Classe 17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Note explicative
La classe 17 comprend essentiellement les matières isolantes électriques, thermiques ou acoustiques et les matières plastiques utilisées au cours d'opérations de fabrication, sous forme de feuilles, plaques ou baguettes, ainsi que certains produits en caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ou leurs succédanés.
- la gomme pour le rechapage des pneus;
- les barrières flottantes antipollution;
- les rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage;
- les pellicules en matières plastiques autres que pour l'empaquetage et le conditionnement, par exemple : les feuilles antiéblouissantes pour vitres;
- les fils élastiques et les fils de caoutchouc ou en matières plastiques non à usage textile;
- certains produits fabriqués à partir des matières comprises dans cette classe non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les pique-fleurs en mousse, les matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, les bouchons en caoutchouc, les tampons amortisseurs en caoutchouc, les sachets ou les enveloppes en caoutchouc pour le conditionnement.
- les tuyaux à incendie (cl. 9);
- les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (cl. 11) et les tuyaux rigides métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 19);
- le verre isolant pour la construction (cl. 19);
- certains produits fabriqués à partir des matières comprises dans cette classe, rangés selon leur fonction ou destination, par exemple : les gommes-résines (cl. 2), le caoutchouc à usage dentaire (cl. 5), les paravents d'amiante pour pompiers (cl. 9), les rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air (cl. 12), les gommes à effacer (cl. 16).
Produits
acetate de cellulose mi-ouvre; amiante / asbeste; anneaux en caoutchouc; ardoise d'amiante; armatures non metalliques pour conduites; armatures non metalliques pour conduites d'air comprime; arrets en caoutchouc pour fenetres; arrets en caoutchouc pour portes; bagues d'etancheite; balata; barrieres flottantes antipollution; bouchons en caoutchouc; bourrelets d'etancheite; butoirs de quais en caoutchouc; butoirs en caoutchouc; caoutchouc brut ou mi-ouvre; caoutchouc liquide; caoutchouc synthetique; cartons d'amiante; clapets en caoutchouc; compositions chimiques pour obturer les fuites; compositions isolantes contre l'humidite dans les batiments; cordes en caoutchouc / cordons en caoutchouc; coton a etouper; dielectriques [isolants]; dissolutions de caoutchouc; draps d'amiante; ebonite; ecorces pour l'isolation acoustique; encres isolantes; enduits isolants; etiquettes a coudre en caoutchouc pour vetements; feuilles absorbant les ondes electromagnetiques; feuilles de cellulose regeneree autres que pour l'emballage; feuilles de viscose autres que pour l'emballage; feuilles en matieres plastiques a usage agricole; feuilles metalliques isolantes; feutre d'amiante; feutre pour l'isolation; fibre vulcanisee; fibres d'amiante; fibres de carbone autres qu'a usage textile; fibres de polyester filees pour l'isolation; fibres de verre pour l'isolation; fibres en matieres plastiques, autres qu'a usage textile; filaments en matieres plastiques pour l'impression 3D; films de protection contre les interferences electromagnetiques; films isolants; films plastiques autres que pour l'emballage; films teintes anti-eblouissement pour vitres; fils a souder en matieres plastiques; fils de caoutchouc autres qu'a usage textile; fils elastiques autres qu'a usage textile; fils en matieres plastiques, autres qu'a usage textile; garnitures d'etancheite; garnitures non metalliques pour tuyaux flexibles; garnitures non metalliques pour tuyaux rigides; garnitures pour joints a expansion; gomme brute ou mi-ouvree; gomme pour le rechapage des pneus; gutta-percha; huile isolante pour transformateurs; huiles isolantes; isolants pour cables; isolateurs / isolants; isolateurs pour conduites d'electricite; isolateurs pour voies ferrees; joints de cylindres; joints en caoutchouc pour bocaux; joints etanches a l'huile; joints pour conduites; joints toriques; joints*; laine de laitier [isolant] / laine de scorie [isolant]; laine de verre pour l'isolation; laine minerale [isolant]; lances pour tuyaux d'arrosage; latex [caoutchouc]; lut; manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines; manchons non metalliques pour tuyaux; mastic de calfeutrage; mastics liquides pour transmissions; mastics pour joints; materiaux isolants acoustiques; materiaux refractaires isolants; matieres a calfeutrer; matieres a etouper; matieres de rembourrage en caoutchouc ou en matieres plastiques / materiel de calage en caoutchouc ou en matieres plastiques; matieres d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matieres plastiques; matieres filtrantes en films plastiques mi-ouvres; matieres filtrantes en mousse plastique mi-ouvree; matieres isolantes; matieres mi-ouvrees pour garnitures de freins; matieres plastiques mi-ouvrees; matieres pour empecher le rayonnement de la chaleur; matieres pour empecher le rayonnement de la chaleur dans les chaudieres; matieres pour l'insonorisation; mica brut ou mi-ouvre; moules en ebonite; papier isolant; papier pour condensateurs electriques; papiers d'amiante; patins antiderapants en caoutchouc; peintures isolantes; pique-fleurs en mousse [produits semi-finis]; produits calorifuges; raccords non metalliques pour tuyaux; resines acryliques mi-ouvrees; resines synthetiques mi-ouvrees / resines artificielles mi-ouvrees; revetements d'amiante; rideaux de securite en amiante; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisee; rubans adhesifs autres que pour la papeterie et autres qu'a usage cosmetique, medical ou menager; rubans adhesifs de signalisation de danger; rubans adhesifs toiles; rubans auto-adhesifs autres que pour la papeterie et autres qu'a usage cosmetique, medical ou menager; rubans isolants; sachets [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage; tampons amortisseurs en caoutchouc; tissus d'amiante; tissus en fibres de verre pour l'isolation; tissus isolants; toile d'amiante; tresses d'amiante; tuyaux d'arrosage; tuyaux de lin; tuyaux de raccordement pour radiateurs de vehicules; tuyaux en matieres textiles; tuyaux flexibles non metalliques; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisee; vernis isolants; verre acrylique mi-ouvre; verre organique mi-ouvre