Classe 11
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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Note explicative
La classe 11 comprend essentiellement les appareils et installations de régulation d'ambiance, en particulier, pour l'éclairage, la cuisson, le refroidissement et l'assainissement.
- les appareils et installations de climatisation;
- les fours autres que de laboratoire, par exemple : les fours dentaires, les fours à micro-ondes, les fours de boulangerie;
- les poêles en tant qu'appareils de chauffage;
- les capteurs solaires à conversion thermique;
- les carneaux de cheminées, les tiroirs de cheminées, les foyers, les cheminées d'appartement;
- les stérilisateurs, les incinérateurs;
- les appareils et installations d'éclairage, par exemple : les tubes lumineux pour l'éclairage, les projecteurs d'éclairage, les numéros de maisons lumineux, les réflecteurs pour véhicules, les feux pour véhicules;
- les lampes d'éclairage, par exemple : les lampes électriques, les lampes à gaz, les lampes de laboratoire, les lampes à huile, les réverbères, les lampes de sûreté;
- les lits de bronzage;
- les installations de bain, les appareils pour bains;
- les toilettes, les urinoirs;
- les fontaines, les fontaines à chocolat;
- les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical;
- les bouillottes;
- les vêtements chauffés électriquement;
- les yaourtières électriques, les machines à pain, les cafetières, les machines pour la préparation de crèmes glacées;
- les appareils et machines à glaçons.
- les appareils de production de vapeur en tant que parties de machines (cl. 7)
- les condenseurs à air (cl. 7)
- les générateurs de courant, les générateurs d'électricité (cl. 7)
- les lampes à souder (cl. 7), les lampes optiques, les lampes pour chambres noires (cl. 9), les lampes à usage médical (cl. 10)
- les fours de laboratoire (cl. 9)
- les cellules photovoltaïques (cl. 9)
- les signaux lumineux (cl. 9)
- les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement à usage médical (cl. 10)
- les baignoires portatives pour bébés (cl. 21)
- les glacières portatives non électriques (cl. 21)
- les ustensiles de cuisson qui n'ont pas de source de chaleur intégrée, par exemple : les grils non électriques, les gaufriers non électriques, les autocuiseurs non électriques (cl. 21)
- les chancelières non chauffées électriquement (cl. 25)
Produits
Installations automatiques d'abreuvage; Accumulateurs de chaleur; Becs à acétylène / brûleurs à acétylène; Générateurs d'acétylène; Phares à acétylène; Hottes d'aération; Installations d'éclairage pour véhicules aériens; Aérothermes; Appareils pour la désodorisation de l'air; Dispositifs pour le refroidissement de l'air; Filtres à air pour la climatisation; Réchauffeurs d'air; Sécheurs d'air; Installations de climatisation; Installations de filtrage d'air; Appareils à air chaud; Appareils pour bains d'air chaud; Briquets pour l'allumage du gaz; Allume-gaz / allumeurs de gaz; Ampoules d'éclairage; Ampoules électriques; Lampes à arc; Lampes électriques; Armatures de fours; Armoires frigorifiques; Feux pour véhicules; Phares pour automobiles; Bacs refroidisseurs pour fours; Baignoires; Baignoires pour bains de siège; Cabines transportables pour bains turcs; Appareils pour bains; Chauffe-bains; Installations de bain; Lampes d'éclairage; Lanternes d'éclairage; Manchons de lampes; Becs à incandescence; Becs de lampes; Feux pour bicyclettes; Bidets; Chaudières autres que parties de machines; Cuiseurs; Bouches à eau; Bouchons de radiateurs; Torches électriques; Chauffe-eau / bouilleurs; Fours de boulangerie; Brise-jet; Tournebroches; Broches de rôtisserie; Brûleurs de laboratoire; Torchères pour l'industrie pétrolière; Brûleurs; Brûleurs germicides; Chaudières de buanderie; Cabinets d'aisances transportables; Ventilateurs [climatisation]; Torréfacteurs à café; Calorifères; Robinets pour tuyaux et canalisations; Récupérateurs de chaleur; Garnitures de fours en chamotte; Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; Charbon pour lampes à arc; Installations de chauffe; Réservoirs de chasses d'eau; Installations de chauffage à eau chaude; Chaudières de chauffage; Tubes de chaudières de chauffage; Installations de climatisation pour véhicules / installations de conditionnement d'air pour véhicules; Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; Installations de chauffage pour véhicules; Appareils électriques de chauffage; Radiateurs de chauffage central; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Corps chauffants; Chauffe-fers; Chauffe-pieds électriques ou non électriques; Chancelières chauffées électriquement; Chauffe-plats; Thermoplongeurs; Verres de lampes; Tubes de lampes; Carneaux de cheminées; Tiroirs de cheminées; Sèche-cheveux; Installations de distribution d'eau; Séchoirs [appareils]; Appareils de climatisation; Appareils à chauffer la colle; Colonnes à distiller; Conduits [parties d'installations sanitaires]; Installations de conduites d'eau; Toilettes [W.-C.]; Congélateurs; Ustensiles de cuisson électriques; Cuisinières; Appareils et installations de cuisson; Feux de motocycle; Tubes à décharges électriques pour l'éclairage; Dégivreurs pour véhicules; Appareils de désinfection; Installations de dessalement de l'eau de mer; Appareils de dessiccation; Diffuseurs [éclairage]; Appareils pour le refroidissement de boissons; Appareils pour la distillation*; Douches*; Douilles de lampes électriques; Installations pour la purification de l'eau; Appareils de filtration d'eau; Installations pour le refroidissement de l'eau; Fontaines; Réservoirs d'eau sous pression; Stérilisateurs d'eau; Échangeurs thermiques autres que parties de machines; Appareils et installations d'éclairage; Lustres; Installations pour la purification des eaux d'égouts; Plafonniers; Radiateurs électriques; Appareils pour l'épuration du gaz; Appareils pour étuver le fourrage; Évaporateurs; Poêles [appareils de chauffage]; Filaments de lampes électriques; Filtres pour l'eau potable; Flambeaux; Forges portatives; Fours à l'exception des fours de laboratoires / fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires; Garnitures façonnées de fours / garnitures façonnées de fourneaux; Grilles de fourneaux; Foyers; Cendriers de foyers; Appareils et machines frigorifiques; Chambres frigorifiques; Récipients frigorifiques; Lampes à friser; Torréfacteurs à fruits; Laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; Becs de gaz / brûleurs à gaz; Chaudières à gaz; Lampes à gaz; Générateurs de vapeur autres que parties de machines; Lampes germicides pour la purification de l'air; Appareils et machines à glaçons; Glacières électriques; Globes de lampes; Plaques chauffantes; Grille-pain / toasteurs; Grils [appareils de cuisson]; Incinérateurs; Appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau; Jets d'eau ornementaux; Lampes de laboratoire; Installations pour le refroidissement du lait; Pasteurisateurs; Lampes à huile; Lampes à rayons ultraviolets non à usage médical; Lampes de sûreté; Réflecteurs de lampes; Lampions / lanternes vénitiennes; Lavabos / vasques; Refroidisseurs de liquides [installations]; Tubes lumineux pour l'éclairage; Fils de magnésium [éclairage]; Torréfacteurs à malt; Lampes de mineurs; Installations pour le traitement de combustibles nucléaires et modérateurs nucléaires; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Lampes électriques pour arbres de Noël; Numéros de maisons lumineux; Brûleurs oxhydriques; Radiateurs [chauffage]; Brûleurs à huile; Phares de véhicules; Plaques de chauffage; Projecteurs d'éclairage; Installations de polymérisation; Fourneaux de cuisine; Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; Appareils et machines pour la purification de l'eau; Appareils et machines pour la purification de l'air; Tours de raffinage pour la distillation; Installations et machines à rafraîchir; Réchauds; Réflecteurs pour véhicules; Appareils et installations de réfrigération; Appareils et installations de refroidissement; Registres de tirage [chauffage] / régulateurs de tirage [chauffage]; Accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Robinets*; Rondelles de robinets d'eau; Rôtissoires; Appareils et installations sanitaires; Appareils et installations de séchage; Appareils à sécher les mains pour lavabos; Serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Souffleries [parties d'installations de climatisation]; Stérilisateurs; Installations pour le refroidissement du tabac; Torréfacteurs à tabac; Appareils d'éclairage pour véhicules; Torréfacteurs; Installations automatiques pour transporter la cendre; Installations de production de vapeur; Appareils et installations de ventilation [climatisation]; Installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; Cuvettes de toilettes [W.-C.]; Sièges de toilettes [W.-C.]; Abat-jour; Porte-abat-jour; Robinets mélangeurs pour conduites d'eau; Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; Accumulateurs de vapeur; Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; Hottes d'aération pour laboratoires; Stérilisateurs d'air; Alambics*; Becs à alcool / brûleurs à alcool; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; Dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; Appliques pour becs de gaz; Installations pour l'approvisionnement d'eau; Réacteurs nucléaires; Marmites autoclaves électriques / autocuiseurs électriques; Feux pour automobiles; Chauffe-biberons électriques; Gaufriers électriques / fers à bricelets électriques / fers à pâtisserie électriques; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; Percolateurs à café électriques; Cafetières électriques; Réverbères; Carneaux de chaudières de chauffage; Barbecues; Friteuses électriques; Cheminées d'appartement; Pompes à chaleur; Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] / collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Fours solaires; Lits de bronzage; Chasses d'eau; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Réfrigérateurs; Appareils de désodorisation non à usage personnel; Appareils de prise d'eau; Appareils pour l'épuration de l'huile; Appareils pour fumigations non à usage médical; Supports pour le chargement des fours; Chaufferettes de poche; Bains à remous; Appareils de chromatographie à usage industriel; Filaments électriques chauffants; Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Coussins chauffés électriquement, non à usage médical; Installations de sauna; Cabines de douche; Éviers; Vaporisateurs faciaux [saunas]; Urinoirs; Bouillottes; Bouilloires électriques; Chauffe-lits; Couvertures chauffantes, non à usage médical; Bassinoires; Appareils de filtration pour aquariums; Appareils de chauffage pour aquariums; Lampes d'éclairage pour aquariums; Tapis chauffés électriquement; Fours dentaires; Yaourtières électriques; Vases d'expansion pour installations de chauffage central; Hottes aspirantes de cuisine; Ventilateurs électriques à usage personnel; Sèche-linges électriques; Appareils de cuisson à micro-ondes; Appareils de chloration pour piscines; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Appareils pour faire des remous dans l'eau; Appareils de déshydratation de déchets alimentaires; Projecteurs de plongée; Diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]; Chambres blanches [installations sanitaires]; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Machines d'irrigation pour l'agriculture; Fours à micro-ondes à usage industriel; Machines pour cuire du pain; Vitrines frigorifiques; Défroisseurs de tissus à vapeur; Machines à pain; Appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; Appareils pour bains d'hydromassage; Vitrines chauffantes; Multicuiseurs; Cuiseurs à vapeur électriques; Presses à tortillas, électriques; Appareils pour la stérilisation de livres; Pistolets à air chaud; Fontaines à chocolat électriques; Appareils de désinfection à usage médical; Caves à vin électriques; Guirlandes lumineuses pour décoration de fête; Chaussettes chauffées électriquement; Lampes frontales; Lampes pour manucure; Cuiseurs sous-vide électriques; Générateurs de microbulles pour bains; Appareils chauffants et rafraîchissants pour la distribution de boissons chaudes et froides; Vêtements chauffés électriquement; Machines électriques à usage domestique pour la préparation de gâteaux de riz pilé; Mèches conçues pour des poêles à pétrole; Plaques de cuisson électriques; Lanternes à bougie; Friteuses à air pulsé; Machines pour la préparation de crèmes glacées; Feux indicateurs de direction pour bicyclettes; Réfrigérateurs, appareils de refroidissement et congélateurs pour le stockage médical; Lampes de durcissement non à usage médical; Systèmes de culture hydroponique; Récipients calorifuges électriques; Déshydrateurs alimentaires électriques; Chauffe-mains alimentés par USB; Chauffe-tasses alimentés par USB; Couscoussiers électriques; Lampadaires; Tajines électriques; Projecteurs de lumière; Machines à brouillard; Planchers chauffants; Humidificateurs d'air; Machines électriques pour la confection de lait de soja; Capsules de café, vides, pour machines à café électriques; Samovars électriques; Déshumidificateurs; Appareils de désinfection pour la distribution de solutions dans des canalisations d'eau pour installations sanitaires; Membranes pour unités d'osmose inverse; Unités de filtration membranaire pour appareils de traitement d'eau; Filtres pour appareils de filtration d'eau; Filtres membranaires d'osmose inverse pour le traitement d'eau; Éviers de cuisine comprenant un plan de travail intégré; Machines à café incorporant des purificateurs d'eau; Bâtons lumineux à piles; Osmoseurs; Sorbetières électriques; Marmites électriques; Générateurs de gaz par adsorption; Générateurs de gaz à membrane; Bioréacteurs pour le traitement des eaux usées; Appareils de fermentation à usage industriel; Appareils de fertirrigation; Mugs chauffés électriquement; Feux de position pour véhicules; Machines à neige / canons à neige; Machines à brasser la bière, électriques, à usage domestique; Bioréacteurs pour le traitement des déchets; Tuyaux de polypropylène thermostabilisé pour installations de chauffe; Bâtons luminescents pour l'éclairage; Épurateurs venturi; Membranes pour appareils de filtration d'eau; Ampoules d'éclairage intelligentes; Séchoirs corporels; Ozoniseurs pour l'assainissement / générateurs d'ozone pour l'assainissement; Stérilisateurs pour instruments médicaux.