Classe 13 de La Classification de Nice
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Produits Classe 13

Classe 13

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

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13
Note explicative

La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.

Cette classe comprend notamment:
    • les feux de détresse explosifs ou pyrotechniques;
    • les pistolets lance-fusées;
    • les sprays de défense personnelle;
    • les signaux de brume explosifs, les fusées de signalisation;
    • les pistolets à air en tant qu'armes;
    • les bandoulières pour armes;
    • les armes à feu de chasse.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • la graisse pour armes (cl. 4);
    • les lames en tant qu'armes (cl. 8);
    • les armes blanches (cl. 8);
    • les signaux de brume non explosifs, les feux de détresse et de signalisation laser (cl. 9);
    • les lunettes de visée pour armes à feu (cl. 9);
    • les flambeaux (cl. 11);
    • les crackers de Noël (cl. 28);
    • les amorces fulminantes en tant que jouets (cl. 28);
    • les pistolets à air en tant que jouets (cl. 28);
    • les allumettes (cl. 34).
Produits
Acétyl-nitrocellulose; Affûts de canons; Cartouches explosives; Explosifs au nitrate d'ammonium; Détonateurs; Armes automotrices; Armes de protection à base de gaz lacrymogène; Armes à feu; Écouvillons pour nettoyer les armes à feu; Feux d'artifice; Pièces d'artillerie; Engins balistiques; Appareils à remplir les cartouchières; Feux de Bengale; Bouchons détonants; Douilles de cartouches; Canons; Canons de fusils; Carabines; Cartouches; Appareils à charger les cartouches; Cartouchières; Armes à feu de chasse; Munitions; Chiens de fusils; Cornes d'amorce; Coton-poudre / fulmicoton; Culasses d'armes à feu; Dynamite; Étuis pour fusils; Explosifs / produits fulminants; Fusées de signalisation; Fusils [armes]; Fûts de fusils / bois de fusils; Miroirs de pointage pour fusils; Sous-gardes de fusils; Grenaille [plomb de chasse]; Munitions pour armes à feu; Lance-roquettes; Mèches de mines; Mines [explosifs]; Mitrailleuses; Mortiers [armes à feu]; Obus; Pistolets [armes]; Poudre à canon; Poudres explosives; Projectiles [armes]; Matières pyrophoriques; Produits pyrotechniques; Revolvers; Tourillons d'armes lourdes; Tréteaux [supports] pour le tir; Dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée; Pistolets à air [armes]; Étoupilles / mèches d'allumage pour explosifs; Amorces explosives; Cordeaux d'allumage pour explosifs; Bandoulières pour armes; Signaux de brume explosifs / signaux de brouillard explosifs; Dispositifs de visée pour pièces d'artillerie autres que les lunettes de visée; Amorces fulminantes autres que les jouets / capsules d'allumage / capsules fulminantes autres que les jouets; Fusées [projectiles] / roquettes [projectiles]; Fusils lance-harpons; Silencieux pour armes; Chars de combat; Pétards; Sprays de défense personnelle; Ceintures spéciales pour munitions; Bandes-chargeurs pour armes automatiques; Torpilles; Armes de poing [armes à feu]; Grenades à main; Pistolets lance-fusées; Feux de détresse explosifs ou pyrotechniques; Pistolets de départ; Harpons adaptés pour fusils-harpons.