Classe 12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Note explicative
La classe 12 comprend principalement les véhicules et les appareils pour le transport de personnes ou de marchandises par terre, par air ou par eau.
- les moteurs pour véhicules terrestres;
- les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres;
- les aéroglisseurs;
- les véhicules télécommandés autres que les jouets;
- les parties de véhicules, par exemple : les pare-chocs, les pare-brise, les volants;
- les chenilles pour véhicules ainsi que les pneus pour tous types de roues de véhicules.
- les matériaux métalliques pour les voies ferrées (cl. 6);
- les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules terrestres (cl. 7);
- les parties de tous types de moteurs, par exemple : les démarreurs, les silencieux et les cylindres pour moteurs (cl. 7);
- les bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines de chantier, de machines d'exploitation minière, de machines agricoles et d'autres machines pour gros travaux (cl. 7);
- les tricycles pour enfants en bas âge et les trottinettes (jouets) (cl. 28);
- certains véhicules spéciaux ou appareils sur roues autres que pour le transport, par exemple : les balayeuses automotrices (cl. 7), les fourgons d'incendie (cl. 9), les dessertes (cl. 20);
- certaines parties de véhicules, par exemple : les batteries électriques, les compteurs kilométriques et les radios pour véhicules (cl. 9), les feux pour automobiles et bicyclettes (cl. 11), les tapis pour automobiles (cl. 27).
Produits
Chariots élévateurs; Attelages ferroviaires; Accouplements pour véhicules terrestres; Transporteurs aériens; Véhicules aériens; Montgolfières; Chambres à air pour pneumatiques; Trousses pour la réparation des chambres à air; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Ressorts amortisseurs pour véhicules; Avions amphibies; Antidérapants pour pneus de véhicule; Chaînes antidérapantes; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Arroseuses [véhicules]; Attelages de remorques pour véhicules; Autobus; Autocars; Bateaux; Camions; Châssis pour automobiles; Avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Avions; Bacs [bateaux]; Porte-bagages pour véhicules; Ballons dirigeables; Bandages de roues pour véhicules; Valves pour pneus de véhicule; Boudins de bandages de roues de chemins de fer; Barres de torsion pour véhicules; Coques de navires; Gaffes pour bateaux; Dispositifs de gouverne pour navires; Dispositifs pour dégager les bateaux; Plans inclinés pour bateaux; Propulseurs à hélice pour bateaux; Rames de bateaux; Bennes de camions; Roues de bennes; Bicyclettes / vélos; Béquilles de bicyclette; Bogies pour wagons de chemins de fer; Bossoirs d'embarcations; Garde-boue / pare-boue; Diables; Cabines pour installations de transport par câbles; Caissons [véhicules]; Roues de véhicules; Capots de moteurs pour véhicules; Capotes de véhicules; Caravanes; Remorques [véhicules]; Carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; Moyeux de roues de véhicules; Chaînes de bicyclette; Fauteuils roulants; Chalands; Chaloupes; Chariots de manutention; Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; Chariots de coulée; Voiturettes de golf / voitures de golf / golfettes; Châssis de véhicules; Gouvernails; Matériel roulant de funiculaires; Matériel roulant de chemins de fer; Cheminées de navires; Chenilles pour véhicules; Tracteurs; Wagonnets; Pare-chocs de véhicules; Tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; Circuits hydrauliques pour véhicules; Guidons de bicyclette; Couchettes pour véhicules; Couples de navires; Pneus de bicyclette; Engrenages pour bicyclettes; Freins de bicyclette; Garde-boues de bicyclette; Jantes pour roues de bicyclette; Manivelles de bicyclette; Moteurs de bicyclette; Moyeux pour roues de bicyclette; Pédales de bicyclette; Pompes pour pneus de bicyclette; Rayons pour roues de bicyclette; Roues de bicyclette; Selles de bicyclette; Béquilles de motocycle; Engrenages pour véhicules terrestres; Dragueurs [bateaux]; Draisines; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Véhicules électriques; Embrayages pour véhicules terrestres; Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Parachutes; Enveloppes pour pneumatiques; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Véhicules spatiaux; Espars [marine]; Essieux; Fusées d'essieux; Essuie-glace; Pare-jupes pour bicyclettes; Filets porte-bagages pour véhicules; Enjoliveurs; Fourgons [véhicules] / camionnettes / fourgonnettes; Freins de véhicules; Frettes de moyeux; Véhicules frigorifiques; Wagons frigorifiques; Moteurs pour véhicules terrestres; Godilles; Housses pour sièges de véhicules; Hublots; Hydravions; Hydroglisseurs; Wagons-lits; Locomotives; Machines motrices pour véhicules terrestres; Wagons; Marchepieds de véhicules; Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; Véhicules militaires de transport; Moteurs à réaction pour véhicules terrestres; Motocyclettes / motocycles; Roues libres pour véhicules terrestres; Véhicules nautiques; Navires; Hélices de navires; Pagaies pour canoës; Pare-brise; Clous pour pneus; Bandes de roulement pour le rechapage des pneus; Pneus; Pontons; Portes de véhicules; Porte-skis pour automobiles; Triporteurs; Poussettes; Bâches de poussette; Capotes de poussette; Propulseurs à hélice; Rayons de roues de véhicules; Tendeurs de rayons de roues; Remonte-pentes; Ressorts de suspension pour véhicules; Wagons-restaurants; Rétroviseurs; Jantes de roues de véhicules; Selles de motocycle; Sidecars; Sièges de véhicules; Voitures de sport; Taquets [marine]; Télésièges; Tolets / dames de nage; Tombereaux; Aéronefs; Trains pour véhicules; Traîneaux [véhicules]; Voitures de tramways; Appareils et installations de transport par câbles; Funiculaires; Téléphériques / téléfériques; Tricycles; Turbines pour véhicules terrestres; Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; Rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage]; Vélomoteurs; Vitres de véhicules; Voitures / automobiles; Antivols pour véhicules; Culbuteurs de wagons [parties de wagons]; Yachts; Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules*; Pneus d'automobile; Carrosseries pour automobiles; Pare-chocs pour automobiles; Amortisseurs pour automobiles; Alarmes antivol pour véhicules; Avertisseurs sonores pour véhicules / cornets avertisseurs pour véhicules; Bétonnières automobiles; Chambres à air pour pneus de bicyclette; Garnitures de freins pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Brouettes; Charrettes; Cadres de bicyclette; Carrosseries; Sièges éjectables pour avions; Housses de véhicules; Chaînes de commande pour véhicules terrestres; Chaînes motrices pour véhicules terrestres; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Bras de signalisation pour véhicules; Cheminées de locomotives; Volants pour véhicules; Housses de selle pour bicyclettes; Ambulances; Pneus sans chambre pour bicyclettes; Démultiplicateurs pour véhicules terrestres; Segments de freins pour véhicules; Aéroglisseurs; Bouchons pour réservoirs de carburant de véhicule; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Stores [pare-soleil] pour automobiles / pare-soleil [stores] pour automobiles; Arbres de transmission pour véhicules terrestres; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; Paniers spéciaux pour bicyclettes; Autocaravanes; Roulettes pour chariots [véhicules]; Chariots de nettoyage; Défenses pour navires [pare-battage]; Traîneaux à pied; Coffres spéciaux pour bicyclettes; Chariots à provisions; Autoneiges; Véhicules télécommandés autres que jouets; Trottinettes [véhicules]; Mâts pour bateaux; Housses pour volants de véhicules; Spoilers pour véhicules; Essuie-glace pour phares; Plaquettes de freins pour automobiles; Housses pour roues de secours; Chariots à bascule; Allume-cigares pour automobiles; Disques de freins pour véhicules; Sacoches spéciales pour bicyclettes; Sonnettes de bicyclettes; Véhicules blindés; Bâtis de moteurs pour véhicules terrestres; Drones militaires; Canoës; Drones civils; Rétroviseurs latéraux pour véhicules; Moustiquaires conçues pour poussettes; Leviers de commande pour véhicules; Voitures sans conducteur [voitures autonomes] / voitures autonomes; Scooters; Scooters pour personnes à mobilité réduite; Cendriers pour automobiles; Chaînes de motocycle; Cadres de motocycle; Guidons de motocycle; Moteurs de motocycle; Coffres spéciaux pour motocycles; Bandages pleins pour roues de véhicule; Landaus; Chancelières conçues pour landaus; Chancelières conçues pour poussettes; Boudins mousse pour pneus; Sacs conçus pour poussettes; Véhicules téléguidés pour inspections sous-marines; Véhicules sous-marins autonomes pour l'inspection de fonds marins; Soufflets pour autobus articulés; Bicyclettes électriques / vélos électriques; Housses de selle pour motocycles; Voitures de course; Voitures robotisées; Drones caméras; Chariots de pêche; Chariots grillagés à roulettes; Écrous pour roues de véhicules; Clips conçus pour permettre la fixation de pièces automobiles sur des carrosseries; Luges de sauvetage; Dépanneuses / camions de remorquage; Camions à ordures; Remorques pour le transport de bicyclettes; Remorques de bicyclette; Poussettes pour animaux de compagnie; Camions intégrant une grue; Drones de livraison; Hélicoptères télécommandés avec caméra embarquée; Autogires / gyrocoptères; Hélicoptères; Gyropodes; Planches gyroscopiques; Gyroroues; Attache-capots pour véhicules; Pneus pour chasse-neige; Cloches de plongée; Porte-gobelets pour véhicules; Chariots*; Voitures hippomobiles; Véhicules amphibies; Véhicules tout-terrain; Voitures à hydrogène; Scooters des mers; Tours de surveillance spécialement conçues pour véhicules; Pulka pour le transport; Embarcations de secours; Véhicules pour la neige; Housses de tableau de bord pour véhicules; Robots autonomes pour la livraison; Actionneurs linéaires pneumatiques ou hydrauliques pour véhicules terrestres; Chariots cavaliers; Véhicules pour les marécages; Planches à roulettes motorisées; Roulements [parties de véhicules]; Réservoirs à carburant pour véhicules; Véhicules terrestres autonomes; Cuirassés; Porte-avions.