Classe 44
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture.
Note explicative
La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, y compris la médecine alternative, d'hygiène et de beauté donnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux ainsi que les services se rapportant aux domaines de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture.
- les services hospitaliers;
- les services de télémédecine;
- les services de dentisterie, d'optométrie et de santé mentale;
- les services de cliniques médicales et les services d'analyses médicales fournis par des laboratoires médicaux à des fins diagnostiques et thérapeutiques, tels que des examens radiographiques et prises de sang;
- les services thérapeutiques, par exemple : la physiothérapie et l'orthophonie;
- la consultation en matière de pharmacie et la préparation d'ordonnances par des pharmaciens;
- les services de banques de sang et de banques de tissus humains;
- les services de maisons de convalescence et de maisons de repos;
- le conseil en diététique et nutrition;
- les services de stations thermales;
- les services d'insémination artificielle et de fécondation in vitro;
- l'élevage d'animaux;
- le toilettage d'animaux;
- le perçage corporel et le tatouage;
- les services en rapport avec le jardinage, par exemple : les services de pépiniéristes, la conception d'aménagements paysagers, les services de jardiniers-paysagistes, l'entretien de pelouses;
- les services en rapport avec l'art floral, par exemple : la composition florale, la confection de couronnes;
- la destruction des mauvaises herbes, la lutte contre les nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture.
- la lutte contre les nuisibles, autres que dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture (cl. 37);
- l'installation et la réparation de dispositifs d'irrigation (cl. 37);
- le transport en ambulance (cl. 39);
- l'abattage d'animaux et la taxidermie (cl. 40);
- l'abattage et le débitage du bois (cl. 40);
- les services de dressage d'animaux (cl. 41);
- les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41);
- les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42);
- les pensions pour animaux (cl. 43);
- les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43);
- les services de pompes funèbres (cl. 45).
Services
Élevage d'animaux; Services de jardiniers-paysagistes; Services de bains publics à des fins d'hygiène; Services de bains turcs; Services de salons de beauté; Services de cliniques médicales; Chiropractie [chiropraxie]; Services de coiffure; Confection de couronnes [art floral]; Services de maisons de convalescence; Services hospitaliers; Services de santé; Horticulture; Jardinage; Location de matériel pour exploitations agricoles; Massage; Assistance médicale; Services d'opticiens; Services de pépiniéristes; Physiothérapie; Services de sanatoriums; Assistance vétérinaire; Services de dentisterie; Services de maisons médicalisées; Épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; Toilettage d'animaux; Services de banques de sang; Composition florale; Services d'hospices [maisons d'assistance]; Entretien de pelouses; Services de manucure; Aide à l'accouchement; Services de gardes-malades; Consultation en matière de pharmacie; Chirurgie esthétique; Chirurgie des arbres; Destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture; Destruction des mauvaises herbes; Toilettage d'animaux de compagnie; Implantation de cheveux; Services d'un psychologue; Location d'installations sanitaires; Services d'aromathérapie; Services d'insémination artificielle; Désintoxication de toxicomanes; Services de fécondation in vitro; Tatouage; Services de télémédecine; Conception d'aménagements paysagers; Services de saunas; Services de solariums; Services de stations thermales; Services de visagistes; Préparation d'ordonnances par des pharmaciens; Services thérapeutiques; Plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone; Services d'aquaculture; Location d'équipements médicaux; Services de dispensaires; Services de médecine alternative; Services d'orthophonie; Conseils en matière de santé; Épilation à la cire; Services d'orthodontie; Conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap; Perçage corporel; Services de reforestation; Services de soins palliatifs; Services de maisons de repos; Services de lutte contre les nuisibles pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture; Services de banques de tissus humains; Location d'animaux pour l'entretien de jardins; Location de ruches; Services de médiation animale [zoothérapie]; Services d'analyses médicales fournis par des laboratoires médicaux à des fins diagnostiques et thérapeutiques; Dépistage médical; Services de viticulture; Conseils en matière de viticulture; Services de soins infirmiers à domicile; Location d'appareils de coiffage; Culture de plantes; Location de robots chirurgicaux; Conseil en diététique et nutrition; Gestion de la faune sauvage; Acupuncture; Thérapie par ventouses; Services de soins post-partum; Location de bouteilles et de récipients contenant du gaz à usage médical; Location de générateurs d'eau hydrogénée pour bains; Services de médecine régénérative; Services d'esthéticiens; Services de coloration des cheveux / services de teinture des cheveux; Élagage d'arbres; Transplantation d'arbres; Architecture paysagère; Ergothérapie; Services d'évaluation de la santé; Services de mise à disposition de jardins familiaux; Services de barbier; Mise à disposition d'animaux d'assistance auprès de personnes handicapées; Danse-thérapie; Art-thérapie; Musicothérapie; Télésurveillance de données médicales à des fins de diagnostic et de traitement médical; Traitements médicaux au moyen de cellules cultivées; Services de banques de cellules cultivées pour la transplantation médicale; Services de dépistage de troubles de l'apprentissage; Services de dépistage du trouble déficitaire de l'attention / services de dépistage du TDA; Services de dépistage du trouble déficitaire de l'attention avec hyperactivité / services de dépistage du TDAH; Diagnostic des troubles du traitement visuel; Location d'instruments de jardinage; Services de vaccination; Location de masques respiratoires pour la respiration artificielle; Examen médical à des fins d'autorisation de sortie de quarantaine.
