Classe 9 de La Classification de Nice

Classe 9

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs.

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Note explicative

La classe 9 comprend essentiellement les appareils et instruments pour la science ou la recherche, les équipements audiovisuels et de technologies de l'information ainsi que les équipements de sécurité et de sauvetage.

Cette classe comprend notamment:
    • les appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires;
    • les appareils et simulateurs pour la formation, par exemple : les mannequins pour exercices de secours, les simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules;
    • les appareils et instruments utilisés pour la commande et la surveillance de véhicules aériens, nautiques et sans pilote, par exemple : les instruments pour la navigation, les émetteurs, les compas gradués, les appareils pour GPS, les dispositifs de pilotage automatique pour véhicules;
    • les appareils et instruments de sauvetage et de sécurité, par exemple : les filets de sauvetage, les signaux lumineux, les feux de signalisation pour la circulation, les fourgons d'incendie, les avertisseurs acoustiques, les jetons de sécurité en tant que dispositifs de chiffrement;
    • les vêtements qui protègent contre les blessures graves ou potentiellement mortelles, par exemple : les vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu, les vêtements pare-balles, les casques de protection, les protège-têtes pour le sport, les protège-dents pour le sport, les combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, les genouillères pour ouvriers;
    • les appareils et instruments optiques, par exemple : les lunettes, les lentilles de contact, les loupes, les miroirs d'inspection pour travaux, les judas;
    • les aimants;
    • les montres intelligentes, les capteurs d'activité à porter sur soi;
    • les leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo, les casques de réalité virtuelle, les lunettes intelligentes;
    • les étuis à lunettes, les étuis pour ordiphones (smartphones), les étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques;
    • les guichets automatiques bancaires, les machines à facturer, les instruments et machines pour essais de matériaux;
    • les batteries et chargeurs pour cigarettes électroniques;
    • les dispositifs d'effets électriques et électroniques pour instruments de musique;
    • les robots de laboratoire, les robots pédagogiques, les robots de surveillance pour la sécurité, les robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle pour la recherche scientifique.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • les leviers de commande en tant que parties de machines, autres que pour machines de jeu (cl. 7), les leviers de commande pour véhicules (cl. 12), les joysticks pour jeux vidéo, les commandes pour jouets et consoles de jeu (cl. 28);
    • les appareils à prépaiement rangés dans différentes classes selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les machines à laver à prépaiement (cl. 7), les tables de billard à prépaiement (cl. 28);
    • les robots industriels (cl. 7), les robots chirurgicaux (cl. 10), les robots en tant que jouets (cl. 28);
    • les sphygmomètres, les moniteurs cardiaques, les moniteurs de composition corporelle (cl. 10);
    • les lampes de laboratoire, les brûleurs de laboratoire (cl. 11);
    • les projecteurs de plongée (cl. 11);
    • les signaux de brume explosifs, les fusées de signalisation (cl. 13);
    • les coupes histologiques en tant que matériel d'enseignement, les coupes biologiques pour la microscopie en tant que matériel d'enseignement (cl. 16);
    • les vêtements et équipements portés pour la pratique de certains sports, par exemple : les rembourrages de protection en tant que parties d'habillement de sport, les masques d'escrime, les gants de boxe (cl. 28).
Produits