Classe 20 de La Classification de Nice

Classe 20

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune.

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Note explicative

La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties ainsi que certains produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Cette classe comprend notamment:
    • les meubles métalliques, les meubles pour le camping, les râteliers à fusils, les présentoirs pour journaux;
    • les stores d'intérieur pour fenêtres;
    • les articles de literie, par exemple : les matelas, les sommiers, les oreillers;
    • les glaces, miroirs d'ameublement et de toilette;
    • les plaques d'immatriculation non métalliques;
    • les petits articles de quincaillerie non métallique, par exemple : les boulons, les vis, les chevilles, les roulettes de meubles, les colliers d'attache pour tuyaux;
    • les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie;
    • certains appareils de distribution non métalliques, automatiques ou non automatiques, par exemple : les distributeurs de serviettes, les distributeurs de tickets pour la gestion de files d'attente, les distributeurs de sacs pour déjections canines, les distributeurs de papier hygiénique.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9) ou à usage médical (cl. 10);
    • les stores d'extérieur métalliques (cl. 6), non métalliques et non textiles (cl. 19), textiles (cl. 22);
    • le linge de lit, les édredons et les sacs de couchage (cl. 24);
    • certains appareils de distribution classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les distributeurs de fluides à usage industriel (cl. 7), les terminaux électroniques de distribution de tickets (cl. 9), les distributeurs-doseurs à usage médical (cl. 10), les distributeurs de ruban adhésif (cl. 16);
    • certains miroirs à usage spécifique, par exemple : les miroirs utilisés dans les produits d'optique (cl. 9), les miroirs utilisés en chirurgie et en dentisterie (cl. 10), les rétroviseurs (cl. 12), les miroirs de pointage pour fusils (cl. 13);
    • certains produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les perles pour la confection de bijoux (cl. 14), les lames de plancher en bois (cl. 19), les corbeilles à usage domestique (cl. 21), les gobelets en matières plastiques (cl. 21), les nattes de roseau (cl. 27).
Produits