Classe 19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix, goudron et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Note explicative
La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non métalliques.
- les bois mi-ouvrés pour la construction, par exemple : les poutres, les planches, les panneaux;
- les placages en bois;
- le verre de construction, par exemple : les tuiles en verre, le verre isolant pour la construction, le verre armé;
- les granulés de verre pour le marquage des routes;
- le granit, le marbre, le gravier;
- la terre cuite en tant que matériau de construction;
- les toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques;
- les pierres funéraires et les tombes non métalliques;
- les statues, bustes et objets d'art en pierre, en béton ou en marbre;
- les boîtes aux lettres en maçonnerie;
- les géotextiles;
- les enduits en tant que matériaux de construction;
- les échafaudages non métalliques;
- les constructions et structures transportables non métalliques, par exemple : les aquariums, les volières, les mâts de drapeau, les marquises, les piscines.
- les produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment (cl. 1);
- les ignifuges (cl. 1);
- les produits pour la conservation du bois (cl. 2);
- la poix noire pour cordonniers (cl. 3);
- les huiles de décoffrage (cl. 4);
- les boîtes aux lettres métalliques (cl. 6) et ni en métal, ni en maçonnerie (cl. 20);
- les statues, bustes et objets d'art en métaux communs (cl. 6), en métaux précieux (cl. 14), en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques (cl. 20), en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre (cl. 21);
- certains tuyaux non métalliques autres que pour la construction, par exemple : les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (cl. 11), les tuyaux flexibles non métalliques (cl. 17);
- les compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments (cl. 17);
- le verre pour vitres de véhicules (produit semi-fini) (cl. 21);
- les cages à oiseaux (cl. 21);
- les nattes, linoléum et autres revêtements de sols (cl. 27);
- les bois bruts ou en grume (cl. 31).
Produits
Colonnes d'affichage non métalliques; Verre d'albâtre pour la construction; Albâtre; Ciment d'amiante / amiante-ciment / ciment d'asbeste; Mortier d'amiante; Ardoise; Ardoises pour toitures; Poudre d'ardoise; Chevrons pour toitures / arêtiers de toits; Sable argentifère; Argile de potier; Pierres réfractaires; Asphalte; Matériaux de pavage en asphalte; Baguettes en bois pour le lambrissage; Balustrades non métalliques; Bitume; Bandes goudronnées pour la construction; Baraques; Baraques de foires; Bardeaux; Portes pliantes non métalliques; Béton; Éléments de construction en béton; Produits bitumeux pour la construction; Bois mi-ouvrés; Bois de construction / bois d'œuvre; Contre-plaqués; Bois façonnés; Bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques; Bois de sciage; Matériaux de pavage en bois; Placages en bois; Bois de placage; Boiseries; Ciment*; Poix; Briques; Terre à briques; Liants pour le briquetage / liaisons pour la fabrication des briquettes / liants pour la fabrication des briquettes; Cabines téléphoniques non métalliques; Caissons pour la construction sous l'eau; Pierres calcaires / liais [pierre]; Chéneaux non métalliques / gouttières non métalliques; Carton pour la construction; Carton bitumé pour la construction; Chamotte; Manteaux de cheminées non métalliques; Charpentes non métalliques pour la construction; Matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées; Chaux; Mortier pour la construction; Plâtre; Cheminées non métalliques; Enduits de ciment pour l'ignifugation; Dalles en ciment; Poteaux en ciment; Schistes; Cloisons non métalliques; Constructions non métalliques; Papier de construction; Verre de construction; Corniches non métalliques; Moulures de corniches non métalliques; Cornières pour toitures non métalliques; Cornières non métalliques; Fenêtres non métalliques; Portes non métalliques*; Couvercles de trous d'homme non métalliques; Couvertures de toits non métalliques; Craie brute; Quartz; Degrés [marches] d'escaliers non métalliques / marches d'escaliers non métalliques; Tuyaux de descente non métalliques; Conduites d'eau non métalliques; Clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques; Échafaudages non métalliques; Poteaux non métalliques pour lignes électriques; Tuyaux d'embranchement non métalliques; Encadrements de tombes non métalliques; Enduits bitumineux pour toitures; Poutres non métalliques; Porcheries non métalliques; Étables non métalliques; Étançons non métalliques / étais non métalliques / étrésillons; Dalles funéraires non métalliques / dalles tumulaires non métalliques; Plaques commémoratives non métalliques; Feutre pour la construction; Moules non métalliques pour la fonderie; Ciment pour fourneaux; Ciment pour hauts fourneaux; Pierre; Glaces [vitres] pour la construction; Argile*; Goudron de houille; Granit; Gravier; Grès pour la construction; Tuyaux en grès; Gypse [matériau de construction]; Jalousies non métalliques; Scories [matériaux de construction] / laitiers [matériaux de construction]; Ballast; Lames de parquets; Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; Rampes de lancement de fusées non métalliques; Lattes non métalliques; Liants pour l'entretien des routes / liaisons pour l'entretien des routes; Liège aggloméré pour la construction; Parquets; Limons [parties d'escaliers] non métalliques; Linteaux non métalliques; Pavés lumineux; Macadam; Monuments non métalliques; Ciment de magnésie; Constructions transportables non métalliques; Marbre; Granulés de verre pour le marquage des routes; Feuilles et bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes; Marquises [constructions] non métalliques; Mâts [poteaux] non métalliques; Merrains; Mosaïques pour la construction; Bois propre à être moulé; Moulures non métalliques pour la construction; Enduits [matériaux de construction]; Revêtements muraux de placage non métalliques pour la construction; Noues non métalliques pour la construction; Olivine pour la construction; Volets non métalliques; Palissades non métalliques; Clôtures non métalliques; Palplanches non métalliques; Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Revêtements muraux de doublage non métalliques pour la construction; Patinoires [constructions] non métalliques; Perchoirs; Pierres à bâtir / pierres de construction; Pierre artificielle; Pierres de scories; Pierres funéraires / pierres tombales / pierres tumulaires; Tuf; Ouvrages de tailleurs de pierres; Planchers non métalliques; Plafonds non métalliques; Planches en bois pour la construction; Revêtements de doublage non métalliques pour la construction; Tuiles non métalliques pour toitures; Plongeoirs non métalliques; Portails non métalliques; Panneaux de portes non métalliques; Poteaux télégraphiques non métalliques; Poulaillers non métalliques; Poutrelles non métalliques; Quais préfabriqués non métalliques; Réservoirs en maçonnerie; Matériaux pour le revêtement des chaussées; Seuils non métalliques; Roseau pour la construction; Bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques; Signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique; Sable à l'exception du sable pour fonderie; Serres transportables non métalliques; Silice [quartz]; Silos non métalliques; Statues en pierre, en béton ou en marbre; Goudron / brai [matériau de construction]; Terre cuite [matériau de construction]; Toitures non métalliques; Tombes non métalliques; Tonnelles [constructions] non métalliques; Traverses de chemins de fer non métalliques; Treillis non métalliques / treillages non métalliques; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction; Vasistas non métalliques; Verre isolant pour la construction; Verre à vitres autre que verre à vitres pour véhicules; Vitraux; Verre à vitres pour la construction; Volières [constructions] non métalliques; Voliges; Xylolithe; Pieux d'amarrage non métalliques; Quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux; Lambris non métalliques; Aquariums [constructions]; Armatures non métalliques pour la construction; Verre armé; Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; Baignoires d'oiseaux [constructions] non métalliques; Balises non métalliques, non lumineuses; Piscines [constructions] non métalliques; Matériaux de construction non métalliques / matériaux à bâtir non métalliques; Coffrages pour le béton non métalliques; Installations non métalliques pour le stationnement de bicyclettes; Pavés non métalliques; Carton de pâte de bois pour la construction; Bustes en pierre, en béton ou en marbre; Cabines de bain non métalliques; Cabines pour la peinture au pistolet non métalliques; Poteaux non métalliques; Châssis de fenêtres non métalliques / cadres de fenêtres non métalliques; Châssis de portes non métalliques / armatures de portes non métalliques / cadres de portes non métalliques / huisseries non métalliques; Châssis de serres non métalliques; Marnes calcaires; Capuchons de cheminées non métalliques; Carreaux non métalliques pour la construction; Carreaux non métalliques pour sols; Caveaux non métalliques; Mitres de cheminées non métalliques; Rallonges de cheminées non métalliques; Tuyaux de cheminées non métalliques; Dalles de pavage non métalliques; Tuyaux de drainage non métalliques; Clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques; Escaliers non métalliques; Panneaux non métalliques pour la construction; Figurines en pierre, en béton ou en marbre / statuettes en pierre, en béton ou en marbre; Monuments funéraires non métalliques; Stèles funéraires non métalliques; Glissières de sécurité non métalliques pour routes; Boîtes aux lettres en maçonnerie; Agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction]; Conduites forcées non métalliques; Gravier pour aquariums; Sable pour aquariums; Conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; Géotextiles; Moellons; Rails en vinyle [matériaux de construction]; Moustiquaires [châssis] non métalliques; Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques; Caillebotis non métalliques; Matériaux de construction réfractaires non métalliques; Maisons préfabriquées [prêts-à-monter] non métalliques; Porphyre [pierre]; Caniveaux non métalliques; Tourniquets [portillons tournants] non métalliques; Plaques funéraires non métalliques; Lames de plancher en bois; Carrelages non métalliques pour sols; Tuiles pannes non métalliques; Carreaux non métalliques pour murs; Dalles non métalliques pour la construction; Cristal de roche; Portes blindées non métalliques; Verre émaillé pour la construction; Piliers non métalliques pour la construction; Équerres non métalliques pour la construction; Revêtements de placage non métalliques pour la construction; Bordures en matières plastiques pour aménagements paysagers; Paliers en caoutchouc pour l'isolation sismique de bâtiments; Blindages non métalliques; Mâts de drapeau [constructions] non métalliques; Portes battantes non métalliques; Portes accordéons non métalliques; Cabines insonorisées transportables, non métalliques; Panneaux acoustiques non métalliques; Châssis de couches non métalliques / châssis froids non métalliques; Lames de plancher flottant non métalliques; Sable de jeu; Fenêtres non métalliques à battants; Matériaux de construction non métalliques présentant des qualités d'isolation phonique; Coupes commémoratives en forme de statue en pierre, en béton ou en marbre; Coupes de prix en pierre, en béton ou en marbre; Verre intelligent pour la construction.