Classe 13 de La Classification de Nice
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Classe 13

Classe 13

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

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13
Note explicative

La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.

Cette classe comprend notamment:
    • les feux de détresse explosifs ou pyrotechniques;
    • les pistolets lance-fusées;
    • les sprays de défense personnelle;
    • les signaux de brume explosifs, les fusées de signalisation;
    • les pistolets à air en tant qu'armes;
    • les bandoulières pour armes;
    • les armes à feu de chasse.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • la graisse pour armes (cl. 4);
    • les lames en tant qu'armes (cl. 8);
    • les armes blanches (cl. 8);
    • les signaux de brume non explosifs, les feux de détresse et de signalisation laser (cl. 9);
    • les lunettes de visée pour armes à feu (cl. 9);
    • les flambeaux (cl. 11);
    • les papillotes surprise pour fêtes (cl. 28);
    • les amorces fulminantes en tant que jouets (cl. 28);
    • les pistolets à air en tant que jouets (cl. 28);
    • les allumettes (cl. 34).
Produits
acetyl-nitrocellulose; affuts de canons; amorces explosives; amorces fulminantes autres que les jouets / capsules d'allumage / capsules fulminantes autres que les jouets; appareils a charger les cartouches; appareils a remplir les cartouchieres; armes a feu; armes a feu de chasse; armes automotrices; armes de poing [armes a feu]; armes de protection a base de gaz lacrymogene; bandes-chargeurs pour armes automatiques; bandoulieres pour armes; bouchons detonants; canons; canons de fusils; carabines; cartouches explosives; cartouches*; cartouchieres; ceintures speciales pour munitions; chars de combat; chiens de fusils; cordeaux d'allumage pour explosifs; cornes d'amorce; coton-poudre / fulmicoton; culasses d'armes a feu; detonateurs; dispositifs de visee pour armes a feu autres que les lunettes de visee; dispositifs de visee pour pieces d'artillerie autres que les lunettes de visee; douilles de cartouches; dynamite; ecouvillons pour nettoyer les armes a feu; engins balistiques; etoupilles / meches d'allumage pour explosifs; etuis pour fusils; explosifs / produits fulminants; explosifs au nitrate d'ammonium; feux d'artifice; feux de Bengale; feux de detresse explosifs ou pyrotechniques; fusees [projectiles] / roquettes [projectiles]; fusees de signalisation; fusils [armes]; fusils lance-harpons; futs de fusils / bois de fusils; grenades a main; grenaille [plomb de chasse]; harpons concus pour fusils lance-harpons; lance-roquettes; matieres pyrophoriques; meches de mines; mines [explosifs]; miroirs de pointage pour fusils; missiles de croisiere; mitrailleuses; mortiers [armes a feu]; munitions; munitions pour armes a feu; obus; petards; pieces d'artillerie; pistolets [armes]; pistolets a air [armes]; pistolets de depart; pistolets lance-fusees; poudre a canon; poudres explosives; produits pyrotechniques; projectiles [armes]; revolvers; signaux de brume explosifs / signaux de brouillard explosifs; silencieux pour armes; sous-gardes de fusils; sprays de defense personnelle; torpilles; tourillons d'armes lourdes; treteaux [supports] pour le tir