Classe 14
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Note explicative
La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux et certains produits en métaux précieux ou en plaqué ainsi que les articles de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie et leurs parties constitutives.
- les articles de bijouterie, y compris les articles de bijouterie d'imitation, par exemple : le strass;
- les boutons de manchettes, les épingles de cravate, les fixe-cravates;
- les porte-clés et les breloques pour porte-clés;
- les breloques pour la bijouterie;
- les boîtes à bijoux;
- les parties constitutives d'articles de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie, par exemple : les fermoirs et les perles pour la bijouterie, les mouvements d'horlogerie, les aiguilles d'horloge, les ressorts de montres, les verres de montres;
- certains produits en métaux précieux non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les boîtes tous usages en métaux précieux, les statues, bustes et objets d'art en métaux précieux.
- les montres intelligentes (cl. 9);
- les breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés (cl. 26);
- les objets d'art autres qu'en métaux précieux ou en plaqué classés selon la matière dont ils sont constitués, par exemple : les objets d'art en métaux communs (cl. 6), en pierre, en béton ou en marbre (cl. 19), en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques (cl. 20), en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre (cl. 21);
- certains produits en métaux précieux ou en plaqué classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les métaux en feuilles ou en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art (cl. 2), les amalgames dentaires en or (cl. 5), la coutellerie, les fourchettes et les cuillers (cl. 8), les contacts électriques (cl. 9), les plumes à écrire en or (cl. 16), les théières (cl. 21), les broderies en or et en argent (cl. 26), les boîtes à cigares (cl. 34).
Produits
agates; aiguilles de montre; aiguilles d'horloge; alliages de metaux precieux; amulettes [bijouterie]; ancres [horlogerie]; anneaux brises en metaux precieux pour cles; apprets pour la bijouterie; argent brut ou battu; argent file; articles de bijouterie / joaillerie; articles de bijouterie pour animaux de compagnie; articles de bijouterie pour chaussures; articles de bijouterie pour la chapellerie; bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie]; balanciers [horlogerie]; barillets [horlogerie]; bijoux en cloisonne; bijoux en ivoire; boites a bijoux; boites en metaux precieux; boitiers de montre; boucles d'oreilles; boutons de manchettes; bracelets [bijouterie]; bracelets de montres; bracelets en matieres textiles brodees [bijouterie]; breloques pour la bijouterie; breloques pour porte-cles; broches [bijouterie]; bustes en metaux precieux; cabinets [boites] d'horloges / boites [cabinets] d'horloges; cabochons; cadrans [horlogerie]; cadrans solaires; cadratures; chaines [bijouterie]; chaines de montres; chapelets; chronographes [montres]; chronometres; chronometres a arret; chronoscopes; colliers [bijouterie]; cordons pour cles; coupes commemoratives en forme de statue en metaux precieux; coupes de prix en metaux precieux; crucifix en metaux precieux autres qu'articles de bijouterie; crucifix en tant qu'articles de bijouterie; diamants*; ecrins a bijoux; ecrins pour montres; epingles [bijouterie]; epingles de cravates; epingles de parure; epingles-bijoux pour chapeaux; etiquettes a coudre en metaux precieux pour vetements; fermoirs pour la bijouterie; figurines en metaux precieux / statuettes en metaux precieux; fils d'argent [bijouterie] / files d'argent [bijouterie]; fils de metaux precieux [bijouterie] / files de metaux precieux [bijouterie]; fils d'or [bijouterie] / files d'or [bijouterie]; fixe-cravates; horloges; horloges atomiques; horloges de controle [horloges meres]; horloges electriques; insignes en metaux precieux; instruments chronometriques; iridium; jais brut ou mi-ouvre; jetons de cuivre; lingots de metaux precieux; medailles; medaillons [bijouterie]; metaux precieux bruts ou mi-ouvres; misbaha [chapelets de priere]; monnaies; montres*; montres-bracelets; mouvements d'horlogerie; objets d'art en metaux precieux; olivine [pierre precieuse] / peridot; or brut ou battu; ornements en jais; osmium; palladium; parures d'ambre jaune; pendules de voyance; pendules pour jeux d'echecs; perles [bijouterie]; perles d'ambroine; perles pour la confection de bijoux; pierres fines; pierres precieuses / pierreries; platine [metal]; porte-cles [anneaux brises avec breloque ou colifichet]; porte-cles retractables; ressorts de montres; reveille-matin; rhodium; rouleaux a bijoux; ruthenium; spinelles [pierres precieuses]; statues en metaux precieux; strass; verres de montres
