Classe 24 de La Classification de Nice

Classe 24

Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

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24
Note explicative

La classe 24 comprend essentiellement les tissus et housses en tissu à usage domestique.

Cette classe comprend notamment:
    • le linge de maison, par exemple : les dessus-de-lit, les housses d'oreillers, les serviettes de toilette en matières textiles;
    • le linge de lit en papier;
    • les sacs de couchage, les draps pour sacs de couchage;
    • les moustiquaires.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • les couvertures chauffantes, à usage médical (cl. 10) et non à usage médical (cl. 11);
    • le linge de table en papier (cl. 16);
    • les rideaux de sécurité en amiante (cl. 17), les rideaux de bambou et les rideaux de perles pour la décoration (cl. 20);
    • les couvertures de chevaux (cl. 18);
    • certains textiles et tissus destinés à un usage spécifique, par exemple : les étoffes pour reliures (cl. 16), les tissus isolants (cl. 17), les géotextiles (cl. 19).
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