Classe 27 de La Classification de Nice

Classe 27

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

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27
Note explicative

La classe 27 comprend essentiellement les produits destinés à recouvrir ou à revêtir, dans un but d'aménagement, les sols ou les murs déjà construits.

Cette classe comprend notamment:
    • les tapis pour automobiles;
    • les tapis servant à recouvrir les sols, par exemple : les descentes de bain, les paillassons, les tapis de gymnastique, les tapis de yoga;
    • le gazon artificiel;
    • les papiers peints, y compris les papiers peints textiles.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • les planchers, carrelages et carreaux pour sols, métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 19), les lames de plancher en bois (cl. 19);
    • les tapis chauffés électriquement (cl. 11);
    • les géotextiles (cl. 19);
    • les tapis pour parcs pour bébés (cl. 20);
    • les tentures murales en matières textiles (cl. 24).
Produits