Classe 24
Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.
Note explicative
La classe 24 comprend essentiellement les tissus et housses en tissu à usage domestique.
- le linge de maison, par exemple : les dessus-de-lit, les housses d'oreillers, les serviettes de toilette en matières textiles;
- le linge de lit en papier;
- les sacs de couchage, les draps pour sacs de couchage;
- les moustiquaires.
- les couvertures chauffantes, à usage médical (cl. 10) et non à usage médical (cl. 11);
- le linge de table en papier (cl. 16);
- les rideaux de sécurité en amiante (cl. 17), les rideaux de bambou et les rideaux de perles pour la décoration (cl. 20);
- les couvertures de chevaux (cl. 18);
- certains textiles et tissus destinés à un usage spécifique, par exemple : les étoffes pour reliures (cl. 16), les tissus isolants (cl. 17), les géotextiles (cl. 19).
Produits
bannieres en matieres textiles ou en matieres plastiques; basins; blanchets pour l'imprimerie en matieres textiles; bougran; brocarts; cache-sommiers; calicot; canevas pour la tapisserie ou la broderie; chemins de table non en papier; cheviottes [etoffes]; coiffes de chapeaux; cotonnades / tissus de coton; coutil; couvertures de lit; couvertures de lit en papier; couvertures de pique-nique; couvertures de voyage / plaids; couvertures de yoga; couvertures pour animaux d'interieur; couvre-lits / courtepointes / couvre-pieds / dessus-de-lit [couvre-lits] / couvre-lits [dessus-de-lit]; crepe [tissu]; crepon; damas [etoffe]; dessous de verre en matieres textiles; doublures [etoffes]; drapeaux en matieres textiles ou en matieres plastiques; draps de lit; draps de lit en cuir; draps pour sacs de couchage; droguet; edredons [couvre-pieds de duvet]; embrasses en matieres textiles; enveloppes de matelas; essuie-verres; etamine de blutoir; etiquettes a coudre en matieres textiles pour vetements; etiquettes adhesives en matieres textiles pour sacs; etiquettes en matieres textiles; etoffe pour meubles / tissus d'ameublement / tissu pour meubles; etoffes a doublure pour articles chaussants; etoffes de laine / tissus de laine; etoffes impermeables aux gaz pour ballons aerostatiques; fanions en matieres textiles ou en matieres plastiques; feutre*; flanelle [tissu]; frise [etoffe]; futaine; gants de toilette; gaze [tissu]; gigoteuses [turbulettes] / turbulettes [gigoteuses]; grands sacs de bivouac en tant que protections pour sacs de couchage; haire [etoffe]; housses de protection pour meubles; housses d'oreillers; housses pour abattants de toilettes; housses pour coussins; indienne; jersey [tissu]; linceuls; linge de bain a l'exception de l'habillement; linge de lit; linge de maison; linge de table non en papier; linge ouvre; marabout [etoffe]; matieres filtrantes [matieres textiles]; matieres plastiques [succedanes du tissu]; matieres textiles; moleskine [tissu]; mouchoirs de poche en matieres textiles; mousseline [tissu]; moustiquaires; nappes non en papier / tapis de table non en papier; nids d'ange; non-tisses [textile]; portieres [rideaux]; revetements de meubles en matieres plastiques; revetements de meubles en matieres textiles; rideaux de douche en matieres textiles ou en matieres plastiques; rideaux en matieres textiles ou en matieres plastiques; ronds de table en matieres textiles; sacs de couchage; serviettes de table en matieres textiles; serviettes de toilette en matieres textiles; serviettes de toilette en matieres textiles pour le visage; serviettes de yoga; serviettes pour le demaquillage; sets de table en matieres textiles; sous-bocks en matieres textiles pour chopes a biere; taffetas [tissu]; taies d'oreillers; tapis de billards; tentures murales en matieres textiles; tissu chenille; tissus a langer pour bebes; tissus adhesifs collables a chaud; tissus de chanvre; tissus de jute; tissus de lin; tissus de ramie; tissus de rayonne; tissus de soie; tissus de soie pour patrons d'imprimerie; tissus de spart; tissus elastiques; tissus en batik; tissus en dentelles; tissus en fibres de verre a usage textile; tissus en polyester; tissus enduits de cire reutilisables pour emballer les aliments; tissus imitant la peau d'animaux; tissus pour articles chaussants; tissus pour la lingerie; tissus recouverts de motifs dessines pour la broderie; tissus*; toile a matelas; toile de chanvre; toile* / etoffes*; toiles a fromage; toiles cirees [nappes]; toiles gommees autres que pour la papeterie; torchons; tours de lit d'enfant [linge de lit]; treillis [toile de chanvre]; tricots [tissus]; tulles; velours; voilages [rideaux]; zephyr [tissu]