Classe 26 de La Classification de Nice

Classe 26

Dentelles, lacets et broderies, et rubans et nœuds de mercerie; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches.

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Note explicative

La classe 26 comprend essentiellement les articles de mercerie et de passementerie, les cheveux naturels ou synthétiques et les décorations pour les cheveux ainsi que les articles destinés à la décoration d'objets divers, non compris dans d'autres classes.

Cette classe comprend notamment:
    • les perruques, les toupets, les barbes postiches;
    • les barrettes, les bandeaux pour les cheveux;
    • les rubans et nœuds de mercerie ou pour les cheveux, quelle que soit leur matière;
    • les rubans et nœuds pour l'emballage de cadeaux, non en papier;
    • les filets pour les cheveux;
    • les boucles, les fermetures à glissière;
    • les breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés;
    • les guirlandes et couronnes de Noël artificielles, y compris celles à éclairage intégré;
    • certains articles pour friser les cheveux, par exemple : les bigoudis électriques et non électriques, les épingles à onduler les cheveux, les papillotes (bigoudis).
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • les cils postiches (cl. 3);
    • les crochets en tant que petits articles de quincaillerie métallique (cl. 6) ou non métallique (cl. 20), les crochets de rideaux (cl. 20);
    • certaines aiguilles spéciales, par exemple : les aiguilles de tatouage (cl. 8), les aiguilles pour boussoles d'arpentage (cl. 9), les aiguilles à usage médical (cl. 10), les aiguilles de pompe de gonflage pour ballons de jeu (cl. 28);
    • les appareils à main à friser les cheveux, par exemple : les fers à friser, les pinces pour recourber les cils (cl. 8);
    • les prothèses capillaires (cl. 10);
    • les breloques pour articles de bijouterie, les breloques pour porte-clés (cl. 14);
    • certains rubans et nœuds, par exemple : les rubans et nœuds en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux (cl. 16), les rubans de gymnastique rythmique (cl. 28);
    • les fils à usage textile (cl. 23);
    • les arbres de Noël en matières synthétiques (cl. 28).
Produits