Classe 20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; conteneurs de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune.
Note explicative
La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties ainsi que certains produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
- les meubles métalliques, les meubles pour le camping, les râteliers à fusils, les présentoirs pour journaux;
- les stores d'intérieur pour fenêtres;
- les articles de literie, par exemple : les matelas, les sommiers, les oreillers;
- les glaces, miroirs d'ameublement et de toilette;
- les plaques d'immatriculation non métalliques;
- les petits articles de quincaillerie non métallique, par exemple : les boulons, les vis, les chevilles, les roulettes de meubles, les colliers d'attache pour tuyaux;
- les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie;
- certains appareils de distribution non métalliques, automatiques ou non automatiques, par exemple : les distributeurs de serviettes, les distributeurs de tickets pour la gestion de files d'attente, les distributeurs de sacs pour déjections canines, les distributeurs de papier hygiénique.
- les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9) ou à usage médical (cl. 10);
- les stores d'extérieur métalliques (cl. 6), non métalliques et non textiles (cl. 19), textiles (cl. 22);
- le linge de lit, les édredons et les sacs de couchage (cl. 24);
- certains appareils de distribution classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les distributeurs de fluides à usage industriel (cl. 7), les terminaux électroniques de distribution de tickets (cl. 9), les distributeurs-doseurs à usage médical (cl. 10), les distributeurs de ruban adhésif (cl. 16);
- certains miroirs à usage spécifique, par exemple : les miroirs utilisés dans les produits d'optique (cl. 9), les miroirs utilisés en chirurgie et en dentisterie (cl. 10), les rétroviseurs (cl. 12), les miroirs de pointage pour fusils (cl. 13);
- certains produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les perles pour la confection de bijoux (cl. 14), les lames de plancher en bois (cl. 19), les corbeilles à usage domestique (cl. 21), les gobelets en matières plastiques (cl. 21), les nattes de roseau (cl. 27);
- certains appareils de distribution classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les distributeurs de fluides à usage industriel (cl. 7), les terminaux électroniques de distribution de tickets (cl. 9), les distributeurs-doseurs à usage médical (cl. 10), les distributeurs de ruban adhésif (cl. 16).
Produits
accroche-sacs non metalliques; ambre jaune; animaux empailles; anneaux brises non metalliques pour cles; anneaux de rideaux; appuie-tete [meubles]; arbres a chats; armoires; armoires a pharmacie; armoires-vestiaires; arrets pour fenetres, ni en metal ni en caoutchouc; arrets pour portes, ni en metal ni en caoutchouc; auges a mortier non metalliques; autels [meubles]; bacs non metalliques a vidange d'huile; baleine brute ou mi-ouvree; bambou brut ou mi-ouvre; bancs [meubles]; bancs de meditation; bancs de sciage [meubles]; barils non metalliques; barres d'ambroine; barres d'appui non metalliques pour baignoires; batis de machines a calculer; bennes a ordures, non metalliques, autres qu'a usage medical; berceaux; bibliotheques [meubles]; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; bois de lit; boites a outils vides non metalliques; boites aux lettres ni en metal, ni en maconnerie; boites en bois ou en matieres plastiques; boites non metalliques pour la distribution de serviettes en papier; bonbouts de cordonnerie non metalliques; bondes non metalliques; bouchons a vis non metalliques, pour bouteilles; bouchons de liege; bouchons ni en verre, ni en metal ni en caoutchouc; bouees de corps-morts, non metalliques [amarrage]; boulons non metalliques; bouteilles [recipients] non metalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; boutons [poignees] non metalliques; bracelets d'identification non metalliques; buffets; buffets roulants [meubles]; bureaux [meubles]; bureaux portables; bustes en bois, en cire, en platre ou en matieres plastiques; bustes pour tailleurs; cabanes a oiseaux; cadenas non metalliques, autres qu'electroniques; cadres [encadrements]; cadres de ruches; cale-bebes; cale-tetes pour bebes; canapes; capsules de bouchage non metalliques; capsules de bouteilles non metalliques; cartes-cles en matieres plastiques non codees et non magnetiques; casiers; casiers a bagages; casiers a bouteilles; cercles non metalliques pour tonneaux / cerceaux non metalliques pour barils; cercueils; chaises [sieges] / sieges*; chaises de douche; chaises ergonomiques pour massages assis; chaises hautes pour enfants; chaises longues; chantiers [supports] non metalliques pour futs / chantiers [supports] non metalliques pour tonneaux; chariots [mobilier]; charnieres non metalliques; chevalets de sciage; chevilles de cordonnerie non metalliques; chevilles non metalliques; cintres pour vetements; clapets de conduites d'eau en matieres plastiques; clapets de tuyaux de drainage en matieres plastiques; cles en matieres plastiques; cloisons autoportantes [meubles]; clous non metalliques; coffres a jouets; coffres a outils vides non metalliques; coffres non metalliques / bahuts [coffres] non metalliques / caisses non metalliques / huches non metalliques; coiffeuses; colliers d'attache non metalliques pour tuyaux; commodes; comptoirs [tables]; consoles [meubles]; conteneurs flottants non metalliques; conteneurs non metalliques [entreposage, transport]; coques specialement adaptees pour la manipulation et le transport de bouteilles de gaz non metalliques; coquilles [coquillages] / coquillages [coquilles]; corail; corbeilles non metalliques / paniers non metalliques; corne brute ou mi-ouvree; cornes d'animaux; corozo / ivoire vegetal; couchettes pour animaux d'interieur; couffins; coupes commemoratives en forme de statue en bois, en cire, en platre ou en matieres plastiques; coupes de prix en bois, en cire, en platre ou en matieres plastiques; coussins a air non a usage medical; coussins d'allaitement; coussins de meditation; coussins de yoga; coussins pour animaux de compagnie; coussins pour caisses d'animaux de compagnie; coussins*; crochets de portemanteaux non metalliques; crochets de rideaux; crucifix en bois, en cire, en platre ou en matieres plastiques, autres qu'articles de bijouterie; cuves non metalliques; decorations en matieres plastiques pour aliments; dessertes; dessertes pour ordinateurs; devidoirs non metalliques, non mecaniques, pour tuyaux flexibles / enrouleurs non metalliques, non mecaniques, pour tuyaux flexibles; dispositifs non metalliques non electriques pour la fermeture de fenetres; dispositifs non metalliques non electriques pour l'ouverture de fenetres; dispositifs non metalliques non electriques pour l'ouverture des portes; distributeurs non metalliques de papier hygienique; distributeurs non metalliques de sacs pour dejections canines; distributeurs non metalliques de savon; distributeurs non metalliques de serviettes; distributeurs non metalliques de tickets pour la gestion de files d'attente; divans; douves; ecaille; ecailles d'huitres; echelles en bois ou en matieres plastiques; ecrans de cheminee [mobilier]; ecrans pare-haleine / garde-eternuements; ecriteaux en bois ou en matieres plastiques; ecrous non metalliques; ecume de mer; elements de fermeture non metalliques pour fenetres; elements de fermeture non metalliques pour portes; emballages en bois pour bouteilles / enveloppes en bois pour bouteilles; embrasses non en matieres textiles; enseignes en bois ou en matieres plastiques; equerres non metalliques pour meubles; escabeaux non metalliques; escaliers mobiles non metalliques pour l'embarquement de passagers; etablis; etageres [meubles]; etageres de bibliotheques / rayons de bibliotheques; etaux-etablis [meubles]; etiquettes a coudre en matieres plastiques pour vetements; etiquettes en matieres plastiques; eventails; fauteuils de coiffeurs; fauteuils*; ferme-porte, ni metalliques, ni electriques; fermetures de bouteilles non metalliques; fermetures de recipients non metalliques; fichiers [meubles] / cartotheques [meubles]; figurines en bois, en cire, en platre ou en matieres plastiques / statuettes en bois, en cire, en platre ou en matieres plastiques; figurines en graines; finitions en matieres plastiques pour meubles; futs en bois pour decanter le vin; gabarits de chargement non metalliques pour chemins de fer; galets pour rideaux; garde-manger; garnitures de cercueils non metalliques; garnitures de fenetres non metalliques; garnitures de lits non metalliques; garnitures de meubles non metalliques; garnitures de portes non metalliques; glaces [miroirs] / miroirs [glaces]; glissieres non metalliques pour portes coulissantes; griffes d'animaux; hachoirs [tables de bouchers]; hampes de drapeau non metalliques; harasses non metalliques; housses a vetements [penderie]; housses pour vetements [rangement]; jardinieres [meubles]; jerricanes non metalliques; liteaux [baguettes] d'encadrement / baguettes [liteaux] d'encadrement; literie a l'exception du linge de lit / materiel de couchage a l'exclusion du linge; lits a barreaux pour bebes; lits a eau autres qu'a usage medical; lits*; loqueteaux non metalliques pour fenetres; loquets non metalliques; lutrins; mannequins*; marchepieds non metalliques; marteaux de portes non metalliques; matelas a air non a usage medical; matelas a langer reutilisables pour bebes; matelas de camping; matelas gonflables non a usage medical; matelas*; metiers a broder / cadres a broderie; meubles / pieces d'ameublement; meubles de bureau; meubles gonflables; meubles metalliques; meubles vasques; miroirs tenus a la main [miroirs de toilette]; mobiles [objets pour la decoration]; mobiles decoratifs produisant des sons; mobilier scolaire; montures de brosses; moulures pour cadres [encadrements]; nacre brute ou mi-ouvree; nattes pour le couchage en bambou ou en paille; niches de chiens; niches pour animaux d'interieur; nichoirs; nids d'abeille artificiels pour ruches; nids pour animaux d'interieur; numeros de maisons non metalliques, non lumineux; objets d'art en bois, en cire, en platre, en matieres plastiques ou en resine; objets de publicite gonflables; oiseaux empailles; oreillers a air non a usage medical; oreillers de bain; oreillers*; organisateurs d'armoire suspendus; paillasses / paillots; paille tressee a l'exception des nattes; palanches de transport; palettes [plateaux] de chargement non metalliques / plateaux [palettes] de chargement non metalliques; palettes de manutention non metalliques; palettes de transport non metalliques; panetons; paniers de courses portatifs non metalliques pour supermarches; paniers de peche; pans de boiseries pour meubles; paravents [meubles]; parcs pour bebes; pateres [crochets] pour vetements, non metalliques; pateres de rideaux; pattes d'attache non metalliques pour cables et tubes; perches non metalliques; piedestaux pour pots a fleurs; pieds courts pour meubles; pieds pour meubles; pinces en matieres plastiques pour la fermeture de sacs; piquets de tente non metalliques; placards; planches de traction non metalliques pour le depannage de vehicules; plans inclines pour bebes; plaques d'ambroine; plaques de verre pour miroirs; plaques d'identite non metalliques; plaques d'immatriculation non metalliques / plaques mineralogiques non metalliques; plateaux de tables; plateaux non metalliques*; poignees de portes non metalliques; pointes [clous] non metalliques / semences [clous] non metalliques; porte-assiettes [meubles]; porte-chapeaux; porte-livres; portemanteaux [meubles]; porte-parapluies; porte-revues; portes de meubles; porte-serviettes [meubles]; poteaux a griffes pour chats; poubelles de recyclage, non metalliques; poubelles non metalliques autres qu'a usage menager; poulies de fenetre non metalliques / poulies de fenetre a guillotine non metalliques; poulies en matieres plastiques pour stores; presentoirs [mobilier]; presentoirs a bijoux; presentoirs pour journaux; produits d'ebenisterie; protege-barreaux pour lits a barreaux pour bebes, autres que linge de lit; pupitres; rails pour rideaux; rampes en matieres plastiques a utiliser avec des vehicules; ramures de cerfs; rateliers a fourrage; rateliers a fusils; rateliers pour le stockage du carton; rayonnages [meubles]; rayons de meubles; rayons pour meubles de classement; recipients d'emballage en matieres plastiques; recipients non metalliques pour combustibles liquides; recipients non metalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; reservoirs ni en metal, ni en maconnerie; revetements amovibles pour eviers; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la decoration; rivets non metalliques; robinets non metalliques pour tonneaux / cannelles non metalliques pour tonneaux; roseau [matiere a tresser]; rotin brut ou mi-ouvre / jonc d'Inde brut ou mi-ouvre; roulettes de lits non metalliques; roulettes de meubles non metalliques; rubans de bois; rubans de paille; ruches pour abeilles; sabots d'animaux; secretaires; separateurs pour tiroir; serre-cables non metalliques; serrures non metalliques autres qu'electriques; serrures non metalliques pour vehicules; sieges de bain pour bebes; sieges metalliques; sofas; sommiers de lits; sonnettes de portes, ni metalliques, ni electriques; soupapes en matieres plastiques autres que parties de machines / vannes en matieres plastiques autres que parties de machines; statues en bois, en cire, en platre ou en matieres plastiques; stores d'interieur [mobilier]; stores d'interieur a lamelles; stores d'interieur en bois tisse; stores d'interieur en matieres textiles; stores d'interieur en papier; succedanes de l'ecaille; supports de base pour parasols de terrasse; supports pour claviers d'ordinateur; tableaux accroche-cles; tableaux d'affichage; tables a dessin; tables a langer murales; tables de massage; tables de toilette [meubles]; tables metalliques; tables*; tablettes de rangement; tablettes de travail a poser sur les genoux; tablettes pour machines a ecrire; tabourets; tabourets de salle de bain; tabourets pour les pieds; tampons [chevilles] non metalliques; tapis amovibles pour eviers; tapis de sol pour le couchage / nattes pour le couchage; tapis pour parcs pour bebes; tiroirs de meubles; tonneaux non metalliques / barriques non metalliques / futailles / futs [tonneaux] non metalliques; transatlantiques [chaises longues]; traversins; traversins de yoga; tresses de paille; treteaux [mobilier]; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers; trotteurs pour enfants; tuteurs non metalliques pour plantes ou arbres; tuyeres non metalliques; urnes funeraires; vaisseliers; valets de nuit; vannerie; verre argente [miroiterie]; verrous de porte non metalliques; vis non metalliques; vitrines [meubles]