Classe 14
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Note explicative
La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux et certains produits en métaux précieux ou en plaqué ainsi que les articles de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie et leurs parties constitutives.
- les articles de bijouterie, y compris les articles de bijouterie d'imitation, par exemple : le strass;
- les boutons de manchettes, les épingles de cravate, les fixe-cravates;
- les porte-clés et les breloques pour porte-clés;
- les breloques en tant qu'articles de bijouterie;
- les boîtes à bijoux;
- les parties constitutives d'articles de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie, par exemple : les fermoirs et les perles pour la bijouterie, les mouvements d'horlogerie, les aiguilles d'horloge, les ressorts de montres, les verres de montres.
- les montres intelligentes (cl. 9);
- les breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés (cl. 26);
- les objets d'art autres qu'en métaux précieux ou en plaqué classés selon la matière dont ils sont constitués, par exemple : les objets d'art en métaux communs (cl. 6), en pierre, en béton ou en marbre (cl. 19), en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques (cl. 20), en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre (cl. 21);
- certains produits en métaux précieux ou en plaqué classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les métaux en feuilles ou en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art (cl. 2), les amalgames dentaires en or (cl. 5), la coutellerie, les fourchettes et les cuillers (cl. 8), les contacts électriques (cl. 9), les plumes à écrire en or (cl. 16), les théières (cl. 21), les broderies en or et en argent (cl. 26), les boîtes à cigares (cl. 34).
Produits
Agates; Aiguilles d'horloge; Lingots de métaux précieux; Parures d'ambre jaune; Perles d'ambroïne; Amulettes [bijouterie]; Argent filé; Fils d'argent [bijouterie] / filés d'argent [bijouterie]; Horloges; Balanciers [horlogerie]; Barillets [horlogerie]; Bracelets [bijouterie]; Montres-bracelets; Bracelets de montres; Breloques pour la bijouterie; Broches [bijouterie]; Cadrans [horlogerie]; Cadrans solaires; Cadratures; Chaînes [bijouterie]; Chaînes de montres; Chronographes [montres]; Chronomètres; Chronoscopes; Instruments chronométriques; Colliers [bijouterie]; Horloges électriques; Fixe-cravates; Monnaies; Diamants; Fils de métaux précieux [bijouterie] / filés de métaux précieux [bijouterie]; Horloges atomiques; Horloges de contrôle [horloges mères]; Cabinets [boîtes] d'horloges / boîtes [cabinets] d'horloges; Iridium; Bijoux en ivoire; Ornements en jais; Jais brut ou mi-ouvré; Jetons de cuivre; Articles de bijouterie / joaillerie; Médaillons [bijouterie]; Médailles; Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; Montres; Ressorts de montres; Verres de montres; Mouvements d'horlogerie; Olivine [pierre précieuse] / péridot; Or brut ou battu; Fils d'or [bijouterie] / filés d'or [bijouterie]; Osmium; Palladium; Épingles de parure; Perles [bijouterie]; Pierres fines; Pierres précieuses / pierreries; Platine [métal]; Réveille-matin; Rhodium; Ruthénium; Spinelles [pierres précieuses]; Statues en métaux précieux; Strass; Alliages de métaux précieux; Ancres [horlogerie]; Bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie]; Objets d'art en métaux précieux; Boîtes en métaux précieux; Articles de bijouterie pour la chapellerie; Boucles d'oreilles; Articles de bijouterie pour chaussures; Boutons de manchettes; Bustes en métaux précieux; Boîtiers de montre; Écrins pour montres; Figurines en métaux précieux / statuettes en métaux précieux; Épingles [bijouterie]; Épingles de cravates; Insignes en métaux précieux; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Argent brut ou battu; Chronomètres à arrêt; Bijoux en cloisonné; Boîtes à bijoux; Perles pour la confection de bijoux; Fermoirs pour la bijouterie; Apprêts pour la bijouterie; Rouleaux à bijoux; Cabochons; Anneaux brisés en métaux précieux pour clés; Écrins à bijoux; Aiguilles de montre; Misbaha [chapelets de prière]; Bracelets en matières textiles brodées [bijouterie]; Breloques pour porte-clés; Chapelets; Crucifix en métaux précieux autres qu'articles de bijouterie; Crucifix en tant qu'articles de bijouterie; Porte-clés rétractables; Épingles-bijoux pour chapeaux; Coupes commémoratives en forme de statue en métaux précieux; Coupes de prix en métaux précieux; Étiquettes à coudre en métaux précieux pour vêtements; Cordons pour clés.
