Classe 44
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture.
Note explicative
La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, y compris la médecine alternative, d'hygiène et de beauté donnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux ainsi que les services se rapportant aux domaines de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture.
- les services hospitaliers;
- les services de télémédecine;
- les services de dentisterie, d'optométrie et de santé mentale;
- les services de cliniques médicales et les services d'analyses médicales fournis par des laboratoires médicaux à des fins diagnostiques et thérapeutiques, tels que des examens radiographiques et prises de sang;
- les services thérapeutiques, par exemple : la physiothérapie et l'orthophonie;
- la consultation en matière de pharmacie et la préparation d'ordonnances par des pharmaciens;
- les services de banques de sang et de banques de tissus humains;
- les services de maisons de convalescence et de maisons de repos;
- le conseil en diététique et nutrition;
- les services de stations thermales;
- les services d'insémination artificielle et de fécondation in vitro;
- l'élevage d'animaux;
- le toilettage d'animaux;
- le perçage corporel et le tatouage;
- les services en rapport avec le jardinage, par exemple : les services de pépiniéristes, la conception d'aménagements paysagers, les services de jardiniers-paysagistes, l'entretien de pelouses;
- les services en rapport avec l'art floral, par exemple : la composition florale, la confection de couronnes;
- la destruction des mauvaises herbes, la lutte contre les nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture.
- la location de pâturages (cl. 36);
- la lutte contre les nuisibles, autres que dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture (cl. 37);
- l'installation et la réparation de dispositifs d'irrigation (cl. 37);
- le transport en ambulance (cl. 39);
- l'abattage d'animaux et la taxidermie (cl. 40);
- l'abattage et le débitage du bois (cl. 40);
- les services de dressage d'animaux (cl. 41);
- les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41);
- les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42);
- les pensions pour animaux (cl. 43);
- les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43);
- les services de pompes funèbres (cl. 45).
Services
acupuncture; aide a l'accouchement; analyses pathologiques a des fins diagnostiques et therapeutiques; architecture paysagere; art-therapie; assistance medicale; assistance veterinaire; chiropractie [chiropraxie]; chirurgie des arbres; chirurgie esthetique; composition florale; conception d'amenagements paysagers; confection de couronnes [art floral]; conseil en dietetique et nutrition; conseils en matiere de sante; conseils en matiere de sante au travail; conseils en matiere de viticulture; conseils medicaux pour les personnes handicapees; consultation en matiere de pharmacie; controle antidopage de sportifs pour le depistage de substances destinees a ameliorer leurs performances; culture de plantes; danse-therapie; depistage de drogues pour diagnostic et traitement medicaux; depistage medical; desintoxication de toxicomanes; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture; destruction des mauvaises herbes; diagnostic des troubles du traitement visuel; elagage d'arbres; elevage d'animaux; ensemencement aerien; entretien de pelouses; epandage, aerien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destines a l'agriculture; epilation a la cire; ergotherapie; examen medical a des fins d'autorisation de sortie de quarantaine; examens medicaux; examens pathologiques a des fins diagnostiques et therapeutiques medicales; gestion de la faune sauvage; horticulture; implantation de cheveux; jardinage; location d'animaux pour l'entretien de jardins; location d'appareils de coiffage; location de bouteilles et de recipients contenant du gaz a usage medical; location de generateurs d'eau hydrogenee pour bains; location de lunettes de soleil; location de lunettes de vue; location de masques respiratoires pour la respiration artificielle; location de materiel pour exploitations agricoles; location de microscopes chirurgicaux; location de robots chirurgicaux; location de ruches; location d'equipements medicaux; location d'installations sanitaires; location d'instruments de jardinage; massage; mise a disposition d'animaux d'assistance aupres de personnes handicapees; mise a disposition d'installations de readaptation en sante mentale; mise a disposition d'installations de reeducation motrice; musicotherapie; percage corporel; physiotherapie; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone; preparation d'ordonnances par des pharmaciens; realisation d'examens medicaux a des fins diagnostiques et therapeutiques; services d'analyses medicales fournis par des laboratoires medicaux a des fins diagnostiques et therapeutiques; services d'analyses veterinaires fournis par des laboratoires veterinaires a des fins diagnostiques et therapeutiques; services d'aquaculture; services d'aromatherapie; services de bains publics a des fins d'hygiene; services de bains turcs; services de banques de cellules cultivees pour la transplantation medicale; services de banques de sang; services de banques de tissus humains; services de barbier; services de cliniques medicales; services de coiffure; services de coloration des cheveux / services de teinture des cheveux; services de dentisterie; services de depistage de troubles de l'apprentissage; services de depistage du trouble deficitaire de l'attention / services de depistage du TDA; services de depistage du trouble deficitaire de l'attention avec hyperactivite / services de depistage du TDAH; services de dispensaires; services de fecondation in vitro; services de fumigation contre les nuisibles pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; services de gardes-malades; services de jardiniers-paysagistes; services de lutte contre les nuisibles pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture; services de maisons de convalescence; services de maisons de repos; services de maisons medicalisees; services de manucure; services de medecine alternative; services de medecine regenerative; services de mediation animale [zootherapie]; services de mise a disposition de jardins familiaux; services de peche commerciale; services de pepinieristes; services de reforestation; services de salons de beaute; services de sanatoriums; services de sante; services de saunas; services de soins de sante mentale; services de soins infirmiers a domicile; services de soins palliatifs; services de soins post-partum; services de solariums; services de stations thermales; services de telemedecine; services de traitements du visage; services de vaccination; services de visagistes; services de viticulture; services d'estheticiens; services d'evaluation de la sante; services d'hospices [maisons d'assistance]; services d'hydrotherapie; services d'insemination artificielle; services d'optometrie; services d'orthodontie; services d'orthophonie; services d'un psychologue; services hospitaliers; services therapeutiques; tatouage; telesurveillance de donnees medicales a des fins de diagnostic et de traitement medical; therapie par tribo-effleurage; therapie par ventouses; toilettage d'animaux; toilettage d'animaux de compagnie; traitements medicaux au moyen de cellules cultivees; transplantation d'arbres