Classe 21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence.
Note explicative
La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le ménage et la cuisine, à fonctionnement manuel, ainsi que les ustensiles de toilette et les ustensiles cosmétiques, la verrerie et certains produits en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre.
- les ustensiles de cuisine et de ménage, par exemple : les tapettes à mouches, les pinces à linge, les cuillères à mélanger, les cuillères pour arroser la viande et les tire-bouchons ainsi que les ustensiles de service, par exemple : les pinces à sucre, les pinces à glaçons, les pelles à tartes et les louches de service;
- les récipients pour le ménage ou la cuisine, par exemple : les vases, les bouteilles, les cochons tirelires, les seaux, les shakers, les marmites et les poêles ainsi que les bouilloires et les marmites autoclaves non électriques;
- les petits appareils de cuisine à hacher, à moudre, à presser ou à concasser, à fonctionnement manuel, par exemple : les presse-ail, les casse-noix, les pilons et les mortiers;
- les ustensiles cosmétiques, par exemple : les peignes et brosses à dents électriques et non électriques, le fil dentaire, les séparateurs d'orteils en mousse pour soins de pédicurie, les houppes à poudrer, les nécessaires de toilette;
- les articles de jardinage, par exemple : les gants de jardinage, les bacs à fleurs, les arrosoirs et les lances pour tuyaux d'arrosage;
- les aquariums d'appartement, les terrariums d'appartement et les vivariums d'appartement;
- les dessous de verre et les sets de table, ni en papier ni en matières textiles;
- les dessous-de-plat.
- les préparations de nettoyage (cl. 3);
- les conteneurs métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 20) pour le stockage et le transport de marchandises;
- les petits appareils à hacher, moudre, presser ou concasser à entraînement électrique (cl. 7);
- les rasoirs et appareils à raser, les tondeuses à cheveux et les coupe-ongles, les instruments électriques et non électriques pour la manucure et la pédicurie, par exemple : les trousses de manucure, les limes émeri en carton, les pinces à envies (cl. 8);
- les couverts (cl. 8) et les outils de découpe à fonctionnement manuel pour la cuisine, par exemple : les coupe-légumes, les coupe-pizza, les tranchoirs à fromage (cl. 8);
- les peignes anti-poux, les cure-langue (cl. 10);
- les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11);
- les miroirs pour la toilette (cl. 20);
- certains produits en verre, en porcelaine et en faïence classés selon leur fonction ou destination, par exemple : la porcelaine pour prothèses dentaires (cl. 5), les verres de lunettes (cl. 9), la laine de verre pour l'isolation, verre acrylique ou organique mi-ouvré (cl. 17), les carreaux en faïence (cl. 19), le verre de construction (cl. 19), les fibres de verre à usage textile (cl. 22).
Produits
abreuvoirs; aerateurs de vin; agitateurs a cocktails; ampoules en verre [recipients]; anneaux pour la volaille; appareils a faire des nouilles [instruments a main]; appareils de desodorisation a usage personnel; appareils de microdermabrasion cosmetique; appareils et machines non electriques a polir a usage domestique; appareils pour le demaquillage; aquariums d'appartement; arroseurs; arrosoirs; assiettes; assiettes en papier; assiettes jetables; auges*; bacs a fleurs; bacs a litiere pour animaux de compagnie; bagues pour oiseaux; baguettes [pour manger et comme ustensiles de cuisine]; baignoires d'oiseaux*; baignoires gonflables pour bebes; baignoires portatives pour bebes; balais; balais a franges*; balais mecaniques; ballons en verre [recipients]; barres et anneaux porte-serviettes; bassins [recipients]; batonnets pour confiseries congelees; batons pour melanger l'eau chaude du bain; batteurs non electriques; becs verseurs; becs verseurs a vin; beurriers; blaireaux / blaireaux a barbe; blocs chauffants pour la preparation de nourriture et boissons; blocs refrigerants pour le refroidissement de nourriture et boissons; bobeches; bocaux; bocaux a biscuits; boites a pain; boites a savon; boites a the; boites en verre; boites pour collectionneurs d'insectes; boites-repas; bols / cuvettes / ecuelles / jattes; bols a soupe; bonbonnieres; bouchons en verre; bouilloires non electriques; boules a lessive vides / boules de lavage vides; boules a the; boules de sechage; boules de verre decoratives; bouteilles isolantes; bouteilles refrigerantes; bouteilles*; brochettes [aiguilles metalliques] pour la cuisson; brosses a chaussures; brosses a cheveux a vibration d'ondes sonores; brosses a cils; brosses a dents; brosses a dents electriques; brosses a ongles; brosses a sourcils; brosses de fartage; brosses de nettoyage pour le visage, electriques et non electriques; brosses de toilette; brosses electriques a l'exception des parties de machines; brosses pour chevaux; brosses pour laver la vaisselle; brosses pour verres de lampes; brosses*; broyeurs de cuisine non electriques; brule-parfums, electriques et non electriques; bustes en porcelaine, en ceramique, en faience, en terre cuite, en argile ou en verre; cabarets [plateaux a servir]; cache-mugs; cache-pot non en papier; cache-theieres; cafetieres non electriques; cages pour animaux d'interieur; cages pour collecter les insectes; caissettes en papier; caissettes en silicone; carafes; carrousels [articles de cuisine]; casse-noix; casseroles; chandeliers / bougeoirs / candelabres [chandeliers]; chaudrons; chauffe-biberons non electriques; chauffe-bougies electriques et non electriques; chausse-pieds / cornes a chaussures; cheminees pour tourtes; chiffons a lunettes; chiffons a polir; chiffons de nettoyage / torchons [chiffons] de nettoyage; chopes a biere; cireuses [appareils non electriques]; cireuses pour chaussures non electriques; cloches a beurre; cloches a fromage; cochons tirelires; compte-gouttes a usage cosmetique; compte-gouttes a usage domestique; coquetiers; corbeilles a pain a usage menager; corbeilles a papier; corbeilles a usage menager; cornes a boire; coupe-pate [couteau de boulanger]; coupes a fruits; coupes commemoratives en forme de statue en porcelaine, en ceramique, en faience, en terre cuite ou en verre; coupes de prix en porcelaine, en ceramique, en faience, en terre cuite ou en verre; couscoussiers non electriques; couvercles alimentaires en silicone reutilisables; couvercles de plats; couvercles de pots; couvercles pour aquariums d'appartement; couvre-boites de mouchoirs; cribles [ustensiles de menage]; crin de cheval pour la brosserie; cristaux [verrerie]; cruches / brocs / cruchons; cuilleres a confiture; cuilleres a glace; cuilleres a melanger [ustensiles de cuisine]; cuilleres a miel; cuilleres de service; cuilleres pour arroser la viande [ustensiles de cuisson]; cuir a polir; cuiseurs a vapeur non electriques; cure-dents; cuviers a lessive; dames-jeannes / bonbonnes; debouchoirs a ventouse; dechets de coton pour le nettoyage; dechets de laine pour le nettoyage; demeloirs; depoussiereurs non electriques; dessous de verre ni en papier ni en matieres textiles; dessous-de-plat [ustensiles de table]; diffuseurs a brancher pour anti-moustiques; diffuseurs d'huiles aromatiques, autres que diffuseurs a batonnets, electriques et non electriques; diffuseurs mijoteurs [ustensiles de cuisson]; dispositifs a ultrasons pour eloigner les nuisibles; dispositifs anti-peluches electriques ou non electriques; dispositifs electriques pour attirer et detruire les insectes; dispositifs pour maintenir en forme les cravates; douches buccales; douilles pour la patisserie; ecouvillons pour nettoyer les recipients; egouttoirs a vaisselle; embauchoirs a chaussures; embauchoirs pour bottes; emporte-pieces [articles de cuisine]; emulseurs non electriques a usage domestique; enseignes en porcelaine ou en verre; entonnoirs; eponges abrasives pour la peau; eponges de bain; eponges de menage; eponges pour le maquillage; epuisettes pour aquariums; essoreuses de balais a franges; essuie-meubles; eteignoirs; etendoirs a linge; etiquettes a carafe; etoupe de nettoyage; etrilles / etrilles pour le betail; etuis pour peignes; extracteurs de points noirs a usage cosmetique / tire-comedon a usage cosmetique; faience; fermetures pour couvercles de marmites; feuilles adhesives de recharge pour rouleaux de nettoyage; fibres de silice vitrifiee autres qu'a usage textile; fibres de verre autres que pour l'isolation ou a usage textile; figurines en porcelaine, en ceramique, en faience, en terre cuite ou en verre pour gateaux; figurines en porcelaine, en ceramique, en faience, en terre cuite, en argile ou en verre / statuettes en porcelaine, en ceramique, en faience, en terre cuite, en argile ou en verre; fil dentaire; filets de cuisson; fils de verre autres qu'a usage textile; fils pour l'epilation des sourcils; filtres a cafe non electriques; flacons distributeurs de savon; flacons intelligents vides pour medicaments; flacons*; flasques de poche; fouets non electriques a usage menager; fourchettes a barbecue; fourchettes de service; friteuses non electriques; frottoirs [brosses]; fumivores a usage domestique; gamelles; gamelles a distribution automatique pour animaux de compagnie; gamelles pour animaux de compagnie; gants a polir; gants abrasifs pour le gommage de la peau; gants de cuisine / gants de barbecue; gants de jardinage; gants de menage; gants de toilettage pour animaux; gants pour le lavage de voitures; gaufriers non electriques / fers a bricelets non electriques; glaces [matieres premieres]; glacieres portatives non electriques; glacons reutilisables; gobelets en papier ou en matieres plastiques; gourdes; gratte-langues; grils [ustensiles de cuisson]; guipons; hachoirs a viande, non electriques; hanaps; houppes a poudrer; housses pour planches a repasser; huiliers; hydropulseurs; instruments de nettoyage actionnes manuellement; laine de verre autre que pour l'isolation; lavettes pour la vaisselle; lechefrites; legumiers; louches a vin; louches de salle de bain; louches de service; machines a pates actionnes manuellement; majolique; manches a balais; mangeoires pour animaux; maniques; marmites autoclaves non electriques / autocuiseurs non electriques; marmites non electriques; marmites non electriques hot-pot; materiaux pour la brosserie; materiel pour polir [rendre brillant] a l'exception des preparations, du papier et de la pierre; melangeurs pour boissons [shakers]; mortiers de cuisine; mosaiques en verre autres que pour la construction; moules [ustensiles de cuisine]; moules a gateaux; moules a glacons; moules de cuisine; moulins a cafe a main; moulins a main a usage domestique; moulins a poivre a main; moulins de cuisine non electriques; mugs; necessaires de toilette; necessaires pour pique-niques [vaisselle]; nettoyeurs electriques pour le visage; nichets; objets d'art en porcelaine, en ceramique, en faience, en terre cuite, en argile ou en verre; opalines; ornements en porcelaine; ouvre-bouteilles, electriques et non electriques; ouvre-gants; paille de fer pour le nettoyage; pailles pour la degustation des boissons / chalumeaux [pailles] pour la degustation des boissons; passe-the / filtres a the; passoires a usage domestique; peaux de daim pour le nettoyage / peaux chamoisees pour le nettoyage; peignes electriques; peignes pour animaux; peignes*; pelles a poussiere; pelles a tartes; pelles a usage domestique; percolateurs a cafe non electriques; photophores pour recevoir une bougie; pieges a insectes; pieges a mouches; pilons de cuisine; piluliers a usage personnel; piluliers electroniques a usage personnel; pinceaux de cuisine; pinceaux de maquillage; pinces a barbecue; pinces a glacons; pinces a linge; pinces a salade; pinces a sucre; pipettes a vin / tate-vin; planches a decouper pour la cuisine; planches a laver; planches a pain; planches a pates alimentaires; planches a repasser; plaques pour empecher le lait de deborder; plaques pour la diffusion d'huile aromatique; plateaux a usage domestique; plateaux en papier a usage domestique; plateaux vide-poche [receptacles pour petits objets] a usage domestique; plats; plats a rotir; plumeaux; poches a douilles; poches d'hydratation personnelles comprenant un reservoir de liquide et un tube de distribution; pocheuses a ?ufs; poeles a frire non electriques; poelons; poids pour nappes; poils pour la brosserie; poires a jus; poivriers; pommes d'arrosoirs; porcelaines; porte-blaireaux; porte-bougies*; porte-cartes de menus; porte-couteaux pour la table; porte-cure-dents; porte-eponges; porte-rouleaux d'essuie-tout en papier; porte-rouleaux pour papier hygienique; porte-savons; porte-serviettes de table; poteries; pots; pots a colle non electriques; pots a fleurs; pots de chambre / vases de nuit; pots portables jetables pour adultes et enfants; pots pour enfants; poubelles a couches; poubelles a ouverture et fermeture automatiques a usage menager; poubelles a usage menager; poudriers vides; presentoirs a gateaux; presse-ail [ustensiles de cuisine]; presse-fruits non electriques a usage menager; presses a tortillas, non electriques [ustensiles de cuisine]; presses pour pantalons; presse-tubes a usage domestique; produits ceramiques pour le menage; raclettes [instruments de nettoyage]; ramasse-miettes; rapes de cuisine; ratieres; recipients a boire; recipients isothermes; recipients isothermes pour boissons; recipients isothermes pour les aliments; recipients jetables en aluminium a usage menager; recipients pour la cuisine; recipients pour la culture hydroponique a usage domestique; recipients pour le menage ou la cuisine; repose-sachets de the; ronds de serviettes; ronds de table, ni en papier ni en matieres textiles; rouleaux a patisserie; rouleaux adhesifs pour le nettoyage; sachets pour la cuisson; sacs isothermes; sacs-repas isothermes; saladiers; salieres; samovars non electriques; savons en acier inoxydable; seaux / baquets / seilles; seaux a glace / seaux a rafraichir; seaux en etoffe; seaux pour l'essorage de balais a franges; sechoirs a linge parapluie / etendoirs a linge parapluie; separateurs a ?ufs non electriques a usage domestique; separateurs de cils; separateurs de jaunes d'?uf; separateurs d'orteils en mousse pour soins de pedicurie; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; serpillieres [wassingues]; services a cafe; services a epices; services a liqueurs; services a the; services de burettes; sets de table, ni en papier ni en matieres textiles; silice fondue [produit mi-ouvre] autre que pour la construction; siphons pour eau gazeifiee / siphons pour eau gazeifiee par adjonction de gaz carbonique; soies d'animaux [brosserie et pinceaux]; soies de porc pour la brosserie; sorbetieres non electriques; soucoupes; soupieres; souricieres; sous-bocks ni en papier ni en matieres textiles pour chopes a biere; spatules a usage cosmetique; spatules de cuisine; statues en porcelaine, en ceramique, en faience, en terre cuite, en argile ou en verre; sucriers; supports de baignoires portatives pour bebe; supports de fers a repasser / dessous de fers a repasser; supports de grils; supports pour plantes [arrangements floraux] / supports pour fleurs [arrangements floraux]; surtouts de table; tajines non electriques; tamis [ustensiles de menage]; tamiseurs de cendres [ustensiles de menage]; tampons a recurer; tampons a recurer metalliques; tampons abrasifs pour la cuisine; tampons cosmetiques vides; tapettes a mouches; tapettes pour battre les tapis; tapis a lecher pour animaux de compagnie; tapis a patisserie; tapis de protection pour plaques de cuisson a induction; tasses; tendeurs de vetements; terrariums d'appartement [culture des plantes]; terrariums d'appartement [vivariums]; tetes pour brosses a dents electriques; theieres; tire-bottes; tire-bouchons, electriques et non electriques; tire-boutons; tirelires; torchons [chiffons] pour epousseter; tubes epluche-ail; ustensiles cosmetiques; ustensiles de cuisine; ustensiles de cuisson non electriques; ustensiles de menage; vaisselle; vaporisateurs a parfum / pulverisateurs de parfum; vases; verre auquel sont incorpores de fins conducteurs electriques; verre brut ou mi-ouvre a l'exception du verre de construction; verre d'albatre autre que pour la construction; verre emaille, autre que pour la construction; verre en poudre pour la decoration; verre opale; verre peint; verre pour vitres de vehicules [produit semi-fini]; verres [recipients]; verres a boire; verseurs a sauce soja; visieres pare-shampooing; volieres [cages a oiseaux] / cages a oiseaux; zesteurs