Classe 5 de La Classification de Nice

Classe 5

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

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Note explicative

La classe 5 comprend essentiellement les produits pharmaceutiques et autres préparations à usage médical ou vétérinaire.

Cette classe comprend notamment:
    • les produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autres que les produits de toilette;
    • les couches pour bébés et pour personnes incontinentes;
    • les désodorisants;
    • les shampooings, savons, lotions et dentifrices médicamenteux;
    • les compléments alimentaires en tant que compléments d'un régime alimentaire normal ou en tant qu'apports pour la santé;
    • les substituts de repas et les aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • les ingrédients pour la fabrication de produits pharmaceutiques, par exemple : les vitamines, les conservateurs et les antioxydants (cl. 1);
    • les préparations pour l'hygiène en tant que produits de toilette non médicamenteux (cl. 3);
    • les déodorants (parfumerie) (cl. 3);
    • les bandages de support, les bandages orthopédiques (cl. 10);
    • les substituts de repas et les aliments et boissons diététiques non indiqués en tant que produits à usage médical ou vétérinaire, qui doivent être rangés dans les classes appropriées de nourriture et de boissons, par exemple : les chips de pommes de terre pauvres en matières grasses (cl. 29), les barres de céréales hyperprotéinées (cl. 30), les boissons isotoniques (cl. 32).
Produits