Classe 12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Note explicative
La classe 12 comprend principalement les véhicules et les appareils pour le transport de personnes ou de marchandises par terre, par air ou par eau.
- les moteurs pour véhicules terrestres;
- les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres;
- les aéroglisseurs;
- les véhicules télécommandés autres que les jouets;
- les parties de véhicules, par exemple : les pare-chocs, les pare-brise, les volants;
- les chenilles pour véhicules ainsi que les pneus pour tous types de roues de véhicules.
- les matériaux métalliques pour les voies ferrées (cl. 6);
- les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules terrestres (cl. 7);
- les parties de tous types de moteurs, par exemple : les démarreurs, les silencieux et les cylindres pour moteurs (cl. 7);
- les bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines de chantier, de machines d'exploitation minière, de machines agricoles et d'autres machines pour gros travaux (cl. 7);
- les tricycles pour enfants en bas âge et les trottinettes (jouets) (cl. 28);
- certains véhicules spéciaux ou appareils sur roues autres que pour le transport, par exemple : les balayeuses automotrices (cl. 7), les fourgons d'incendie (cl. 9), les dessertes (cl. 20);
- certaines parties de véhicules, par exemple : les batteries électriques, les compteurs kilométriques et les radios pour véhicules (cl. 9), les feux pour automobiles et bicyclettes (cl. 11), les tapis pour automobiles (cl. 27).
Produits
accouplements pour vehicules terrestres; actionneurs lineaires pneumatiques ou hydrauliques pour vehicules terrestres; aeroglisseurs; aeronefs; alarmes antivol pour vehicules; allume-cigares pour automobiles; ambulances; amortisseurs de suspension pour vehicules; amortisseurs pour automobiles; antiderapants pour pneus de vehicule; antivols pour vehicules; appareils et installations de transport par cables; appareils, machines et dispositifs pour l'aeronautique; appuie-tete pour sieges de vehicules; arbres de transmission pour vehicules terrestres; arroseuses [vehicules]; attache-capots pour vehicules; attelages de remorques pour vehicules; attelages ferroviaires; autobus; autocaravanes; autocars; autogires / gyrocopteres; avertisseurs de marche arriere pour vehicules; avertisseurs sonores pour vehicules / cornets avertisseurs pour vehicules; avions; avions amphibies; baches de poussette; bacs [bateaux]; ballons dirigeables; bandages de roues pour vehicules; bandages pleins pour roues de vehicule; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; barres de torsion pour vehicules; barrieres de securite pour animaux de compagnie sous forme de dispositifs de separation pour vehicules; bateaux; bateaux-pompes a incendie; batis de moteurs pour vehicules terrestres; bennes de camions; bequilles de bicyclette; bequilles de motocycle; betonnieres automobiles; bicyclettes electriques / velos electriques; bicyclettes* / velos; bielles pour vehicules terrestres, autres que parties de moteurs; bogies pour wagons de chemins de fer; boites de vitesses pour vehicules terrestres; bossoirs d'embarcations; bouchons pour reservoirs de carburant de vehicule; boudins de bandages de roues de chemins de fer; boudins mousse pour pneus; bras de signalisation pour vehicules; brouettes; cabines pour installations de transport par cables; cadres de bicyclette; cadres de motocycle; caissons [vehicules]; camions; camions a ordures; camions integrant une grue; camions pour chevaux; canoes; canots de sauvetage; capotes de poussette; capotes de vehicules; capots de moteurs pour vehicules; caravanes; carrosseries; carrosseries pour automobiles; carters pour organes de vehicules terrestres autres que pour moteurs; ceintures de securite pour sieges de vehicules; cendriers pour automobiles; chaines antiderapantes; chaines de bicyclette; chaines de commande pour vehicules terrestres; chaines de motocycle; chaines motrices pour vehicules terrestres; chaises d'evacuation; chalands; chaloupes; chambres a air pour pneumatiques; chambres a air pour pneus de bicyclette; chancelieres concues pour landaus; chancelieres concues pour poussettes; chariots a bascule; chariots a provisions; chariots cavaliers; chariots de coulee; chariots de manutention; chariots de nettoyage; chariots de peche; chariots devidoirs pour tuyaux flexibles; chariots elevateurs; chariots grillages a roulettes; chariots*; charrettes; chassis de vehicules; chassis pour automobiles; cheminees de locomotives; cheminees de navires; chenilles pour vehicules; circuits hydrauliques pour vehicules; clips concus pour permettre la fixation de pieces automobiles sur des carrosseries; cloches de plongee; clous pour pneus; coffres speciaux pour bicyclettes; coffres speciaux pour motocycles; convertisseurs de couple pour vehicules terrestres; coques de navires; couchettes pour vehicules; couples de navires; coussins d'air gonflants [dispositifs de securite pour automobiles]; cuirasses; culbuteurs de wagons [parties de wagons]; defenses pour navires [pare-battage]; demultiplicateurs pour vehicules terrestres; depanneuses / camions de remorquage; diables; dispositifs anti-eblouissement pour vehicules*; dispositifs de gouverne pour navires; dispositifs pour degager les bateaux; disques de freins pour vehicules; dragueurs [bateaux]; draisines; drones cameras; drones civils; drones de livraison; drones militaires; ecrous pour roues de vehicules; embarcations de secours; embrayages pour vehicules terrestres; engrenages pour bicyclettes; engrenages pour vehicules terrestres; enjoliveurs; enveloppes pour pneumatiques; espars [marine]; essieux; essuie-glace; essuie-glace pour phares; fauteuils roulants; filets porte-bagages pour vehicules; fourgons [vehicules] / camionnettes / fourgonnettes; fourgons d'incendie; freins de bicyclette; freins de vehicules; frettes de moyeux; funiculaires; fusees d'essieux; gaffes pour bateaux; garde-boue / pare-boue; garde-boues de bicyclette; garnitures de freins pour vehicules; garnitures d'embrayages pour vehicules terrestres; garnitures interieures de vehicules [capitonnage]; godilles; gouvernails; guidons de bicyclette; guidons de motocycle; gyropodes; gyroroues; harnais de securite pour sieges de vehicules; hayons elevateurs [parties de vehicules terrestres]; helices de navires; helicopteres; helicopteres telecommandes avec camera embarquee; housses de selle pour bicyclettes; housses de selle pour motocycles; housses de tableau de bord pour vehicules; housses de vehicules; housses pour roues de secours; housses pour sieges de vehicules; housses pour volants de vehicules; hublots; hydravions; hydroglisseurs; jantes de roues de vehicules; jantes pour roues de bicyclette; kayaks; kayaks de mer; landaus; leviers de commande pour vehicules; locomotives; luges de sauvetage; machines motrices pour vehicules terrestres; manivelles de bicyclette; marchepieds de vehicules; materiel roulant de chemins de fer; materiel roulant de funiculaires; mats pour bateaux; mecanismes de propulsion pour vehicules terrestres; mecanismes de transmission pour vehicules terrestres; montgolfieres; moteurs a reaction pour vehicules terrestres; moteurs de bicyclette; moteurs de motocycle; moteurs electriques pour vehicules terrestres; moteurs pour vehicules terrestres; motocyclettes / motocycles; motoneiges; moustiquaires concues pour poussettes; moyeux de roues de vehicules; moyeux pour roues de bicyclette; navires; pagaies pour canoes; paniers speciaux pour bicyclettes; parachutes; pare-brise; pare-chocs de vehicules; pare-chocs pour automobiles; pare-jupes pour bicyclettes; pedales de bicyclette; pedicycles; planches a roulettes motorisees; planches gyroscopiques; plans inclines pour bateaux; plaquettes de freins pour automobiles; plombs pour l'equilibrage des roues de vehicules; pneus; pneus d'automobile; pneus de bicyclette; pneus pour chasse-neige; pneus sans chambre pour bicyclettes; pompes a air [accessoires de vehicules]; pompes pour pneus de bicyclette; pontons; porte-avions; porte-bagages pour vehicules; porte-gobelets pour vehicules; portes de vehicules; porte-skis pour automobiles; poussettes; poussettes pour animaux de compagnie; propulseurs a helice; propulseurs a helice pour bateaux; pulka pour le transport; radeaux de sauvetage; rames de bateaux; rayons de roues de vehicules; rayons pour roues de bicyclette; remonte-pentes; remorques [vehicules]; remorques de bicyclette; remorques pour chevaux; remorques pour le transport de bicyclettes; reservoirs a carburant pour vehicules; ressorts amortisseurs pour vehicules; ressorts de suspension pour vehicules; retroviseurs; retroviseurs lateraux pour vehicules; robots autonomes pour la livraison; rondelles adhesives de caoutchouc pour la reparation des chambres a air; roues de bennes; roues de bicyclette; roues de vehicules; roues libres pour vehicules terrestres; roulements [parties de vehicules]; roulettes pour chariots [vehicules]; sabots de freins pour vehicules; sacoches speciales pour bicyclettes; sacs concus pour poussettes; scaphandres rigides; scooters; scooters des mers; scooters pour personnes a mobilite reduite; segments de freins pour vehicules; selles de bicyclette; selles de motocycle; sidecars; sieges de securite pour enfants pour vehicules; sieges de vehicules; sieges ejectables pour avions; sonnettes de bicyclettes; soufflets pour autobus articules; spoilers pour vehicules; stores [pare-soleil] pour automobiles / pare-soleil [stores] pour automobiles; tampons de choc [materiel ferroviaire roulant]; taquets [marine]; telepheriques / teleferiques; telesieges; tendeurs de rayons de roues; tentes de toit concues pour vehicules; tolets / dames de nage; tombereaux; tours de surveillance specialement concues pour vehicules; tracteurs; traineaux [vehicules]; traineaux a pied; trains pour vehicules; transporteurs aeriens; transporteurs aeriens par cables pour la manutention de charges; tricycles; triporteurs; trottinettes [vehicules]; trousses pour la reparation des chambres a air; turbines pour vehicules terrestres; valves pour pneus de vehicule; vehicules a locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; vehicules aeriens; vehicules amphibies; vehicules blindes; vehicules electriques; vehicules frigorifiques; vehicules militaires de transport; vehicules nautiques; vehicules pour la neige; vehicules pour les marecages; vehicules sous-marins autonomes pour l'inspection de fonds marins; vehicules spatiaux; vehicules telecommandes autres que jouets; vehicules teleguides pour inspections sous-marines; vehicules terrestres autonomes; vehicules tout-terrain; velomoteurs; vitres de vehicules; voitures / automobiles; voitures a hydrogene; voitures autonomes; voitures de course; voitures de sport; voitures de tramways; voitures hippomobiles; voitures robotisees; voiturettes de golf / voitures de golf / golfettes; volants pour vehicules; wagonnets; wagons; wagons frigorifiques; wagons-lits; wagons-restaurants; yachts