Classe 20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune.
Note explicative
La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties ainsi que certains produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
- les meubles métalliques, les meubles pour le camping, les râteliers à fusils, les présentoirs pour journaux;
- les stores d'intérieur pour fenêtres;
- les articles de literie, par exemple : les matelas, les sommiers, les oreillers;
- les glaces, miroirs d'ameublement et de toilette;
- les plaques d'immatriculation non métalliques;
- les petits articles de quincaillerie non métallique, par exemple : les boulons, les vis, les chevilles, les roulettes de meubles, les colliers d'attache pour tuyaux;
- les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie;
- certains appareils de distribution non métalliques, automatiques ou non automatiques, par exemple : les distributeurs de serviettes, les distributeurs de tickets pour la gestion de files d'attente, les distributeurs de sacs pour déjections canines, les distributeurs de papier hygiénique.
- les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9) ou à usage médical (cl. 10);
- les stores d'extérieur métalliques (cl. 6), non métalliques et non textiles (cl. 19), textiles (cl. 22);
- le linge de lit, les édredons et les sacs de couchage (cl. 24);
- certains appareils de distribution classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les distributeurs de fluides à usage industriel (cl. 7), les terminaux électroniques de distribution de tickets (cl. 9), les distributeurs-doseurs à usage médical (cl. 10), les distributeurs de ruban adhésif (cl. 16);
- certains miroirs à usage spécifique, par exemple : les miroirs utilisés dans les produits d'optique (cl. 9), les miroirs utilisés en chirurgie et en dentisterie (cl. 10), les rétroviseurs (cl. 12), les miroirs de pointage pour fusils (cl. 13);
- certains produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les perles pour la confection de bijoux (cl. 14), les lames de plancher en bois (cl. 19), les corbeilles à usage domestique (cl. 21), les gobelets en matières plastiques (cl. 21), les nattes de roseau (cl. 27).
Produits
Ruches pour abeilles; Tableaux d'affichage; Décorations en matières plastiques pour aliments; Ambre jaune; Animaux empaillés; Couchettes pour animaux d'intérieur; Nids pour animaux d'intérieur; Niches pour animaux d'intérieur; Griffes d'animaux; Anneaux de rideaux; Verre argenté [miroiterie]; Placards; Armoires à pharmacie; Pattes d'attache non métalliques pour câbles et tubes; Fûts en bois pour décanter le vin; Baleine brute ou mi-ouvrée; Bambou brut ou mi-ouvré; Bancs [meubles]; Paniers de pêche; Parcs pour bébés; Berceaux; Étagères de bibliothèques / rayons de bibliothèques; Bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; Bois de lit; Rubans de bois; Bouchons de bouteilles; Bouchons de liège; Casiers à bouteilles; Métiers à broder / cadres à broderie; Montures de brosses; Buffets; Cornes d'animaux; Bureaux [meubles]; Meubles de bureau; Bustes pour tailleurs; Nids d'abeille artificiels pour ruches; Cadres de ruches; Meubles / pièces d'ameublement; Robinets non métalliques pour tonneaux / cannelles non métalliques pour tonneaux; Fichiers [meubles] / cartothèques [meubles]; Casiers; Succédanés de l'écaille; Écrans de cheminée [mobilier]; Cercueils; Garnitures de cercueils non métalliques; Ramures de cerfs; Chaises [sièges] / sièges; Chaises longues; Appuie-tête [meubles]; Porte-chapeaux; Palettes [plateaux] de chargement non métalliques / plateaux [palettes] de chargement non métalliques; Gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; Charnières non métalliques; Présentoirs; Niches de chiens; Cintres pour vêtements; Rayons pour meubles de classement; Fauteuils; Mannequins; Récipients non métalliques pour combustibles liquides; Commodes; Comptoirs [tables]; Conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; Conteneurs flottants non métalliques; Tables*; Corail; Plateaux non métalliques*; Corne brute ou mi-ouvrée; Corozo; Literie à l'exception du linge de lit / matériel de couchage à l'exclusion du linge; Coussins; Matelas*; Crochets de portemanteaux non métalliques; Cuves non métalliques; Dessertes; Tables à dessin; Distributeurs non métalliques de serviettes; Divans; Douves; Produits d'ébénisterie; Écaille; Écailles d'huîtres; Tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres; Échelles en bois ou en matières plastiques; Escaliers mobiles non métalliques pour l'embarquement de passagers; Mobilier scolaire; Tablettes pour machines à écrire; Écriteaux en bois ou en matières plastiques; Écrous non métalliques; Écume de mer; Revêtements amovibles pour éviers; Récipients d'emballage en matières plastiques; Embrasses non en matières textiles; Lits*; Dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles / enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Tringles de tapis d'escaliers; Établis; Rayonnages [meubles]; Nichoirs; Éventails; Fermetures de récipients non métalliques; Garnitures de meubles non métalliques; Jardinières [meubles]; Piédestaux pour pots à fleurs; Râteliers à fourrage; Râteliers à fusils; Tonneaux non métalliques / barriques non métalliques / futailles / fûts [tonneaux] non métalliques; Chantiers [supports] non métalliques pour fûts / chantiers [supports] non métalliques pour tonneaux; Galets pour rideaux; Garde-manger; Garnitures de fenêtres non métalliques; Garnitures de lits non métalliques; Garnitures de portes non métalliques; Hachoirs [tables de bouchers]; Harasses; Housses à vêtements [penderie]; Plaques d'immatriculation non métalliques / plaques minéralogiques non métalliques; Meubles métalliques; Rotin / jonc d'Inde; Présentoirs pour journaux; Porte-revues; Stores d'intérieur à lamelles; Tables de toilette [meubles]; Roulettes de lits non métalliques; Loquets non métalliques; Lutrins; Mannes [paniers] pour le transport d'objets; Portemanteaux [meubles]; Palettes de transport non métalliques; Palettes de manutention non métalliques; Escabeaux non métalliques; Pans de boiseries pour meubles; Roulettes de meubles non métalliques; Mobiles [objets pour la décoration]; Pupitres; Nacre brute ou mi-ouvrée; Plaques d'identité non métalliques; Numéros de maisons non métalliques, non lumineux; Oiseaux empaillés; Oreillers; Oreillers à air non à usage médical; Paillasses / paillots; Paille tressée à l'exception des nattes; Tresses de paille; Rubans de paille; Panetons; Porte-parapluies; Paravents [meubles]; Patères [crochets] pour vêtements, non métalliques; Rideaux de perles pour la décoration; Piquets de tente non métalliques; Plateaux de tables; Portes de meubles; Rails pour rideaux; Rayons de meubles; Finitions en matières plastiques pour meubles; Réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; Tringles de rideaux; Crochets de rideaux; Patères de rideaux; Roseau [matière à tresser]; Sabots d'animaux; Secrétaires; Serrures non métalliques pour véhicules; Sièges métalliques; Sofas; Canapés; Sommiers de lits; Soupapes en matières plastiques autres que parties de machines / vannes en matières plastiques autres que parties de machines; Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Tables métalliques; Coiffeuses; Moulures pour cadres [encadrements]; Tablettes de rangement; Armoires-vestiaires; Glaces [miroirs] / miroirs [glaces]; Transatlantiques [chaises longues]; Traversins; Tréteaux [mobilier]; Tableaux accroche-clés; Porte-assiettes [meubles]; Vannerie; Vitrines [meubles]; Coussins à air non à usage médical; Matelas à air non à usage médical; Barres d'ambroïne; Plaques d'ambroïne; Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Auges à mortier non métalliques; Coffres non métalliques / bahuts [coffres] non métalliques / caisses non métalliques / huches non métalliques; Étaux-établis [meubles]; Barils non métalliques; Cercles non métalliques pour tonneaux / cerceaux non métalliques pour barils; Bâtis de machines à calculer; Bondes non métalliques; Capsules de bouchage non métalliques; Vis non métalliques; Rivets non métalliques; Chevilles non métalliques; Boulons non métalliques; Capsules de bouteilles non métalliques; Fermetures de bouteilles non métalliques; Bracelets d'identification non métalliques; Buffets roulants [meubles]; Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Serre-câbles non métalliques; Cadres [encadrements]; Liteaux [baguettes] d'encadrement / baguettes [liteaux] d'encadrement; Tables de massage; Lits à eau autres qu'à usage médical; Clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; Tampons [chevilles] non métalliques; Coquilles [coquillages] / coquillages [coquilles]; Tabourets; Clapets de conduites d'eau en matières plastiques; Emballages en bois pour bouteilles / enveloppes en bois pour bouteilles; Figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques / statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Serrures non métalliques autres qu'électriques; Fauteuils de coiffeurs; Perches non métalliques; Corbeilles non métalliques / paniers non métalliques; Boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; Bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage]; Housses pour vêtements [rangement]; Enseignes en bois ou en matières plastiques; Chariots [mobilier]; Rideaux de bambou; Coffres à jouets; Chaises hautes pour enfants; Trotteurs pour enfants; Objets de publicité gonflables; Cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques; Plaques de verre pour miroirs; Poulies en matières plastiques pour stores; Chevalets de sciage; Arbres à griffes pour chats; Palanches de transport; Dessertes pour ordinateurs; Urnes funéraires; Mobiles décoratifs produisant des sons; Stores d'intérieur en bois tissé; Porte-livres; Coussins pour animaux de compagnie; Stores d'intérieur [mobilier]; Poignées de portes non métalliques; Miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; Tapis pour parcs pour bébés; Porte-serviettes [meubles]; Boutons [poignées] non métalliques; Tables à langer murales; Matelas à langer réutilisables pour bébés; Verrous de porte non métalliques; Stores d'intérieur en papier; Stores d'intérieur en matières textiles; Sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques; Cloisons autoportantes [meubles]; Bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles; Marteaux de portes non métalliques; Bancs de sciage [meubles]; Meubles gonflables; Marchepieds non métalliques; Barres d'appui non métalliques pour baignoires; Colliers d'attache non métalliques pour tuyaux; Présentoirs à bijoux; Tapis de sol pour le couchage / nattes pour le couchage; Anneaux brisés non métalliques pour clés; Distributeurs non métalliques de sacs pour déjections canines; Arrêts pour portes, ni en métal ni en caoutchouc; Arrêts pour fenêtres, ni en métal ni en caoutchouc; Loqueteaux non métalliques pour fenêtres; Éléments de fermeture non métalliques pour fenêtres; Éléments de fermeture non métalliques pour portes; Boîtes à outils vides non métalliques; Coffres à outils vides non métalliques; Étagères [meubles]; Accroche-sacs non métalliques; Clés en matières plastiques; Équerres non métalliques pour meubles; Étiquettes en matières plastiques; Consoles [meubles]; Bibliothèques [meubles]; Valets de nuit; Jerricanes non métalliques; Cabanes à oiseaux; Pinces en matières plastiques pour la fermeture de sacs; Protège-barreaux pour lits à barreaux pour bébés, autres que linge de lit; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Lits à barreaux pour bébés; Couffins; Pieds pour meubles; Pieds courts pour meubles; Armoires; Tabourets pour les pieds; Chevilles de cordonnerie non métalliques; Bonbouts de cordonnerie non métalliques; Crucifix en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, autres qu'articles de bijouterie; Bacs non métalliques à vidange d'huile; Matelas gonflables non à usage médical; Matelas de camping; Rampes en matières plastiques à utiliser avec des véhicules; Chaises de douche; Plans inclinés pour bébés; Cale-bébés; Cale-têtes pour bébés; Hampes de drapeau non métalliques; Bouchons ni en verre, ni en métal ni en caoutchouc; Ferme-porte, ni métalliques, ni électriques; Glissières non métalliques pour portes coulissantes; Sièges de bain pour bébés; Tablettes de travail à poser sur les genoux; Bureaux portables; Dispositifs non métalliques non électriques pour l'ouverture des portes; Dispositifs non métalliques non électriques pour l'ouverture de fenêtres; Dispositifs non métalliques non électriques pour la fermeture de fenêtres; Poulies de fenêtre non métalliques / poulies de fenêtre à guillotine non métalliques; Cadenas non métalliques, autres qu'électroniques; Meubles vasques; Tiroirs de meubles; Casiers à bagages; Récipients non métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; Bouteilles [récipients] non métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; Tabourets de salle de bain; Vaisseliers; Tapis amovibles pour éviers; Séparateurs pour tiroir; Organisateurs d'armoire suspendus; Coques spécialement adaptées pour la manipulation et le transport de bouteilles de gaz non métalliques; Coussins pour caisses d'animaux de compagnie; Écrans pare-haleine / garde-éternuements; Bennes à ordures, non métalliques, autres qu'à usage médical; Poubelles de recyclage, non métalliques; Étiquettes à coudre en matières plastiques pour vêtements; Distributeurs non métalliques de tickets pour la gestion de files d’attente; Boîtes non métalliques pour la distribution de serviettes en papier; Distributeurs non métalliques de papier hygiénique; Chaises ergonomiques pour massages assis; Coupes commémoratives en forme de statue en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Râteliers pour le stockage du carton; Coupes de prix en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Nattes pour le couchage en bambou ou en paille.