Classe 11
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Note explicative
La classe 11 comprend essentiellement les appareils et installations de régulation d'ambiance, en particulier, pour l'éclairage, la cuisson, le refroidissement et l'assainissement.
- les appareils et installations de climatisation;
- les fours autres que de laboratoire, par exemple : les fours dentaires, les fours à micro-ondes, les fours de boulangerie;
- les poêles en tant qu'appareils de chauffage;
- les capteurs solaires à conversion thermique;
- les carneaux de cheminées, les tiroirs de cheminées, les foyers, les cheminées d'appartement;
- les stérilisateurs, les incinérateurs;
- les appareils et installations d'éclairage, par exemple : les tubes lumineux pour l'éclairage, les projecteurs d'éclairage, les numéros de maisons lumineux, les réflecteurs pour véhicules, les feux pour véhicules;
- les lampes d'éclairage, par exemple : les lampes électriques, les lampes à gaz, les lampes de laboratoire, les lampes à huile, les réverbères, les lampes de sûreté;
- les lits de bronzage;
- les installations de bain, les appareils pour bains;
- les toilettes, les urinoirs;
- les fontaines, les fontaines à chocolat;
- les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical;
- les bouillottes;
- les vêtements chauffés électriquement;
- les yaourtières électriques, les machines à pain, les cafetières, les machines pour la préparation de crèmes glacées;
- les appareils et machines à glaçons.
- les appareils de production de vapeur en tant que parties de machines (cl. 7)
- les condenseurs à air (cl. 7)
- les générateurs de courant, les générateurs d'électricité (cl. 7)
- les lampes à souder (cl. 7), les lampes optiques, les lampes pour chambres noires (cl. 9), les lampes à usage médical (cl. 10)
- les fours de laboratoire (cl. 9)
- les cellules photovoltaïques (cl. 9)
- les signaux lumineux (cl. 9)
- les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement à usage médical (cl. 10)
- les baignoires portatives pour bébés (cl. 21)
- les glacières portatives non électriques (cl. 21)
- les ustensiles de cuisson qui n'ont pas de source de chaleur intégrée, par exemple : les grils non électriques, les gaufriers non électriques, les autocuiseurs non électriques (cl. 21)
- les chancelières non chauffées électriquement (cl. 25)
Produits
Installations automatiques d'abreuvage; Accumulateurs de chaleur; Becs à acétylène / brûleurs à acétylène; Générateurs d'acétylène; Phares à acétylène; Hottes d'aération; Installations d'éclairage pour véhicules aériens; Aérothermes; Appareils pour la désodorisation de l'air; Dispositifs pour le refroidissement de l'air; Filtres à air pour la climatisation; Réchauffeurs d'air; Sécheurs d'air; Installations de climatisation; Installations de filtrage d'air; Appareils à air chaud; Appareils pour bains d'air chaud; Briquets pour l'allumage du gaz; Allume-gaz / allumeurs de gaz; Ampoules d'éclairage; Ampoules électriques; Lampes à arc; Lampes électriques; Armatures de fours; Armoires frigorifiques; Feux pour véhicules; Phares pour automobiles; Bacs refroidisseurs pour fours; Baignoires; Baignoires pour bains de siège; Cabines transportables pour bains turcs; Appareils pour bains; Chauffe-bains; Installations de bain; Lampes d'éclairage; Lanternes d'éclairage; Manchons de lampes; Becs à incandescence; Becs de lampes; Feux pour bicyclettes; Bidets; Chaudières autres que parties de machines; Cuiseurs; Bouches à eau; Bouchons de radiateurs; Torches électriques; Chauffe-eau / bouilleurs; Fours de boulangerie; Brise-jet; Tournebroches; Broches de rôtisserie; Brûleurs de laboratoire; Torchères pour l'industrie pétrolière; Brûleurs; Brûleurs germicides; Chaudières de buanderie; Cabinets d'aisances transportables; Ventilateurs [climatisation]; Torréfacteurs à café; Calorifères; Robinets pour tuyaux et canalisations; Récupérateurs de chaleur; Garnitures de fours en chamotte; Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; Charbon pour lampes à arc; Installations de chauffe; Réservoirs de chasses d'eau; Installations de chauffage à eau chaude; Chaudières de chauffage; Tubes de chaudières de chauffage; Installations de climatisation pour véhicules / installations de conditionnement d'air pour véhicules; Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; Installations de chauffage pour véhicules; Appareils électriques de chauffage; Radiateurs de chauffage central; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Corps chauffants; Chauffe-fers; Chauffe-pieds électriques ou non électriques; Chancelières chauffées électriquement; Chauffe-plats; Thermoplongeurs; Verres de lampes; Tubes de lampes; Carneaux de cheminées; Tiroirs de cheminées; Sèche-cheveux; Installations de distribution d'eau; Séchoirs [appareils]; Appareils de climatisation; Appareils à chauffer la colle; Colonnes à distiller; Conduits [parties d'installations sanitaires]; Installations de conduites d'eau; Toilettes [W.-C.]; Congélateurs; Ustensiles de cuisson électriques; Cuisinières; Appareils et installations de cuisson; Feux de motocycle; Tubes à décharges électriques pour l'éclairage; Dégivreurs pour véhicules; Appareils de désinfection; Installations de dessalement de l'eau de mer; Appareils de dessiccation; Diffuseurs [éclairage]; Appareils pour le refroidissement de boissons; Appareils pour la distillation*; Douches*; Douilles de lampes électriques; Installations pour la purification de l'eau; Appareils de filtration d'eau; Installations pour le refroidissement de l'eau; Fontaines; Réservoirs d'eau sous pression; Stérilisateurs d'eau; Échangeurs thermiques autres que parties de machines; Appareils et installations d'éclairage; Lustres; Installations pour la purification des eaux d'égouts; Plafonniers; Radiateurs électriques; Appareils pour l'épuration du gaz; Appareils pour étuver le fourrage; Évaporateurs; Poêles [appareils de chauffage]; Filaments de lampes électriques; Filtres pour l'eau potable; Flambeaux; Forges portatives; Fours à l'exception des fours de laboratoires / fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires; Garnitures façonnées de fours / garnitures façonnées de fourneaux; Grilles de fourneaux; Foyers; Cendriers de foyers; Appareils et machines frigorifiques; Chambres frigorifiques; Récipients frigorifiques; Lampes à friser; Torréfacteurs à fruits; Laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; Becs de gaz / brûleurs à gaz; Chaudières à gaz; Lampes à gaz; Générateurs de vapeur autres que parties de machines; Lampes germicides pour la purification de l'air; Appareils et machines à glaçons; Glacières électriques; Globes de lampes; Plaques chauffantes; Grille-pain / toasteurs; Grils [appareils de cuisson]; Incinérateurs; Appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau; Jets d'eau ornementaux; Lampes de laboratoire; Installations pour le refroidissement du lait; Pasteurisateurs; Lampes à huile; Lampes à rayons ultraviolets non à usage médical; Lampes de sûreté; Réflecteurs de lampes; Lampions / lanternes vénitiennes; Lavabos / vasques; Refroidisseurs de liquides [installations]; Tubes lumineux pour l'éclairage; Fils de magnésium [éclairage]; Torréfacteurs à malt; Lampes de mineurs; Installations pour le traitement de combustibles nucléaires et modérateurs nucléaires; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Lampes électriques pour arbres de Noël; Numéros de maisons lumineux; Brûleurs oxhydriques; Radiateurs [chauffage]; Brûleurs à huile; Phares de véhicules; Plaques de chauffage; Projecteurs d'éclairage; Installations de polymérisation; Fourneaux de cuisine; Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; Appareils et machines pour la purification de l'eau; Appareils et machines pour la purification de l'air; Tours de raffinage pour la distillation; Installations et machines à rafraîchir; Réchauds; Réflecteurs pour véhicules; Appareils et installations de réfrigération; Appareils et installations de refroidissement; Registres de tirage [chauffage] / régulateurs de tirage [chauffage]; Accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Robinets*; Rondelles de robinets d'eau; Rôtissoires; Appareils et installations sanitaires; Appareils et installations de séchage; Appareils à sécher les mains pour lavabos; Serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Souffleries [parties d'installations de climatisation]; Stérilisateurs; Installations pour le refroidissement du tabac; Torréfacteurs à tabac; Appareils d'éclairage pour véhicules; Torréfacteurs; Installations automatiques pour transporter la cendre; Installations de production de vapeur; Appareils et installations de ventilation [climatisation]; Installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; Cuvettes de toilettes [W.-C.]; Sièges de toilettes [W.-C.]; Abat-jour; Porte-abat-jour; Robinets mélangeurs pour conduites d'eau; Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; Accumulateurs de vapeur; Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; Hottes d'aération pour laboratoires; Stérilisateurs d'air; Alambics*; Becs à alcool / brûleurs à alcool; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; Dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; Appliques pour becs de gaz; Installations pour l'approvisionnement d'eau; Réacteurs nucléaires; Marmites autoclaves électriques / autocuiseurs électriques; Feux pour automobiles; Chauffe-biberons électriques; Gaufriers électriques / fers à bricelets électriques / fers à pâtisserie électriques; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; Percolateurs à café électriques; Cafetières électriques; Réverbères; Carneaux de chaudières de chauffage; Barbecues; Friteuses électriques; Cheminées d'appartement; Pompes à chaleur; Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] / collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Fours solaires; Lits de bronzage; Chasses d'eau; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Réfrigérateurs; Appareils de désodorisation non à usage personnel; Appareils de prise d'eau; Appareils pour l'épuration de l'huile; Appareils pour fumigations non à usage médical; Supports pour le chargement des fours; Chaufferettes de poche; Bains à remous; Appareils de chromatographie à usage industriel; Filaments électriques chauffants; Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Coussins chauffés électriquement, non à usage médical; Installations de sauna; Cabines de douche; Éviers; Vaporisateurs faciaux [saunas]; Urinoirs; Bouillottes; Bouilloires électriques; Chauffe-lits; Couvertures chauffantes, non à usage médical; Bassinoires; Appareils de filtration pour aquariums; Appareils de chauffage pour aquariums; Lampes d'éclairage pour aquariums; Tapis chauffés électriquement; Fours dentaires; Yaourtières électriques; Vases d'expansion pour installations de chauffage central; Hottes aspirantes de cuisine; Ventilateurs électriques à usage personnel; Sèche-linges électriques; Appareils de cuisson à micro-ondes; Appareils de chloration pour piscines; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Appareils pour faire des remous dans l'eau; Appareils de déshydratation de déchets alimentaires; Projecteurs de plongée; Diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]; Chambres blanches [installations sanitaires]; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Machines d'irrigation pour l'agriculture; Fours à micro-ondes à usage industriel; Machines pour cuire du pain; Vitrines frigorifiques; Défroisseurs de tissus à vapeur; Machines à pain; Appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; Appareils pour bains d'hydromassage; Vitrines chauffantes; Multicuiseurs; Cuiseurs à vapeur électriques; Presses à tortillas, électriques; Appareils pour la stérilisation de livres; Pistolets à air chaud; Fontaines à chocolat électriques; Appareils de désinfection à usage médical; Caves à vin électriques; Guirlandes lumineuses pour décoration de fête; Chaussettes chauffées électriquement; Lampes frontales; Lampes pour manucure; Cuiseurs sous-vide électriques; Générateurs de microbulles pour bains; Appareils chauffants et rafraîchissants pour la distribution de boissons chaudes et froides; Vêtements chauffés électriquement; Machines électriques à usage domestique pour la préparation de gâteaux de riz pilé; Mèches conçues pour des poêles à pétrole; Plaques de cuisson électriques; Lanternes à bougie; Friteuses à air pulsé; Machines pour la préparation de crèmes glacées; Feux indicateurs de direction pour bicyclettes; Réfrigérateurs, appareils de refroidissement et congélateurs pour le stockage médical; Lampes de durcissement non à usage médical; Systèmes de culture hydroponique; Récipients calorifuges électriques; Déshydrateurs alimentaires électriques; Chauffe-mains alimentés par USB; Chauffe-tasses alimentés par USB; Couscoussiers électriques; Lampadaires; Tajines électriques; Projecteurs de lumière; Machines à brouillard; Planchers chauffants; Humidificateurs d'air; Machines électriques pour la confection de lait de soja; Capsules de café, vides, pour machines à café électriques; Samovars électriques; Déshumidificateurs; Appareils de désinfection pour la distribution de solutions dans des canalisations d'eau pour installations sanitaires; Membranes pour unités d'osmose inverse; Unités de filtration membranaire pour appareils de traitement d'eau; Filtres pour appareils de filtration d'eau; Filtres membranaires d'osmose inverse pour le traitement d'eau; Éviers de cuisine comprenant un plan de travail intégré; Machines à café incorporant des purificateurs d'eau; Bâtons lumineux à piles; Osmoseurs; Sorbetières électriques; Marmites électriques; Générateurs de gaz par adsorption; Générateurs de gaz à membrane; Bioréacteurs pour le traitement des eaux usées; Appareils de fermentation à usage industriel; Appareils de fertirrigation; Mugs chauffés électriquement; Feux de position pour véhicules; Machines à neige / canons à neige; Machines à brasser la bière, électriques, à usage domestique; Bioréacteurs pour le traitement des déchets; Tuyaux de polypropylène thermostabilisé pour installations de chauffe; Bâtons luminescents pour l'éclairage; Épurateurs venturi; Membranes pour appareils de filtration d'eau; Ampoules d'éclairage intelligentes; Séchoirs corporels; Ozoniseurs pour l'assainissement / générateurs d'ozone pour l'assainissement; Stérilisateurs pour instruments médicaux.