Classe 16
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés.
Note explicative
La classe 16 comprend essentiellement le papier, le carton et certains produits en ces matières ainsi que les articles de bureau.
- les coupe-papier;
- les étuis, housses et dispositifs pour contenir ou protéger des articles en papier, par exemple : les dossiers, les pinces à billets, les porte-chéquiers, les pince-notes, les pochettes pour passeports, les albums;
- certaines machines de bureau, par exemple : les machines à écrire, les duplicateurs, les machines d'affranchissement de courrier pour le bureau, les taille-crayons;
- les articles de peinture destinés aux artistes-peintres ainsi qu'aux peintres d'intérieur et d'extérieur, par exemple : les godets pour la peinture, les chevalets et palettes pour peintres, les rouleaux et bacs à peinture;
- certains produits jetables en papier, par exemple : les bavoirs, les mouchoirs et le linge de table en papier;
- les produits en papier ou en carton non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les sacs, enveloppes et contenants en papier pour le conditionnement, les statues, figurines et objets d'art en papier ou en carton, tels que les figurines en papier mâché, les lithographies, tableaux et aquarelles encadrés ou non.
- les peintures (cl. 2);
- les outils à main pour artistes, par exemple : les spatules, les ciseaux de sculpteurs (cl. 8);
- les appareils d'enseignement, par exemple : les appareils d'enseignement audiovisuel, les mannequins pour exercices de secours (cl. 9) et les maquettes en tant que jouets (cl. 28);
- certains produits en papier ou en carton classés selon leur fonction ou destination, par exemple : le papier pour la photographie (cl. 1), les papiers abrasifs (cl. 3), les stores en papier (cl. 20), les gobelets et assiettes en papier (cl. 21), le linge de lit en papier (cl. 24), les vêtements en papier (cl. 25), le papier à cigarettes (cl. 34).
Produits
adhesifs [matieres collantes] pour la papeterie ou le menage / matieres collantes pour la papeterie ou le menage; adhesifs decoratifs pour sols; affiches; agrafes de bureau; agrafes de porte-plume; albums; almanachs; appareils a main a etiqueter; appareils a vigneter; appareils et machines a polycopier; appareils et machines pour la reliure [materiel de bureau]; appareils pour le collage des photographies; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau]; appuie-main pour peintres; aquarelles; ardoises pour ecrire; argile a modeler; articles de bureau a l'exception des meubles; articles de papeterie; articles pour reliures; atlas; autocollants [articles de papeterie]; bacs a peinture; badges d'identification [articles de bureau]; bagues [anneaux] de cigares / anneaux de cigares / bagues de cigares; baguettes pour tableaux, non electroniques; bandes gommees [papeterie]; bannieres en papier; batons d'encre; bavoirs a manches en papier; bavoirs en papier / bavettes en papier; billes pour stylos; billets [tickets] / tickets [billets]; billets de banque; billets souvenir; blanchets pour l'imprimerie non en matieres textiles; blocs [papeterie]; blocs a dessin; bloque-pages; bobines pour rubans encreurs; boites de peinture [materiel scolaire]; boites en papier ou en carton; boitiers de mezouza; bons imprimes; bracelets pour instruments a ecrire; brocheuses [papeterie] / presses a agrafer [papeterie]; brochures; brosses pour l'ecriture; brosses pour peintres; buvards; cache-pot en papier; cadres a composer [imprimerie] / chassis a composer [imprimerie]; cahiers; calendriers; calques; caracteres [chiffres et lettres] / lettres [caracteres d'imprimerie] / caracteres typographiques; caracteres d'imprimerie; carnets; cartes a echanger autres que pour jeux; cartes a perforer vierges pour machines a tricoter; cartes de v?ux; cartes de v?ux musicales; cartes geographiques imprimees; cartes postales; cartes*; carton de pate de bois [papeterie]; carton*; cartons a chapeaux [boites]; cartons perfores pour metiers Jacquard; catalogues; cavaliers pour fiches; celluloides d'animation; chansonniers; chemins de table en papier; chemises pour documents; chevalets pour la peinture; chiffonnettes en papier pour le nettoyage; chiffres [caracteres d'imprimerie]; chromolithographies [chromos] / chromos; circulaires; cire a cacheter; cires a modeler non a usage dentaire; classeurs [articles de bureau]; classeurs a anneaux / classeurs a feuillets mobiles; cliches a adresses / timbres a adresses; cliches d'imprimerie; coffrets a timbres [cachets] / coffrets a cachets [timbres]; coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; colle d'amidon pour la papeterie ou le menage; colles pour la papeterie ou le menage; compas de trace; composteurs; corbeilles a courrier; cornets de papier; coupe-papiers [ouvre-lettres]; coupes biologiques pour la microscopie [materiel d'enseignement]; coupes histologiques [materiel d'enseignement]; couvertures [papeterie]; couvertures de protection pour livres; craie a ecrire; craie a marquer; craie en aerosol; craie pour la lithographie; craie pour tailleurs; crayons d'ardoise; crayons fusains; crayons*; cremieres [petits vases] en papier; crochets de bureau; cylindres de machines a ecrire; decalcomanies; dechiqueteuses de papier [articles de bureau]; decorations de fete en papier; dessous de verre en papier; diagrammes; distributeurs de ruban adhesif [articles de papeterie]; doigtiers de bureau; dossiers [papeterie]; drapeaux en papier; duplicateurs; eaux-fortes [gravures]; echoppes pour graver a l'eau-forte; ecriteaux en papier ou en carton; ecritoires; ecussons [cachets en papier]; effaceurs pour tableaux; elastiques de bureau; emballages en papier ou en carton pour bouteilles; emballages-coques en matieres plastiques pour le conditionnement; emporte-piece [articles de bureau]; encres a corriger [heliographie]; encres de Chine; encres*; encriers; enrouleurs pour porte-badges d'identification [articles de bureau]; enseignes en papier ou en carton; enveloppes [papeterie]; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles; equerres a dessin; essuie-mains en papier; essuie-plumes; etiquettes en papier ou en carton; etiquettes en papier pour la reclamation de bagages; etoffes pour reliures; etuis pour patrons; faire-part [papeterie]; fanions en papier; feuilles [papeterie]; feuilles absorbantes en papier ou matieres plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; feuilles de cellulose regeneree pour l'emballage; feuilles de viscose pour l'emballage; feuilles regulatrices d'humidite en papier ou matieres plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; fiches [papeterie]; figurines en papier mache / statuettes en papier mache; films a base d'algues pour l'emballage; films a bulles en matieres plastiques pour l'emballage; films plastiques adherents, extensibles, pour la palettisation; films plastiques pour l'emballage; fils pour reliures; fils-chenilles pour loisirs creatifs; filtres a cafe en papier; flyers / tracts; formulaires / formules; fournitures pour le dessin; fournitures pour l'ecriture / fournitures pour ecrire; fournitures scolaires; gabarits [papeterie]; gabarits a effacer; galees [typographie]; galvanotypes / cliches de galvanotypie; globes terrestres; godets d'aquarelle pour artistes; gommes [colles] pour la papeterie ou le menage; gommes a effacer; grattoirs de bureau; gravures / objets d'art graves; hectographes; horaires imprimes; humecteurs [articles de bureau]; ichtyocolle pour la papeterie ou le menage; images; images a colorier; imprimes graphiques; instruments de dessin; instruments d'ecriture; journaux; journaux de bandes dessinees; lettres d'acier; linge de table en papier; liquides correcteurs [articles de bureau]; lithographies; livres; livres de coloriage / livres a colorier; livrets; machines a cacheter de bureau; machines a ecrire [electriques ou non electriques]; machines a imprimer des adresses; machines a tailler les crayons, electriques ou non electriques; machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau]; machines de bureau a fermer les enveloppes; manifolds; manuels; maquettes d'architecture; marque-pages / signets; marqueurs [articles de papeterie]; massicots [articles de bureau]; materiaux d'emballage en fecule ou amidon; materiaux pour le modelage / materiaux a modeler; materiel d'instruction a l'exception des appareils / materiel d'enseignement a l'exception des appareils; matieres a cacheter; matieres de rembourrage en papier ou en carton / materiel de calage en papier ou en carton; matieres d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton; matieres filtrantes en papier; matieres plastiques pour le modelage; mines de crayons; modeles de broderie; modeles d'ecriture; mouchoirs a demaquiller en papier; mouchoirs de poche en papier; mouilleurs de bureau; moules pour argile a modeler [materiel pour artistes]; nappes en papier / tapis de table en papier; necessaires pour ecrire [papeterie]; n?uds en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux; numeroteurs; objets d'art lithographies; oleographies; onglets [reliure]; paillettes pour la papeterie; pains a cacheter; palettes pour peintres; pantographes [instruments de dessin]; papier a copier [articles de papeterie]; papier a lettres; papier a plier pour origami; papier calque; papier carbone; papier d'armoire parfume ou non; papier de bois; papier de cuisson; papier de riz*; papier de soie; papier d'emballage; papier ensemence a planter [papeterie]; papier hygienique; papier lumineux; papier mache; papier paraffine; papier pour appareils enregistreurs; papier pour electrocardiographes; papier pour radiogrammes; papier pour recouvrir des plateaux dentaires; papier pour tables d'examen medical; papier*; papier-filtre; papier-parchemin; papiers pour la peinture et la calligraphie; parchemins de mezouza; partitions imprimees; pastels [crayons]; pate a modeler; pates a modeler polymeres; patrons pour la couture; peignes a veiner; perforateurs de bureau; periodiques; photographies [imprimees]; photogravures; pierres d'encre [recipients a encre]; pierres lithographiques; pinceaux / brosses [pinceaux]; pince-notes; pinces a billets; pinces pour porte-badges d'identification [articles de bureau]; pistolets pour le trace des courbes / instruments pour le trace des courbes; planches [gravures]; planches a dessin; planches a graver; planchettes a pince [articles de bureau]; plans; plaques a adresses pour machines a adresser; plaques a timbrer; plateaux pour ranger et compter la monnaie; plioirs [articles de bureau]; plumes a ecrire; plumes a ecrire en or; plumes d'acier; plumiers; pochettes pour documents; pochettes pour passeports; pochoirs; pochoirs pour la decoration de nourriture et de boissons; pointes a tracer pour le dessin; porte-affiches en papier ou en carton; porte-badges d'identification [articles de bureau]; porte-chequiers; porte-craie; porte-crayons; porte-mines; porte-plume; portraits; presse-papiers; presses a cartes de credit, non electriques; produits de l'imprimerie / impressions / imprimes; produits pour effacer; prospectus; publications imprimees; punaises [pointes] / broquettes [punaises]; registres [livres]; regles a dessiner; regles-equerres a dessin; reglettes [composteurs]; repertoires; representations graphiques; reproductions graphiques; revues [periodiques]; ronds de table en papier; rouleaux de peintres en batiment; rubans adhesifs pour la papeterie ou le menage; rubans auto-adhesifs pour la papeterie ou le menage; rubans correcteurs [articles de bureau]; rubans en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux; rubans encreurs; rubans pour codes-barres; rubans pour machines a ecrire; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage; sachets en matieres plastiques pour dejections d'animaux de compagnie; sacs a ordures en papier ou en matieres plastiques; sacs a provisions en papier ou en matieres plastiques / sacs de courses en papier ou en matieres plastiques; sacs en papier pour la sterilisation d'instruments medicaux; sacs-repas en papier ou en matieres plastiques; sceaux [cachets] / cachets [sceaux]; serre-livres; serviettes de table en papier; serviettes de toilette en papier; sets de table en papier; sous-bocks en papier pour chopes a biere; sous-main; steatite [craie pour tailleurs]; stencils; stylo-plumes; stylos [articles de bureau]; stylos [instruments d'ecriture] incorporant des elements pour la commande de dispositifs a ecran tactile; supports a timbres [cachets] / supports a cachets [timbres]; supports pour plumes et crayons; tableaux [peintures] encadres ou non / peintures [tableaux] encadrees ou non; tableaux de conference a feuilles; tableaux magnetiques [articles de bureau]; tableaux noirs; tables arithmetiques imprimees; taille-crayons, electriques ou non electriques; tampons d'obliteration; tampons encreurs / tampons pour cachets; tampons pour sceaux; tes a dessin; timbres [cachets]; timbres a cacheter; timbres-poste; tire-lignes / plumes a dessin; toile a calquer; toile pour reliures; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; toiles d'encrage pour duplicateurs; toiles gommees pour la papeterie; toiles pour la peinture; touches de machines a ecrire; transparents [papeterie]; tubes en carton; washi [papier japonais]