliques pour la construction; carreaux non metalliques pour murs; carreaux non metalliques pour sols; carrelages non metalliques pour sols; carton bitume pour la construction; carton de pate de bois pour la construction; carton pour la construction; caveaux non metalliques; chamotte; charpentes non metalliques pour la construction; chassis de couches non metalliques / chassis froids non metalliques; chassis de fenetres non metalliques / cadres de fenetres non metalliques; chassis de portes non metalliques / armatures de portes non metalliques / cadres de portes non metalliques / huisseries non metalliques; chassis de serres non metalliques; chaux*; cheminees non metalliques; cheneaux non metalliques / gouttieres non metalliques; chevrons pour toitures / aretiers de toits; ciment d'amiante / amiante-ciment / ciment d'asbeste; ciment de magnesie; ciment pour fourneaux; ciment pour hauts fourneaux; ciment*; cloisons non metalliques; clotures non metalliques; coffrages pour le beton non metalliques; colonnes d'affichage non metalliques; conduites d'eau non metalliques; conduites forcees non metalliques; conduits non metalliques pour installations de ventilation et de climatisation; constructions non metalliques; constructions transportables non metalliques; contre-plaques; corniches non metalliques; cornieres non metalliques; cornieres pour toitures non metalliques; coupes commemoratives en forme de statue en pierre, en beton ou en marbre; coupes de prix en pierre, en beton ou en marbre; couvercles de trous d'homme non metalliques; couvertures de toits non metalliques; craie brute; cristal de roche; dalles de pavage non metalliques; dalles en ciment; dalles funeraires non metalliques / dalles tumulaires non metalliques; dalles non metalliques pour la construction; degres [marches] d'escaliers non metalliques / marches d'escaliers non metalliques; echafaudages non metalliques; elements de construction en beton; encadrements de tombes non metalliques; enduits [materiaux de construction]; enduits bitumineux pour toitures; enduits de ciment pour l'ignifugation; equerres non metalliques pour la construction; escaliers non metalliques; etables non metalliques; etancons non metalliques / etais non metalliques / etresillons; fenetres non metalliques; fenetres non metalliques a battants; feuilles et bandes en matieres synthetiques pour le marquage de routes; feutre pour la construction; figurines en pierre, en beton ou en marbre / statuettes en pierre, en beton ou en marbre; geotextiles; glaces [vitres] pour la construction; glissieres de securite non metalliques pour routes; goudron / brai [materiau de construction]; goudron de houille; granit; granules de verre pour le marquage des routes; gravier; gravier pour aquariums; gres pour la construction; gypse [materiau de construction]; installations non metalliques pour le stationnement de bicyclettes; jalousies non metalliques; lambris non metalliques; lames de parquets; lames de plancher en bois; lames de plancher flottant non metalliques; lattes non metalliques; liants pour le briquetage / liaisons pour la fabrication des briquettes / liants pour la fabrication des briquettes; liants pour l'entretien des routes / liaisons pour l'entretien des routes; liege agglomere pour la construction; limons [parties d'escaliers] non metalliques; linteaux non metalliques; macadam; maisons prefabriquees [prets-a-monter] non metalliques; manteaux de cheminees non metalliques; marbre; marnes calcaires; marquises [constructions] non metalliques; materiaux de construction non metalliques / materiaux a batir non metalliques; materiaux de construction non metalliques presentant des qualites d'isolation phonique; materiaux de construction refractaires non metalliques; materiaux de pavage en asphalte; materiaux de pavage en bois; materiaux pour la construction et le revetement des chaussees; materiaux pour le revetement des chaussees; mats [poteaux] non metalliques; mats de drapeau [constructions] non metalliques; merrains; mitres de cheminees non metalliques; moellons; monuments funeraires non metalliques; monuments non metalliques; mortier d'amiante; mortier pour la construction; mosaiques pour la construction; moules non metalliques pour la fonderie; moulures de corniches non metalliques; moulures non metalliques pour la construction; moustiquaires [chassis] non metalliques; noues non metalliques pour la construction; objets d'art en pierre, en beton ou en marbre; olivine pour la construction; ouvrages de tailleurs de pierres; paliers en caoutchouc pour l'isolation sismique de batiments; palissades non metalliques; palplanches non metalliques; panneaux acoustiques non metalliques; panneaux de portes non metalliques; panneaux de signalisation non metalliques, ni lumineux, ni mecaniques; panneaux non metalliques pour la construction; panneaux routiers non metalliques, non lumineux et non mecaniques; papier de construction; parquets; patinoires [constructions] non metalliques; paves lumineux; paves non metalliques; perchoirs; pierre artificielle; pierre refractaire pour la construction; pierre*; pierres a batir / pierres de construction; pierres calcaires / liais [pierre]; pierres de scories; pierres funeraires / pierres tombales / pierres tumulaires; pierres refractaires; pieux d'amarrage non metalliques; piliers non metalliques pour la construction; piscines [constructions] non metalliques; placages en bois; plafonds non metalliques; planchers non metalliques; planches en bois pour la construction; plaques commemoratives non metalliques; plaques funeraires non metalliques; platre; plongeoirs non metalliques; poix*; porcheries non metalliques; porphyre [pierre]; portails non metalliques; portes accordeons non metalliques; portes battantes non metalliques; portes blindees non metalliques; portes non metalliques*; portes pliantes non metalliques; poteaux en ciment; poteaux non metalliques; poteaux non metalliques pour lignes electriques; poteaux telegraphiques non metalliques; poudre d'ardoise; poulaillers non metalliques; poutrelles non metalliques; poutres non metalliques; produits bitumeux pour la construction; profiles en matieres plastiques pour la construction; quais flottants non metalliques pour l'amarrage des bateaux; quais prefabriques non metalliques; quartz pour la construction; rails en vinyle [materiaux de construction]; rallonges de cheminees non metalliques; rampes de lancement de fusees non metalliques; reservoirs en maconnerie; revetements de doublage non metalliques pour la construction; revetements de placage non metalliques pour la construction; revetements muraux de doublage non metalliques pour la construction; revetements muraux de placage non metalliques pour la construction; roseau pour la construction; rubans adhesifs pour le marquage des routes; sable a l'exception du sable pour fonderie; sable argentifere; sable de jeu; sable pour aquariums; schistes; scories [materiaux de construction] / laitiers [materiaux de construction]; serres transportables non metalliques; seuils non metalliques; signalisation non metallique, non lumineuse et non mecanique; silice [quartz]; silos non metalliques; statues en pierre, en beton ou en marbre; steles funeraires non metalliques; stores d'exterieur ni metalliques, ni en matieres textiles; terre a briques; terre cuite [materiau de construction]; toitures non metalliques; toitures non metalliques incorporant des cellules photovoltaiques; tombes non metalliques; tonnelles [constructions] non metalliques; tourniquets [portillons tournants] non metalliques; traverses de chemins de fer non metalliques; treillis non metalliques / treillages non metalliques; tuf; tuiles non metalliques pour toitures; tuiles pannes non metalliques; tuyaux de cheminees non metalliques; tuyaux de descente non metalliques; tuyaux de drainage non metalliques; tuyaux d'embranchement non metalliques; tuyaux en gres; tuyaux rigides non metalliques pour la construction; vasistas non metalliques; verre a vitres autre que verre a vitres pour vehicules; verre a vitres pour la construction; verre arme; verre d'albatre pour la construction; verre de construction; verre emaille pour la construction; verre intelligent pour la construction; verre isolant pour la construction; vitraux; volets non metalliques; volieres [constructions] non metalliques; voliges; xylolithe