Classe 22
Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés.
Note explicative
La classe 22 comprend essentiellement les toiles et autres matériaux de voilerie, les produits de corderie, les matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes.
- les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières plastiques;
- les filets de pêche, les hamacs, les échelles de corde;
- les bâches de véhicules;
- certains sacs non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les filets pour le lavage du linge, les sacs mortuaires, les sacs postaux;
- les sacs de conditionnement en matières textiles;
- les fibres d'origine animale et les fibres textiles brutes, par exemple : les poils d'animaux, les cocons, la toile de jute, la laine traitée ou brute, la soie brute.
- les cordages métalliques (cl. 6);
- les cordes pour instruments de musique (cl. 15) et pour raquettes de sport (cl. 28);
- les matières de rembourrage en papier ou en carton (cl. 16), en caoutchouc ou en matières plastiques (cl. 17);
- certains filets et sacs classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les filets de sauvetage (cl. 9), les filets porte-bagages pour véhicules (cl. 12), les sacs-housses pour vêtements pour le voyage (cl. 18), les filets pour les cheveux (cl. 26), les sacs de golf (cl. 28), les filets (articles de sport) (cl. 28);
- les sacs de conditionnement, non en matières textiles, classés selon le matériau dont ils sont constitués, par exemple : les sacs de conditionnement en papier ou en matières plastiques (cl. 16), en caoutchouc (cl. 17), en cuir (cl. 18);
- les voiles d'habillement (cl. 25).
Produits
Toiles d'aérage; Bâches* / prélarts / toile goudronnée; Bandelettes pour attacher la vigne; Copeaux de bois; Laine de bois; Sciure de bois; Bourres [rembourrures]; Soie brute / bourrette; Filets de camouflage; Matières textiles fibreuses brutes; Filets de pêche commerciale; Poils de chameau; Fibres de chanvre; Étoupe; Sangles de chanvre; Schappe [bourre]; Fibres de coco; Cocons; Cordages non métalliques; Cordes*; Cordes de fouets / mèches de fouets; Échelles de corde; Coton brut; Étoupe de coton; Crin de cheval*; Duvet [plumes]; Édredon [plumes]; Matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton / matériel de calage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; Matières d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; Ficelles d'emballage; Laine de rembourrage; Ficelles; Garcettes; Fibres de silice vitrifiée à usage textile; Ficelles en papier; Fils de filets; Fleurets de soie; Flocons de laine; Liens de gerbes non métalliques; Hamacs; Herbes pour le rembourrage; Rubans de jalousies; Jute; Capoc / kapok; Lacets [pièges]; Laine brute ou traitée; Laine cardée; Laine peignée; Liber; Ligneuls; Lin brut [teillé]; Plumes pour la literie; Auvents en matières textiles; Voiles [gréement]; Ouate à filtrer; Ouate pour le rembourrage ou le capitonnage; Paille pour le rembourrage; Plumes pour le rembourrage; Crin* / poils d'animaux; Fibres de ramie; Raphia; Sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac; Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage; Fibres de spart; Tentes*; Toisons [poils d'animaux]; Tonte; Algues de mer pour le rembourrage; Bâches de véhicules; Fibres textiles; Sisal; Bandes à lier non métalliques; Fils à lier non métalliques; Emballages en paille pour bouteilles / enveloppes pour bouteilles en paille / enveloppes en paille pour bouteilles / paillons pour bouteilles; Bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux; Câbles non métalliques; Bâches de camouflage; Liens non métalliques à usage agricole; Fibres de carbone à usage textile; Cordons de fenêtres à guillotine; Cordons pour la suspension de cadres; Déchets de coton [bourre]; Cordes d'emballage; Fibres en matières plastiques à usage textile; Fibres de verre à usage textile; Filets*; Linters; Auvents en matières synthétiques; Cordes de remorquage de véhicules; Sacs postaux; Voiles pour ski à voile; Filets pour le lavage du linge; Sacs mortuaires; Seines coulissantes / sennes coulissantes; Parcs en filet pour la pisciculture; Toile à voiles; Stores d'extérieur en matières textiles; Liens non métalliques; Filets pour l'alimentation animale; Soies de porc*; Bâches anti-poussière; Sacs en toile spécialement conçus pour le rangement de couches; Grands sacs de bivouac en tant qu'abris; Sacs à linge sale; Attaches de sécurité à serrage non métalliques; Mousse de soja pour le rembourrage; Filets de protection contre les oiseaux et insectes; Tentes de camping incorporant un matelas [swag]; Filets anti-éboulements non métalliques.
