Classe 21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence.
Note explicative
La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le ménage et la cuisine, à fonctionnement manuel, ainsi que les ustensiles de toilette et les ustensiles cosmétiques, la verrerie et certains produits en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre.
- les ustensiles de cuisine et de ménage, par exemple : les tapettes à mouches, les pinces à linge, les cuillères à mélanger, les cuillères pour arroser la viande et les tire-bouchons ainsi que les ustensiles de service, par exemple : les pinces à sucre, les pinces à glaçons, les pelles à tartes et les louches de service;
- les récipients pour le ménage ou la cuisine, par exemple : les vases, les bouteilles, les cochons tirelires, les seaux, les shakers, les marmites et les poêles ainsi que les bouilloires et les marmites autoclaves non électriques;
- les petits appareils de cuisine à hacher, à moudre, à presser ou à concasser, à fonctionnement manuel, par exemple : les presse-ail, les casse-noix, les pilons et les mortiers;
- les dessous-de-plat et les dessous de carafes;
- les ustensiles cosmétiques, par exemple : les peignes et brosses à dents électriques et non électriques, le fil dentaire, les séparateurs d'orteils en mousse pour soins de pédicurie, les houppes à poudrer, les nécessaires de toilette;
- les articles de jardinage, par exemple : les gants de jardinage, les bacs à fleurs, les arrosoirs et les lances pour tuyaux d'arrosage;
- les aquariums d'appartement, les terrariums d'appartement et les vivariums d'appartement.
- les préparations de nettoyage (cl. 3);
- les conteneurs métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 20) pour le stockage et le transport de marchandises;
- les petits appareils à hacher, moudre, presser ou concasser à entraînement électrique (cl. 7);
- les rasoirs et appareils à raser, les tondeuses à cheveux et les coupe-ongles, les instruments électriques et non électriques pour la manucure et la pédicurie, par exemple : les trousses de manucure, les limes émeri en carton, les pinces à envies (cl. 8);
- les couverts (cl. 8) et les outils de découpe à fonctionnement manuel pour la cuisine, par exemple : les coupe-légumes, les coupe-pizza, les tranchoirs à fromage (cl. 8);
- les peignes anti-poux, les cure-langue (cl. 10);
- les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11);
- les miroirs pour la toilette (cl. 20);
- certains produits en verre, en porcelaine et en faïence classés selon leur fonction ou destination, par exemple : la porcelaine pour prothèses dentaires (cl. 5), les verres de lunettes (cl. 9), la laine de verre pour l'isolation, verre acrylique ou organique mi-ouvré (cl. 17), les carreaux en faïence (cl. 19), le verre de construction (cl. 19), les fibres de verre à usage textile (cl. 22).
Produits
Abreuvoirs; Auges*; Paille de fer pour le nettoyage; Planches à laver; Récipients calorifuges pour les aliments; Tapettes pour battre les tapis; Ampoules en verre [récipients]; Soies d'animaux [brosserie et pinceaux]; Anneaux pour la volaille; Lances pour tuyaux d'arrosage; Instruments d'arrosage; Brosses*; Arroseurs; Arrosoirs; Corbeilles à pain à usage ménager; Bagues pour oiseaux; Baignoires d'oiseaux*; Balais; Balais mécaniques; Ballons en verre [récipients]; Seaux / baquets / seilles; Bassins [récipients]; Batteries de cuisine*; Becs verseurs; Étrilles / étrilles pour le bétail; Beurriers; Cloches à beurre; Chopes à bière; Bocaux; Récipients à boire; Récipients calorifuges pour boissons; Boîtes à savon; Boîtes à thé; Bols / cuvettes / écuelles / jattes; Dames-jeannes / bonbonnes; Tire-bottes; Bouchons en verre; Tire-bouchons, électriques et non électriques; Boules de verre décoratives; Bouteilles; Bouteilles isolantes; Bouteilles réfrigérantes; Ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; Brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson; Brosses à ongles; Brosses de toilette; Brosses pour verres de lampes; Matériaux pour la brosserie; Poils pour la brosserie; Brûle-parfums, électriques et non électriques; Burettes; Cabarets [plateaux à servir]; Volières [cages à oiseaux] / cages à oiseaux; Cribles [ustensiles de ménage]; Récipients calorifuges; Carafes; Porte-cartes de menus; Casseroles; Tampons à récurer métalliques; Tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]; Produits céramiques pour le ménage; Tapettes à mouches; Chaudrons; Brosses à chaussures; Brosses pour chevaux; Mangeoires pour animaux; Peignes pour animaux; Peignes*; Chiffons de nettoyage / torchons [chiffons] de nettoyage; Ornements en porcelaine; Moules [ustensiles de cuisine]; Cireuses [appareils non électriques]; Mélangeurs pour boissons [shakers]; Pots à colle; Verres [récipients]; Cornes à boire; Ustensiles cosmétiques; Passoires à usage domestique; Coupes à fruits; Porte-couteaux pour la table; Fermetures pour couvercles de marmites; Couvercles de pots; Housses pour planches à repasser; Dispositifs pour maintenir en forme les cravates; Émulseurs non électriques à usage domestique; Tamis [ustensiles de ménage]; Cristaux [verrerie]; Moules à glaçons; Cuir à polir; Marmites non électriques; Pelles à usage domestique; Moules de cuisine; Instruments de nettoyage actionnés manuellement; Cure-dents; Cuviers à lessive; Plaques pour empêcher le lait de déborder; Planches à découper pour la cuisine; Démêloirs; Dépoussiéreurs non électriques; Supports de fers à repasser / dessous de fers à repasser; Verre en poudre pour la décoration; Nécessaires de toilette; Flacons distributeurs de savon; Siphons pour eau gazéifiée / siphons pour eau gazéifiée par adjonction de gaz carbonique; Verre émaillé, autre que pour la construction; Embauchoirs à chaussures; Entonnoirs; Services à épices; Éponges de bain; Porte-éponges; Essuie-meubles; Étendoirs à linge; Seaux en étoffe; Étuis pour peignes; Faïence; Supports pour plantes [arrangements floraux] / supports pour fleurs [arrangements floraux]; Pots à fleurs; Fouets non électriques à usage ménager; Balais à franges*; Poêles à frire; Frottoirs [brosses]; Presse-fruits non électriques à usage ménager; Fumivores à usage domestique; Gamelles; Ouvre-gants; Moules à gâteaux; Glaces [matières premières]; Gourdes; Grils [ustensiles de cuisson]; Supports de grils; Guipons; Houppes à poudrer; Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; Pièges à insectes; Laine de verre autre que pour l'isolation; Pots; Légumiers; Services à liqueurs; Cuillères pour arroser la viande [ustensiles de cuisson]; Majolique; Moulins de cuisine non électriques; Ustensiles de ménage; Ramasse-miettes; Mosaïques en verre autres que pour la construction; Moulins à main à usage domestique; Déchets de laine pour le nettoyage; Nichets; Coquetiers; Verre opale; Opalines; Tampons à récurer; Planches à pain; Nécessaires pour pique-niques [vaisselle]; Presses pour pantalons; Assiettes en papier; Rouleaux à pâtisserie; Peignes électriques; Pelles à tartes; Pipettes à vin / tâte-vin; Planches à repasser; Plateaux en papier à usage domestique; Poêlons; Pommes d'arrosoirs; Moulins à poivre à main; Poivriers; Appareils et machines non électriques à polir à usage domestique; Matériel pour polir [rendre brillant] à l'exception des préparations, du papier et de la pierre; Porcelaines; Vases; Porte-savon; Pots de chambre / vases de nuit; Poteries; Poubelles à usage ménager; Poudriers vides; Seaux à glace / seaux à rafraîchir; Râpes de cuisine; Ratières; Récipients pour le ménage ou la cuisine; Ronds de serviettes; Saladiers; Salières; Seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; Services [vaisselle]; Plats; Services à thé; Porte-serviettes de table; Sorbetières non électriques; Soucoupes; Chausse-pieds / cornes à chaussures; Soupières; Brosses à sourcils; Souricières; Statues en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Sucriers; Surtouts de table; Tasses; Tendeurs de vêtements; Théières; Tire-boutons; Cochons tirelires; Samovars non électriques; Vaisselle; Vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs de parfum; Verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques; Verre peint; Verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]; Mugs; Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Assiettes; Marmites autoclaves non électriques / autocuiseurs non électriques; Batteurs non électriques; Chauffe-biberons non électriques; Blaireaux / blaireaux à barbe; Porte-blaireaux; Bobèches; Boîtes en verre; Bonbonnières; Chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers]; Bouilloires non électriques; Boules à thé; Brosses à dents; Brosses électriques à l'exception des parties de machines; Bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Cache-pot non en papier; Moulins à café à main; Services à café; Filtres à café non électriques; Percolateurs à café non électriques; Dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; Tampons abrasifs pour la cuisine; Friteuses non électriques; Glacières portatives non électriques; Douches buccales; Peaux de daim pour le nettoyage / peaux chamoisées pour le nettoyage; Cireuses pour chaussures non électriques; Cloches à fromage; Corbeilles à usage ménager; Plateaux à usage domestique; Déchets de coton pour le nettoyage; Couvercles de plats; Dessous-de-plat [ustensiles de table]; Cruches / brocs / cruchons; Récipients pour la cuisine; Ustensiles de cuisine; Ustensiles de cuisson non électriques; Porte-cure-dents; Brosses à dents électriques; Appareils de désodorisation à usage personnel; Écouvillons pour nettoyer les récipients; Enseignes en porcelaine ou en verre; Éponges de ménage; Plumeaux; Torchons [chiffons] pour épousseter; Fibres de silice vitrifiée autres qu'à usage textile; Fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile; Figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre / statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Fils de verre autres qu'à usage textile; Cafetières non électriques; Passe-thé / filtres à thé; Flacons*; Gants de ménage; Hanaps; Huiliers; Gants à polir; Éteignoirs; Baignoires portatives pour bébés; Cages pour animaux d'intérieur; Serpillières [wassingues]; Brosses pour laver la vaisselle; Terrariums d'appartement [culture des plantes]; Bacs à litière pour animaux de compagnie; Silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction; Gaufriers non électriques / fers à bricelets non électriques; Boîtes à pain; Baguettes [pour manger et comme ustensiles de cuisine]; Étoupe de nettoyage; Pinces à linge; Agitateurs à cocktails; Poches à douilles; Emporte-pièces [articles de cuisine]; Bocaux à biscuits; Gobelets en papier ou en matières plastiques; Verres à boire; Fil dentaire; Gants de jardinage; Cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques; Sacs isothermes; Carrousels [articles de cuisine]; Boîtes-repas; Cuillères à mélanger [ustensiles de cuisine]; Appareils à faire des nouilles [instruments à main]; Coupe-pâte [couteau de boulanger]; Débouchoirs à ventouse; Spatules de cuisine; Éponges abrasives pour la peau; Presse-ail [ustensiles de cuisine]; Assiettes jetables; Barres et anneaux porte-serviettes / anneaux et barres porte-serviettes; Porte-rouleaux pour papier hygiénique; Aquariums d'appartement; Couvercles pour aquariums d'appartement; Terrariums d'appartement [vivariums]; Essoreuses de balais à franges; Corbeilles à papier; Bacs à fleurs; Pailles pour la dégustation des boissons / chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons; Cosys pour théières; Appareils pour le démaquillage; Dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; Tapis à pâtisserie; Embauchoirs pour bottes; Flasques de poche; Spatules à usage cosmétique; Lèchefrites; Pièges à mouches; Photophores pour recevoir une bougie; Cuiseurs à vapeur non électriques; Éponges pour le maquillage; Broyeurs de cuisine non électriques; Maniques; Gants de cuisine / gants de barbecue; Pinceaux de cuisine; Poires à jus; Gants pour le lavage de voitures; Pinceaux de maquillage; Seaux pour l'essorage de balais à franges; Presses à tortillas, non électriques [ustensiles de cuisine]; Brosses de fartage; Brosses à cils; Séparateurs à œufs non électriques à usage domestique; Séparateurs d'orteils en mousse pour soins de pédicurie; Diffuseurs à brancher pour anti-moustiques; Blocs réfrigérants pour le refroidissement de nourriture et boissons; Glaçons réutilisables; Ronds de table, ni en papier ni en matières textiles; Sets de table, ni en papier ni en matières textiles; Étiquettes à carafe; Aérateurs de vin; Têtes pour brosses à dents électriques; Tirelires; Dispositifs anti-peluches électriques ou non électriques; Chiffons à polir; Soies de porc pour la brosserie; Crin de cheval pour la brosserie; Pinces à glaçons; Pinces à salade; Louches de service; Pilons de cuisine; Mortiers de cuisine; Cuillères à glace; Casse-noix; Pinces à sucre; Manches à balais; Louches à vin; Baignoires gonflables pour bébés; Supports de baignoires portatives pour bébé; Repose-sachets de thé; Douilles pour la pâtisserie; Séchoirs à linge parapluie / étendoirs à linge parapluie; Filets de cuisson; Compte-gouttes à usage cosmétique; Compte-gouttes à usage domestique; Couscoussiers non électriques; Tajines non électriques; Séparateurs de jaunes d'œuf; Couvercles alimentaires en silicone réutilisables; Gants de toilettage pour animaux; Raclettes [instruments de nettoyage]; Pocheuses à œufs; Diffuseurs d'huiles aromatiques, autres que diffuseurs à bâtonnets, électriques et non électriques; Plaques pour la diffusion d'huile aromatique; Machines à pâtes à fonctionnement manuel; Poubelles à couches; Récipients jetables en aluminium à usage ménager; Tubes épluche-ail; Becs verseurs à vin; Gamelles pour animaux de compagnie; Gamelles à distribution automatique pour animaux de compagnie; Chauffe-bougies électriques et non électriques; Lavettes pour la vaisselle; Gants abrasifs pour le gommage de la peau; Caissettes en papier; Caissettes en silicone; Bols à soupe; Dispositifs à ultrasons pour éloigner les nuisibles; Hydropulseurs; Flacons intelligents vides pour médicaments; Plateaux vide-poche [réceptacles pour petits objets] à usage domestique; Presse-tubes à usage domestique; Figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre pour gâteaux; Plats à rôtir; Hachoirs à viande, non électriques; Tampons cosmétiques vides; Sous-bocks ni en papier ni en matières textiles pour chopes à bière; Poubelles à ouverture et fermeture automatiques; Brosses à cheveux à vibration d'ondes sonores; Cheminées pour tourtes; Pinces à barbecue; Fourchettes de service; Cuillères de service; Fourchettes à barbecue; Cages pour collecter les insectes; Boîtes pour collectionneurs d'insectes; Appareils de microdermabrasion cosmétique; Couvre-boîtes de mouchoirs; Sachets pour la cuisson; Bâtonnets pour confiseries congelées; Balles à lessive vides / balles de lavage vides; Cache-mugs; Coupes commémoratives en forme de statue en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Pots portables jetables pour adultes et enfants; Zesteurs; Coupes de prix en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Verre d'albâtre autre que pour la construction; Savons en acier inoxydable.