Classe 7
Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main actionnés manuellement; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques.
Note explicative
La classe 7 comprend essentiellement les machines et les machines-outils ainsi que les moteurs.
- les parties de tous types de moteurs, par exemple : les démarreurs, les silencieux et les cylindres pour tous moteurs;
- les appareils électriques de nettoyage et de polissage, par exemple : les cireuses électriques pour chaussures, les shampouineuses électriques pour tapis et moquettes et les aspirateurs;
- les imprimantes 3D;
- les robots industriels;
- certains véhicules spéciaux autres que pour le transport, par exemple : les balayeuses, les machines pour la construction de routes, les bouldozeurs, les chasse-neige ainsi que les bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles desdits véhicules.
- les outils et instruments à main à fonctionnement manuel (cl. 8);
- les robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle, les robots de laboratoire, les robots pédagogiques, les robots de surveillance pour la sécurité (cl. 9), les robots chirurgicaux (cl. 10), les voitures robotisées (cl. 12), les batteries robotisées (instruments de musique) (cl. 15), les robots en tant que jouets (cl. 28);
- les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12);
- les chenilles pour véhicules ainsi que les pneus pour tous types de roues de véhicules (cl. 12);
- certaines machines spéciales, par exemple : les guichets automatiques (cl. 9), les respirateurs pour la respiration artificielle (cl. 10), les appareils et machines frigorifiques (cl. 11).
Produits
accessoires d'aspirateurs de poussiere pour repandre les parfums et les desinfectants; accouplements autres que pour vehicules terrestres; accouplements d'arbres [machines]; actionneurs lineaires pneumatiques ou hydrauliques autres que pour vehicules terrestres; aerocondenseurs; agitateurs; aiguilles pour machines a coudre; aiguilles pour machines a tricoter; aiguilles pour peigneuses de laine; alimentateurs de chaudieres de machines; alimentateurs pour carburateurs; alternateurs; appareils a souder a gaz; appareils a souder electriques; appareils de coupe a l'arc electrique; appareils de lavage; appareils de levage; appareils de manutention [chargement et dechargement]; appareils de nettoyage a haute pression; appareils de nettoyage a vapeur; appareils de soudure electrique; appareils de soudure electrique a l'arc; appareils de vulcanisation; appareils d'exposition de semi-conducteurs utilises au cours d'operations de fabrication; appareils electriques de mise sous vide alimentaire a usage domestique; appareils electriques pour souder des emballages en matieres plastiques; appareils electromecaniques pour la preparation d'aliments; appareils electromecaniques pour la preparation de boissons; appareils elevatoires; appareils encreurs [imprimerie]; appareils et machines pour la reliure a usage industriel; appareils pour la gazeification de boissons; appareils pour la gazeification d'eau; appareils pour la mineralisation des eaux potables; appareils pour la purification de l'acetylene; appareils pour le traitement des minerais; appareils pour tirer la biere sous pression; arbres a cames pour moteurs de vehicules; arbres a manivelle; arbres de machines; arbres de transmission autres que pour vehicules terrestres; arrache-clous electriques; arracheuses [machines]; ascenseurs; aspirateurs de poussiere; aspirateurs stationnaires sans contact; bagues a billes pour roulements; bagues de graissage [parties de machines]; balais de charbon [electricite]; balais de dynamo; balais vapeur; balayeuses automotrices; bandages adhesifs pour les poulies; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de chasse-neige; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines agricoles; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines d'exploitation miniere; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines et appareils de chargement-dechargement; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles d'engins de chantier; barattes; batis [machinerie]; batis de moteurs autres que pour vehicules terrestres; batteurs electriques; batteuses; beliers [machines] / moutons [machines]; betonnieres de chantier / malaxeurs de beton; bielles de machines ou de moteurs; bio-imprimantes 3D; bioreacteurs pour la fabrication de produits biopharmaceutiques; bobines de metiers a tisser; bobines pour machines / canettes [parties de machines]; boites a etoupe [parties de machines]; boites de graissage [machines]; boites de vitesses autres que pour vehicules terrestres; botteleuses; bougies d'allumage pour moteurs a explosion; bougies de rechauffage pour moteurs Diesel; bouldozeurs / bouteurs [bouldozeurs]; bras robotises pour la preparation de boissons; brosses [parties de machines]; brosses a air [machines] pour appliquer les couleurs; brosses electriques [parties de machines]; brosses pour aspirateurs; broyeurs de cuisine electriques; broyeurs d'ordures; cabestans; cables de commande de machines ou de moteurs; cages de machines; calandres [machines]; calandres a vapeur portatives pour tissus; capots [parties de machines]; carburateurs; cardes [machines]; carneaux de chaudieres de machines; carters pour machines et moteurs; cartouches pour machines a filtrer; cassettes pour matrices [imprimerie]; centres d'usinage pour le travail des metaux; centrifugeuses [machines]; chaines de commande autres que pour vehicules terrestres; chaines d'elevateurs [parties de machines]; chaines motrices autres que pour vehicules terrestres; chaises de paliers [machines]; chaises pour machines; chalumeaux a decouper a gaz; chalumeaux a gaz; chalumeaux a souder a gaz; changeurs d'outil automatiques pour robots industriels; chariots pour machines a tricoter / coulisseaux de tricoteuses; charrues; chasse-neige; chaudieres de machines; chevalets pour scier [parties de machines]; cintreuses; cireuses a parquet electriques; cireuses electriques pour chaussures; cisailles electriques; ciseaux de machines; ciseaux electriques; clapets de machines; collecteurs de boue [machines]; collecteurs d'incrustations pour chaudieres de machines; combinaisons exosquelettes robotisees autres qu'a usage medical; commandes a pedale pour machines a coudre; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; compacteurs pour les detritus; composeuses [imprimerie]; compresseurs [machines]; compresseurs pour refrigerateurs; condenseurs a air; condenseurs de vapeur [parties de machines]; convertisseurs catalytiques; convertisseurs d'acieries; convertisseurs de combustible pour moteurs a combustion interne; convertisseurs de couple autres que pour vehicules terrestres; coupeuses [machines]; couronnes de forage [parties de machines]; couronnes de sondage [parties de machines]; courroies de dynamo; courroies de machines; courroies de transporteurs / bandes transporteuses; courroies de ventilateurs pour moteurs; courroies pour moteurs; couseuses; coussinets [parties de machines]; coussinets antifriction pour machines / paliers [parties de machines ou de moteurs] / paliers antifriction pour machines; couteaux de faucheuses; couteaux electriques; couteaux en tant que parties de machines; crics a cremaillere; culasses de moteurs; cultivateurs [machines]; cylindres de laminoirs; cylindres de machines; cylindres de moteurs; cylindres d'imprimerie; dechiqueteurs [machines] a usage industriel; decortiqueurs de cereales; decoupe-legumes en spirale electriques; decoupeuses; degazonneuses; degraisseuses; demarreurs au kick pour motocycles; demarreurs pour moteurs; demultiplicateurs autres que pour vehicules terrestres; dentellieres [machines]; desaerateurs [degazeurs] d'eau d'alimentation / degazeurs [desaerateurs] d'eau d'alimentation; deshuileurs de vapeur; desintegrateurs; detendeurs de pression [parties de machines]; devidoirs mecaniques; devidoirs mecaniques pour tuyaux flexibles / enrouleurs mecaniques pour tuyaux flexibles; diamants de vitriers [parties de machines]; dispositifs antipollution pour moteurs; dispositifs d'allumage pour moteurs a explosion; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; dispositifs de commande pour ascenseurs; dispositifs d'epissage par fusion de fibres optiques; dispositifs electriques a man?uvrer les rideaux; dispositifs electriques pour la fermeture de fenetres; dispositifs electriques pour l'ouverture de fenetres; dispositifs electriques pour l'ouverture des portes; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de fenetres; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de fenetres; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de portes; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de fenetres; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de fenetres; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de portes; dispositifs portatifs de lavage par ultrasons pour la lessive; dispositifs pour le deplacement de charges sur coussins d'air; distributeurs automatiques; distributeurs automatiques de billets ou de tickets; distributeurs de carburants pour stations-service; distributeurs de fluides a usage industriel; distributeurs d'hydrogene pour stations-service; distributeurs industriels de ruban; diviseuses; doleuses; dresseuses; dynamos; dynamos pour bicyclettes; echangeurs thermiques [parties de machines]; echarneuses; economiseurs de carburant pour moteurs; ecremeuses / separateurs de creme; egrappoirs [machines]; egreneuses; ejecteurs; electrodes pour machines a souder; elevateurs [machines]; elevateurs a grains; elevateurs mecaniques pour le stationnement vertical de vehicules; elevateurs pour l'agriculture; emboutisseuses; embrayages autres que pour vehicules terrestres; emulseurs electriques a usage domestique; engrenages autres que pour vehicules terrestres; entraineurs [parties de machines]; eoliennes; epluche-legumes electriques; eplucheuses [machines]; escaliers roulants; essoreuses; estampilleuses / estampes [machines]; etiqueteuses; etireuses; excavateurs; extracteurs [mines]; extracteurs de jus electriques; faneuses; faucheuses; ferme-porte electriques; fers [parties de machines] / lames [parties de machines]; fers a souder a gaz; fers a souder electriques; filtres en tant que parties de machines ou de moteurs; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; filtres-presses; finisseuses [machines]; foreuses; formes pour chaussures [parties de machines]; fossoirs [charrues]; fouets electriques a usage menager; fraiseuses; garnitures de cardes; garnitures de chaudieres de machines; garnitures de freins autres que pour vehicules; garnitures d'embrayages autres que pour vehicules terrestres; gaufreuses / machines pour le bosselage / machines a repousser; generateurs de courant; generateurs d'electricite; goudronneuses; graisseurs [parties de machines]; grappins automatiques [marine]; groupes electrogenes de secours; grues [appareils de levage]; grues mobiles; grugeoirs [machines-outils]; guidages de machines; hache-paille; hachoirs a viande electriques / hache-viandes electriques; harnais de metiers a tisser; haveuses / decoupeurs de charbon; herses; imprimantes 3D; incubateurs [couveuses] pour ?ufs / couveuses pour ?ufs; injecteurs pour moteurs; installations centrales de nettoyage par le vide; installations de condensation; installations de criblage; installations de depoussierage pour le nettoyage; installations de lavage pour vehicules; installations pneumatiques de transport par tubes; installations pour l'aspiration de poussieres pour le nettoyage; instruments agricoles autres que ceux actionnes manuellement; joints [parties de moteurs]; joints de cardan; joints mecaniques en tant que parties de machines; laboureuses a usage agricole; lames de hache-paille; lames de metiers a tisser; lames de scies [parties de machines]; laminoirs; lampes a souder; lances thermiques [a oxygene] [machines]; lave-linge / machines a laver le linge; lave-linge avec fonction de sechage; leviers de commande en tant que parties de machine autres que pour machines de jeu; lieuses; lisseuses; machines a air comprime; machines a battre; machines a beurre; machines a boucher les bouteilles; machines a capsuler les bouteilles; machines a cigarettes a usage industriel; machines a cordonner; machines a coudre; machines a couler les caracteres d'imprimerie; machines a couper le pain; machines a denoyauter les fruits; machines a envelopper; machines a faire le bitume; machines a fileter; machines a filtrer; machines a graver; machines a imprimer; machines a laver a prepaiement; machines a laver la vaisselle / lave-vaisselle; machines a moulurer; machines a ourler; machines a plomber les bouteilles; machines a puddler; machines a raper les legumes; machines a repriser [ravauder] / machines a ravauder; machines a sarcler; machines a satiner; machines a sceller [cacheter] a usage industriel / machines a cacheter [sceller] a usage industriel; machines a stereotyper; machines a timbrer; machines a tordre le linge; machines a traire; machines a travailler la pierre; machines a travailler le bois; machines a travailler le cuir; machines a travailler le tabac; machines a travailler le verre; machines a travailler les metaux / machines a faconner les metaux; machines a tresser; machines a trier pour l'industrie; machines a vapeur; machines agricoles; machines d'aspiration a usage industriel; machines d'aspiration d'air; machines de bateaux; machines de brasserie; machines de chargement pour fourneaux; machines de concassage; machines de coupe a dimension a usage industriel; machines de cuisine electriques; machines de drainage; machines de filature; machines de fonderie; machines de galvanisation; machines de galvanoplastie; machines de gravure au laser portatives; machines de meulage; machines de pilonnage; machines de pulverisation; machines de raffinage du petrole; machines de tamisage; machines d'emballage; machines d'impression a jet d'encre a usage industriel; machines d'usinage par etincelage [EDM]; machines electriques a souder; machines electriques pour la fabrication de pates alimentaires; machines electromecaniques pour l'industrie chimique; machines et appareils a encaustiquer electriques; machines et appareils a polir electriques; machines et appareils de nettoyage electriques; machines mecaniques pour la distribution d'aliments au betail; machines motrices autres que pour vehicules terrestres; machines pour corder les raquettes; machines pour la construction de routes; machines pour la construction des voies ferrees; machines pour la fabrication de saucisses; machines pour la fabrication de semi-conducteurs; machines pour la fabrication de sucre; machines pour la fabrication du papier; machines pour la laiterie; machines pour la minoterie; machines pour la peinture; machines pour la photocomposition; machines pour la pose des rails; machines pour la preparation de miso; machines pour la preparation de sauce soja; machines pour la production de gaz par electrolyse; machines pour la teinture; machines pour la transformation de matieres plastiques; machines pour l'affutage / machines pour l'aiguisage; machines pour l'application d'appret d'encollage; machines pour l'assemblage de bicyclettes; machines pour le badigeonnage; machines pour le repassage des lames; machines pour l'empaquetage; machines pour les travaux de terrassement; machines pour l'exploitation des mines; machines pour l'impression sur la tole; machines pour l'industrie textile; machines soufflantes; machines typographiques; machines-outils; magnetos d'allumage; malaxeurs; mandrins [parties de machines]; manifolds d'echappement pour moteurs; manipulateurs industriels [machines]; manivelles [parties de machines]; margeurs [imprimerie]; marteaux [parties de machines]; marteaux electriques; marteaux pneumatiques; marteaux-pilons; martinets [marteaux d'usines]; matrices d'imprimerie; mats de charge; mecanismes de propulsion pour vehicules non terrestres; mecanismes de transmission autres que pour vehicules terrestres; membranes de pompes; metiers [machines]; metiers a filer; metiers pour bonneterie [machines]; meules a aiguiser [parties de machines] / meules pour l'aiguisage [parties de machines]; meules de moulin; mixeurs; moissonneuses; moissonneuses-batteuses; moissonneuses-lieuses; monte-charge; monte-wagon; mortaiseuses / machines a buriner; moteurs a air comprime; moteurs a reaction autres que pour vehicules terrestres; moteurs autres que pour vehicules terrestres; moteurs d'avions; moteurs de bateaux; moteurs de vehicules a coussin d'air; moteurs electriques autres que pour vehicules terrestres; moteurs hors-bord; moteurs hydrauliques; moteurs pour l'aeronautique / moteurs pour l'aerostation; motoculteurs; moules [parties de machines]; moulins [machines]; moulins a cafe autres qu'a main; moulins a poivre autres qu'a main; moulins a usage domestique autres qu'a main; moulins centrifuges; moulins de cuisine electriques; navettes [parties de machines]; nettoyeurs de fenetres robotises; outils [parties de machines]; outils electriques pour l'affutage de carres de skis; outils tenus a la main actionnes autrement que manuellement; ouvre-boites electriques; palans / moufles [mecanique]; paliers autograisseurs; paliers de tourillons; paliers pour arbres de transmission; passerelles electromecaniques d'embarquement de passagers; pelles mecaniques; perceuses a main electriques; petrins mecaniques; pignons de demarreur; pistolets [outils a cartouches explosives]; pistolets a air comprime pour l'extrusion de mastics; pistolets a colle, electriques; pistolets de sablage; pistolets pour la peinture; pistons [parties de machines ou de moteurs]; pistons d'amortisseurs [parties de machines]; pistons de cylindres; pistons de moteurs; planches pour l'impression; plaquettes de freins autres que pour vehicules; poinconneuses; poincons de poinconneuses; pompes [machines]; pompes [parties de machines ou de moteurs]; pompes a air [installations de garages]; pompes a air comprime; pompes a biere; pompes a essence pour stations-services; pompes a vide [machines]; pompes autoregulatrices a combustible; pompes centrifuges; pompes d'aeration pour aquariums; pompes de graissage; pompes de nage a contre-courant; pompes pour installations de chauffage; ponts de chargement; ponts roulants; porte-forets [parties de machines]; porte-lames [parties de machines]; porte-outils [parties de machines]; pots d'echappement pour moteurs; poulies [parties de machines]; presse-fruits electriques a usage menager; presses [machines a usage industriel]; presses a fourrage; presses d'imprimerie; presses typographiques; pressoirs; pressoirs a vin; pulverisateurs pour eaux d'egouts; purgeurs automatiques; raboteuses; racleurs pour le nettoyage de tuyaux; radiateurs de refroidissement pour moteurs; rateaux de rateleuses; rateleuses; ratineuses; reacteurs chimiques utilises au cours d'operations de fabrication; rechauffeurs d'eau en tant que parties de machines; rectifieuses; recuperateurs pneumatiques d'huiles usagees; regulateurs [parties de machines]; regulateurs de pression [parties de machines]; regulateurs de vitesse de machines et de moteurs; remplisseuses; remplisseuses de bouteilles; repasseuses; ressorts [parties de machines]; rince-bouteilles; rinceuses; riveteuses / riveuses; robinets [parties de machines ou de moteurs]; robots de cuisine electriques; robots de recolte a usage agricole; robots dotes d'une intelligence artificielle pour le nettoyage et la lessive, a usage domestique; robots industriels; rotatives; rouages de machines; roues de machines; roues libres autres que pour vehicules terrestres; rouets a filer; rouleaux compresseurs; rouleaux d'imprimerie [machines]; roulements a billes / butees a billes / paliers a billes; roulements a rouleaux / roulements a aiguilles; sabots de freins autres que pour vehicules; sacs pour aspirateurs; scies [machines]; scies a chaine; segments de freins autres que pour vehicules; segments de pistons / bagues de pistons; semoirs [machines]; separateurs d'eau; shampouineuses electriques pour tapis et moquettes; silencieux pour moteurs; socs / socs de charrues; souffleries de forge; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains; soufflets [parties de machines]; soupapes [parties de machines] / vannes [parties de machines]; soupapes de pression [parties de machines]; stators; stylos d'impression 3D; suceurs pour aspirateurs; supports a chariot [parties de machines]; surcompresseurs; tables de machines; tabliers de machines; tambours de machines; tambours pour machines a broder; tamis [machines ou parties de machines]; tamiseurs de cendres [machines]; tapis roulant; taraudeuses; tarieres de mines; tondeuses [machines]; tondeuses a gazon [machines]; tondeuses pour les animaux [machines]; tourillons; tournevis electriques; tours [machines-outils]; tours de forage flottantes ou non flottantes; tours de potiers; tranche-legumes electriques / coupe-legumes electriques; tranchoirs a fromage electriques; transmissions de machines; transporteurs; transporteurs a courroie / transporteurs a bande; transporteurs pneumatiques; tremies pour le dechargement mecanique; treuils; treuils pour la peche; tricoteuses / machines a tricoter; tubes de chaudieres [parties de machines]; turbines autres que pour vehicules terrestres; turbines hydrauliques; turbochargeurs pour moteurs; turbocompresseurs; tuyaux d'aspirateurs de poussiere; tympans [imprimerie]; unites flottantes de production, de stockage et de dechargement [FPSO]; vanneuses; vases d'expansion [parties de machines]; ventilateurs pour moteurs; ventouses pour machines a traire; verins [machines] / crics [machines]; verins pneumatiques; vibrateurs [machines] a usage industriel; volants de machines