Classe 10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; lunettes de vue, lentilles de contact et lunettes de soleil; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles.
Note explicative
La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires généralement utilisés pour le diagnostic, le traitement ou l'amélioration des fonctions ou de l'état de santé d'individus et d'animaux.
- les bandages de support, les bandages orthopédiques;
- les vêtements spéciaux à usage médical, par exemple : les vêtements de compression, les bas pour les varices, les camisoles de force, les chaussures orthopédiques;
- les articles, instruments et dispositifs pour la menstruation, la contraception et l'accouchement, par exemple : les coupes menstruelles, les pessaires, les préservatifs, les matelas pour l'accouchement, les forceps;
- les articles et dispositifs thérapeutiques et prothétiques en matériaux artificiels ou synthétiques pour implantation, par exemple : les implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels, les seins artificiels, les stimulateurs cérébraux, les implants biodégradables pour fixation osseuse;
- les meubles spécialement conçus pour un usage médical, par exemple : les fauteuils à usage médical ou dentaire, les matelas à air à usage médical, les tables d'opération.
- les pansements médicaux et les articles absorbants à usage sanitaire, par exemple : les sparadraps, les bandes et la gaze pour pansements, les coussinets d'allaitement, les couches pour bébés et pour personnes incontinentes, les tampons hygiéniques (cl. 5);
- les implants chirurgicaux composés de tissus vivants (cl. 5);
- les cigarettes sans tabac à usage médical (cl. 5) et les cigarettes électroniques (cl. 34);
- les fauteuils roulants et les scooters pour personnes à mobilité réduite (cl. 12);
- les tables de massage (cl. 20);
- les lunettes de déguisement (cl. 28)
Produits
abaisse-langues a usage medical; agrafes chirurgicales; aides a la marche pour animaux de compagnie; aiguilles a usage medical; aiguilles d'acupuncture; aiguilles pour sutures; aimants therapeutiques; alaises / aleses; ampoules radiogenes a usage medical; analyseurs de cholesterol; anneaux antirhumatismaux / anneaux contre les rhumatismes; anneaux biomagnetiques a usage therapeutique ou medical; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; appareils a rayons X a usage medical; appareils a rincer les cavites du corps; appareils automatiques pour la vaccination du betail; appareils d'anesthesie; appareils de blanchiment a usage dentaire; appareils de correction auditive; appareils de massage; appareils de microdermabrasion a usage medical ou therapeutique; appareils de radiologie a usage medical; appareils de reanimation; appareils de reeducation physique a usage medical; appareils de refroidissement a usage medical a utiliser pour l'hypothermie therapeutique; appareils de refroidissement a usage medical pour le traitement des coups de chaleur; appareils de surveillance du diabete; appareils de traitement cryogenique a usage medical; appareils de traitement cryogenique a usage veterinaire; appareils dentaires electriques; appareils d'extension a usage medical; appareils d'imagerie a ultrasons a usage medical; appareils d'imagerie par resonance magnetique [IRM] a usage medical; appareils d'orthodontie; appareils electriques pour traitements esthetiques du visage autres que vaporisateurs faciaux; appareils et installations pour la production de rayons X a usage medical; appareils et instruments chirurgicaux; appareils et instruments dentaires; appareils et instruments medicaux; appareils et instruments urologiques; appareils et instruments veterinaires; appareils medicaux pour exercices corporels; appareils obstetricaux; appareils obstetricaux pour bestiaux; appareils pour la physiotherapie; appareils pour la protection de l'ouie; appareils pour la radiotherapie; appareils pour la regeneration de cellules souches a usage medical; appareils pour la respiration a usage medical; appareils pour la respiration artificielle; appareils pour l'administration de produits pour inhalation a usage medical; appareils pour l'analyse a usage medical; appareils pour l'analyse du lait maternel a usage medical; appareils pour l'analyse du sang; appareils pour le diagnostic a usage medical; appareils pour le diagnostic a usage medical utilises dans les laboratoires medicaux; appareils pour le traitement de la surdite; appareils pour le traitement de l'acne; appareils pour massages esthetiques; appareils pour tests ADN et ARN a usage medical; appareils therapeutiques a air chaud; appareils therapeutiques galvaniques; appareils vibratoires pour lits; articles de coutellerie chirurgicale; articles orthopediques; aspirateurs nasaux; attache-sucettes / attache-tetines; audiometres; bandages de support; bandages elastiques autres que pour pansements; bandages herniaires; bandages orthopediques pour les articulations; bandages platres a usage orthopedique / bandes platrees a usage orthopedique; bandes d'acupression; bandes de kinesiologie; bandes galvaniques a usage medical; bas elastiques a usage chirurgical; bas pour les varices; bassins a usage medical; bassins hygieniques; batonnets d'oreille portables avec fonction endoscopique; bequilles pour infirmes; biberons*; blouses d'examen pour patients; bocks a injections; bottes a usage medical; bouchons d'oreille [dispositifs de protection auditive]; bouchons d'oreille de natation; bougies chirurgicales; bracelets a usage medical; bracelets anti-nausees; bracelets antirhumatismaux / bracelets contre les rhumatismes; brancards pour malades / civieres; brancards roulants / civieres a roulettes; broyeurs de comprimes; cabines d'isolement equipees de materiel medical; cameras endoscopiques a usage medical; camisoles de force; cannes a usage medical; cannes intelligentes pour personnes ayant une deficience visuelle; cannes quadripodes a usage medical; canules; casques neuronaux a usage medical; casques pour le traitement laser de l'alopecie; catgut; catheters; ceintures abdominales; ceintures de grossesse; ceintures hypogastriques; ceintures medicales; ceintures medicales electriques; ceintures ombilicales; ceintures orthopediques; chainettes de lunettes; chaises percees; chambres d'inhalation; champs operatoires [draps steriles]; chaussures orthopediques; ciseaux pour la chirurgie; combinaisons exosquelettes robotisees a usage medical; combinaisons haptiques a usage medical; compresses thermoelectriques [chirurgie]; compresseurs [chirurgie]; compte-gouttes a usage medical; concentrateurs d'oxygene a usage medical; contraceptifs non chimiques; cordons de lunettes; cornets acoustiques; corsets a usage medical; corsets abdominaux; coupe-comprimes; coupe-cors; coupes menstruelles; coussinets pour empecher la formation d'escarres; coussinets thermiques de premier secours; coussins a air a usage medical; coussins a usage medical; coussins chauffes electriquement a usage medical; couteaux de chirurgie / bistouris / inciseurs a usage chirurgical; couvertures electriques a usage medical; couveuses medicales; couveuses pour bebes; crachoirs a usage medical; cristaux a usage therapeutique; cuilleres pour patients atteints de tremblements; cuillers pour medicaments; cure-oreilles; deambulateurs a roulettes; deambulateurs pour personnes handicapees; defibrillateurs; densitometres a usage medical; dentiers; dents artificielles; dialyseurs; dispositifs d'aide a la marche a usage medical; dispositifs d'analyse pour l'identification de bacteries a usage medical; dispositifs de protection contre les rayons X a usage medical; dispositifs implantables pour la liberation sous-cutanee de substances medicamenteuses; dispositifs intra-uterins; distributeurs-doseurs a usage medical; doigtiers a usage medical; doigtiers de dentition pour bebes; drains a usage medical; draps chirurgicaux; draps pour personnes incontinentes; echarpes [bandages de support]; eclisses [attelles] / attelles [chirurgie]; ecouvillons pour nettoyer les cavites du corps; ecrans radiologiques a usage medical; elastiques orthodontiques; electrocardiographes; electrodes a usage medical; electrolarynx; embouts de bequilles pour infirmes; eponges chirurgicales; etiquettes indicatrices de temperature a usage medical; etuis a lunettes; etuis pour lentilles de contact; etuis pour lentilles de contact incorporant des fonctions de nettoyage par ultrasons; extracteurs de points noirs a usage medical / tire-comedon a usage medical; fauteuils a usage medical ou dentaire; fauteuils de dentistes; fauteuils de massage avec appareil de massage integre; fermetures de biberons; fils de chirurgiens; fils de guidage medicaux; filtres pour masques respiratoires a usage medical; filtres pour rayons ultraviolets a usage medical; flacons compte-gouttes a usage medical; forceps; fraises a usage dentaire; gants a usage medical; gants pour massages; gastroscopes; genouilleres orthopediques; hemocytometres; implants biodegradables pour fixation osseuse; implants chirurgicaux composes de materiaux artificiels; implants contraceptifs; inhalateurs; inhalateurs d'hydrogene; injecteurs a usage medical; instruments electriques pour l'acupuncture; insufflateurs; irrigateurs a usage medical; jouets sexuels; keratometres / ophtalmometres; lampes a quartz a usage medical; lampes a rayons ultraviolets a usage medical; lampes a usage medical; lampes de durcissement a usage medical; lancettes; lasers a usage medical; lecteurs de glycemie / glucometres; lentilles [protheses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale / protheses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale; lentilles de contact / verres de contact; leve-personnes; lits a eau a usage medical; lits construits specialement pour les soins medicaux; lits d'hopital; lunettes anti-eblouissement / lunettes antireflet; lunettes de soleil; lunettes de soleil pour animaux de compagnie; lunettes de vue; lunettes pour corriger le daltonisme; machoires artificielles; mallettes speciales pour instruments medicaux; masques a DEL a usage therapeutique; masques anesthesiques; masques de protection a usage medical; masques d'hygiene; masques d'hygiene reutilisables en gaze; masques jetables chauffes a la vapeur a usage therapeutique; masques respiratoires a usage medical; masques respiratoires pour la respiration artificielle; masques therapeutiques a porter sur le visage; masques utilises par le personnel medical; matelas a air a usage medical; matelas gonflables a usage medical; matelas pour l'accouchement; materiel de suture; miroirs pour chirurgiens; miroirs pour dentistes; mobilier special a usage medical; moniteurs cardiaques; moniteurs de composition corporelle; moniteurs de graisse corporelle; montures de lunettes; nanorobots a usage medical / nanites a usage medical; nebuliseurs a usage medical; ophtalmoscopes; oreillers a air a usage medical; oreillers contre l'insomnie; patchs jetables chauffes a la vapeur a usage therapeutique; patchs refroidissants a usage medical; peau artificielle a usage chirurgical; peignes a poux / peignes anti-poux; pelotes hypogastriques; pessaires; pilulaires / lance-bolus; pince-nez; pinces nasales pour nageurs; pistolets de massage electriques; pivots dentaires; planches de bain concues pour les personnes ayant un handicap physique; poches a eau a usage medical; poches de refroidissement de premier secours; poches pour lavages internes; pompes a usage medical; poupees erotiques [poupees sexuelles]; preservatifs; produits de comblement osseux composes de materiaux artificiels; protege-dents a usage dentaire; protege-dents contre le grincement des dents; protege-mamelons pour l'allaitement; protheses / membres artificiels; protheses capillaires; radiographies a usage medical; recipients pour l'application de medicaments; recipients speciaux pour dechets medicaux; respirateurs pour la respiration artificielle; respirateurs pour le filtrage de l'air a usage medical; robots chirurgicaux; rouleaux de massage pour le visage; rubans adhesifs pour activites sportives; sacs a glace a usage medical; scalpels; scies a usage chirurgical; seins artificiels; semelles orthopediques; separateurs d'orteils a usage orthopedique; seringues a usage medical; seringues hypodermiques; seringues uretrales; seringues uterines; seringues vaginales; sondes a usage medical; sondes uretrales; soutiens de voute plantaire pour articles chaussants; sphygmometres / pulsometres; sphygmotensiometres / sphygmomanometres / appareils pour la mesure de la tension arterielle; spirometres [appareils medicaux]; stents; stents a elution medicamenteuse contre la thrombose; stethoscopes; stimulateurs cardiaques; stimulateurs cerebraux; sucettes [tetines] / tetines [sucettes]; supports pour pieds plats; suspensoirs [bandages]; tables d'examen medical; tables d'operation; tapis de refroidissement pour animaux de compagnie a usage veterinaire; tenailles a chatrer; tetines d'alimentation pour bebes; tetines de biberons; thermometres a usage medical; tire-lait; tomographes a usage medical; trocarts; trousses de medecins; tubes a rayons X a usage medical; tubes capillaires a usage medical; urinaux; urinoirs de poche; vaporisateurs a usage medical; ventouses medicales; verres correcteurs; verres de lunettes; vetements de compression; vetements speciaux pour salles d'operation; vibrateurs a air chaud a usage medical; vibromasseurs; yeux artificiels