Classification internationale des produits et des services
La Classification de Nice, 12e édition
version 2023
Soyez les bienvenus sur le site MKTU.info
Ce site est l'un des plus populaires et des plus visités sur le thème de la classification des biens et des services. Ce site contient la fonction informationnelle consultative pour les spécialistes de l’enregistrement des marques de commerce, ainsi que pour le cercle du public indéterminé n'ayant pas d'expérience ou de connaissances sur la spécifité de la classification de Nice et ayant le désir d'améliorer son niveau des connaissances dans ce domaine.
Les informations du site sont présentées en plusieurs versions linguistiques : en russe, anglais, français et espagnol.
Le projet est développé par les spécialistes du Centre «Tovarnie znaki.ru».
Le site contient la dernière édition actualisée de la Classification internationale des produits et des services.
Site est destiné à aider à comprendre la classification Internationale des produits et des services aux personnes ayant le désir d’enregistrer la marque de commerce et pour la première fois heurtés la classification de Nice, ainsi est aussi l’outil pratique pour les conseils en brevet et les spécialistes de l’enregistrement des marques de commerce.
A l’aide du système confortable de la recherche sur le site on peut indépendamment choisir la classe de la classification de Nice pour lesquelles l’enregistrement de la marque de commerce est demandé.
S’il vous plaît noter que la sélection des classes de la classification de Nice est un processus assez complexe, nécessitant les connaissances théoriques et l’expérience nécessaire dans ce domaine.
N’ayant pas de volume suffisant des connaissances sur la spécifité de la classification de Nice, vous pouvez faire des erreurs dans la sélection des classes et comme conséquence vous pouvez enregistrer la marque de commerce selon les classes ne se rapportant pas à votre business, ce qui implique la vulnérabilité de la marque de commerce selon la classe nécessaire.
On peut corriger la situation ayant passé seulement l’enregistrement réitéré selon la classe nécessaire à vous, avec les dépenses supplémentaires financières-économiques et temporaires.
Recherche en ligne
des classes de la Classification de Nice
Notes générales
Il y a des recommendations méthodiques de Rospatent sur la composition de la liste des produits et des services pour lesquels l'enregistrement de la marque de commerce est demandée, où les critères facilitant la recherche de la classe de la classification de Nice sont indiqués. Voici quelques explications.
Les produits prêtes sont classifier en fonction de leur objet ou leur fonction. Dans le cas où la destination ou la fonction n’est pas indiqué, il faut classifier l’article prêt par analogie avec des produits similaires indiquées dans la liste des produits et des services.
Exemple: les graines traités du tournesol se rapportent à classe 29 de la classification de Nice à laquelle les produits traités sont énumérés, et les graines non-traités du tournesol se rapportent à classe 31 de la classification de Nice.
Si les fonctions et les destinations ne sont pas trouvées, il faut se guider par les critères supplémentaires, tels que – le matériau duquel l’article a été fabriqué, ou par le principe de l'action du produit.
Il est nécessaire de classifier les services à partir de la direction de l’activité indiquée dans le titre et dans les explications à la classe.
Tous les services de location sont principalement classés dans les classes qui comprennent les services de location (par exemple, la location de téléphones – classe 38), tandis que les services liés au crédit-bail sont classés dans la classe 36 comme services financiers.
Qu'est-ce que la Classification de Nice
et comment choisir les bonnes classes? [sous-titre]
FAQ
Qu’est-ce que c’est la classification de Nice?
La classification de Nice – est un abrégé de la Classification internationale des produits et des services. Cette classification est utilisée à l’enregistrement des marques de commerce. Les nouvelles éditions de la classification entrent en vigueur le 1er janvier de chaque année.
Qu’est-ce que les classes de la classification de Nice?
Les classes de la classification de Nice est une somme des produits (services) divisée par catégories. La classification est basée sur le principe de l’homogénéité des produits ou des services.
Pour quoi la classification des produits et des services est nécessaire?
Cette classification est nécessaire pour la systématisation de la sélection des produits ou des services nécessaires, ainsi que pour l’allégement de la rédaction de la demande d’enregistrement de la marque de commerce par le déposant.
Le prix de l’enregistrement de la marque de commerce dépend-il de la quantité de classes de la classification de Nice selon lesquelles l’enregistrement se produise?
Oui, le coût de l’enregistrement de la marque de commerce dépend directement de la quantité de classes de la classification de Nice selon lesquelles vous voulez enregistrer votre marque. Plus de classes de la classification de Nice vous choisissez, le montant de la taxe d’Etat passible à payer sera plus élevé.
Puis-je enregistrer ma marque de commerce selon une classe, et en perspective encore selon une autre classe?
Oui, vous pouvez enregistrez votre marque de commerce selon une classe, et en perspective selon une autre classe, mais pour cela il est nécessaire de passer le procès de l'enregistrement à nouveau.
L’utilisation de la classification est une condition obligatoire lors de l'enregistrement de la marque de commerce?
Oui, l’utilisation de la classification de Nice est une condition obligatoire lors de l’enregistrement de la marque de commerce.
Puis-je enregistrer ma marque de commerce selon toutes les classes de la classification de Nice?
S’il est nécessaire vous pouvez enregistrer votre marque de commerce selon toutes les classes indiquées dans la Classification de Nice. Le montant des frais liés au paiement des taxes d'Etat s'augmentera de manière significative.
En quoi les révisions et les éditions de la classification de Nice diffèrent-elles?
Chaque nouvelle édition contient des changements importants : il peut s'agir de l'introduction d'une nouvelle classe de la classification de Nice ou du transfert de produits ou de services d'une classe à une autre. Les révisions de la classification sont publiées tous les 5 ans.
Les nouvelles éditions sont publiées une fois par an et ne contiennent que les modifications apportées à l'édition en cours : ajout ou suppression de nouveaux produits et services, modifications du libellé des produits et services, des intitulés des classes et des explications.
Puis-je déterminer indépendamment la classe de la classification de Nice?
Bien sûr, vous pouvez indépendamment déterminer la classe de votre marque de commerce. Mais même à l’utilisation de toute information indiquée au site, sans posséder des compétences suffisantes pratiques, vous pouvez faire l’erreur dans la choix correcte de la classe.
En cas de la définition incorrecte de la classe, vous risquez d’enregistrez votre marque de commerce pas selon telles classes qui se rapportent à votre business, et par conséquent, de gaspiller de l’argent.
MKTU.info - recherche rapide et facile des classes de la Classification de Nice
Matériel d'information préparé par les spécialistes du centre «Tovarnie znaki.ru» sur la base d'informations publiquement disponibles sur le site World Intellectual Property Organization (WIPO).
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